Pièce 24 - Convention relative à des censes dues pour un terrain sis En Fontannaz Chédel.

Original Document numérique not accessible

Cote

CH 001660-3 A-(0) AHP-24

Titre

Convention relative à des censes dues pour un terrain sis En Fontannaz Chédel.

Date(s)

  • 1754 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Nom du producteur

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Convention passée entre la Commune de Prilly et Girardet (Jean-Gédéon), bourgeois et communier de Prilly; au sujet de censes que doit Girardet (Jean-Gédéon) à la commune de Prilly pour un terrain d'environ une pose et demi de terre, partie d'une pièce de quatre poses et quart size rière le dit Prilly, lieu dit "En Fontannaz-Chédel" qu'il a acquis de la commune par acte d'acquis stipulé par le notaire soussigné en date du 18 janvier 1748.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

1965, Répertoire dressé par Amaudruz (Willy) : ACP 24
2001, Inventaire "Panorama": P 24.
2002, inventaire interne: AHP 24.

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Double pour la Commune.

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACPrilly

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

01.12.2014: Création (site interne)
01.06.2015: Révision et publication sur site www.archivescommunales-vd.ch
26.01.2018 & 13.03.2018: Révision

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine)

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