Cote
CH 001660-3 A-(1)-A-(02)-0003
Titre
Procès-verbaux de la Municipalité 1816-1846
Date(s)
- 1816-1846 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
< 5 cm
Texte
1 registre de 243p.
Nom du producteur
(1799 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Non renseigné. Déjà aux Archives lors de l'entrée en fonction de l'archiviste en octobre 2000.
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2001, Inventaire "Panorama": A 3
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Numérisation ou photocopies à éviter en raison de l'état du registre.
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Document en mauvais état.
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH - ACPrilly
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
22.10.2012: création
09.01.2018 & 29.05.2018: révision
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Friedmann (Delphine)