Dossier (CN 196/12) - Règlement 1873

Cote

001698-0 Privé-007-(CN 196/12)

Titre

Règlement 1873

Date(s)

  • 1873 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

5 exemplaires
Photocopies assemblées en brochure

Nom du producteur

Société de secours des ouvriers
(1779 - à nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Photocopie du règlement de la société.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Exemplaires surnuméraires

Accroissements

Mode de classement

Classement continu.

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Fondée en 1779, dissoute

Note

État de conservation: bon

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

4330

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés