Cote
Titre
Date(s)
- 1753-1784 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
144p. + 88p.
Texte
Registre
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
< 2000: Non renseigné; déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Mises, comptes, actes divers, décisions de l'Assemblée de commune, époque Bernoise.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, inventaire pour Panorama, cote attribuée: A1 - Procès-verbaux de la commune, puis procès-verbaux des séances de la Municipalité (1753-1784)
2001, inventaire interne, cote attribuée: A 0001 - Décisions de l'assemblée de commune, Prilly 1753-1784
Conditions d’accès
Consultation limitée en raison de l'état du document.
Conditions de reproduction
Reproductions à éviter en raison de l'état du document.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2001, inventaire pour Panorama
2001, inventaire interne
2012, inventaire en ligne, AtoM
2015, inventaire interne, AtoM
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: création
18.10.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)