Dossier 022 - Préavis 1989-1990

Cote

CH 001228-4 --MTX-B-b-022

Titre

Préavis 1989-1990

Date(s)

  • 1989 - 1990 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 boîte, 135 pièces

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire administrative

La commune de Montreux est née en 1962 de la fusion des communes du Châtelard et des Planches

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Dossiers comportant divers documents: préavis, communications, rapports, motions, réponses...

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

MEYSTRE-SCHAEREN Nicole, octobre 2014, 2016 (révision)

Note de l'archiviste

DUCRET Ofélie, juillet 2014

Note de l'archiviste

TIECHE julien, décembre 2019 (révision)

Zone des entrées

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