Cote
Titre
Date(s)
- 1987 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 fourres
Nom du producteur
Histoire administrative
L'administration générale ou Greffe municipal a originellement pour tâche principale d'être le secrétariat de la Municipalité et ainsi, d'être au centre de l'organisation administrative communale.
Pendant des décennies, le Greffe municipal était le seul "service" de l'administration et regroupait l'ensemble des documents produits et reçus par la Commune.
Dès le 20ème siècle, de nouveaux services ont été créés au sein de l'administration, qui ont peu à peu repris des tâches du Greffe.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Hôtel de Ville et Bâtiment de Mon Repos.
Localisation: Place du Motty et Chemin De la Colline 5, parcelles 462 et 1635.
Dossier I 0065: Correspondance concernant lancement questionnaire à la population au sujet des bâtiments communaux, questionnaires vierges.
Dossier I 0066: Questionnaires remplis par la population.
Dossier I 0067: Questionnaires remplis, rapport intermédiaire, résultats d'enquête.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Cote attribuée par le service: X 135 à X 137.
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
2011, Inventaire interne bâtiments
2020, AtoM
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
03.06.2020: Création et mise en ligne sur AtoM
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
03.06.2020: Abt (Coralie)