Cote
Titre
Date(s)
- 1828-2016 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire administrative
Les autorités communales sont constituées de la Municipalité, composée du syndic et de 4 Municipaux. Le Conseil communal a remplacé le Conseil général dès le 1er janvier 1990.
L'administration communale de Jouxtens-Mézery est constituée d'un/e secrétaire municipal/e et, depuis xxxx, de secrétaires qui se répartissent l'ensemble des tâches de l'administration.
Liste des secrétaires municipaux:
1950-1956: Rapin (Ch.)
1956-1958: Bally (L.)
1959-1983: Debély (Jean-Louis)
1984-sept. 1985: Pauchon (Willy)
sept. 1985- mars 2007: Zoëll (Christine)
2007- mai 2017: Monod (Christian)
juillet 2017 - ... : Bergmann (Mme).
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances du Conseil général de la Commune de Jouxtens-Mézery.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Conservation sans limite de durée
Accroissements
Mode de classement
Classement chronologique.
Conditions d’accès
Les registres des procès-verbaux du Conseil général/communal ne sont soumis à aucun délai de consultation. L'accès public est libre.
Conditions de reproduction
Reproductions possibles si l'état des documents le permet.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Les procès-verbaux de 1828 à 1946 sont manuscrits. Dès 1946, rédigés à l'aide d'une machine à écrire. Dès fin 1988, utilisation d'un ordinateur et impression sur imprimante.
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
24.04.2015
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)