Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Yverdon-les-Bains - Service de l'urbanisme et des bâtiments
forme(s) parallèle(s) du nom
- URBAT
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1990 - 2017
Historique
1990 au 31 décembre 2017: service urbanisme et bâtiments (URBAT).
Au 1er janvier 2018, le service URBAT est scindé en 2 services (URB et BAT) avec un pôle administratif commun.
Lieux
Statut légal
Fonctions et activités
Textes de référence
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
CH - Yverdon-les-Bains
Entretenu par
Identifiant du service d'archives
CH - AVYverdon-les-Bains
Règles et/ou conventions utilisées
ISAAR
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision et de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Notes de maintenance
Brand (Patricia): 19.09.2019