Cote
Titre
Date(s)
- 1945-2000 (Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
32 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Cette série concerne les instruments de planification directrice de compétence communale définissant les règles d'aménagement générales pour tout le territoire de la Commune:
- Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions
- Plan des zones
- Plan général d'affectation (PGA)
- Plan directeur communal (PDCom)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
2012, Inventaire AtoM : (0007) et (0002)
2018: Regroupement des plans directeurs communaux et des plans des zones dans la série (02)
Conditions d’accès
Accès soumis à autorisation pour une durée de 30 ans.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
mars 2008: Inventaire sommaire des plans d'aménagement du territoire réalisé par Friedmann (Delphine)
février 2010: Liste des dossiers sous format excel, réalisé par Friedmann (Delphine)
octobre 2012: Reprise de ces inventaires, mise à jour selon ISAD(G) et mise en ligne d'une partie des notices sur AtoM par Friedmann (Delphine)
2018: Inventaire revu et complété dans le cadre de la révision des inventaires selon ISAD(G) et leur intégration dans AtoM par Pieracci (Aurélie) (https://vaud.archivescommunales.ch)
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Localisation: Ecublens - CSCE
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Révisé
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2012: Création et mise en ligne sur AtoM
2017-2018: Révision
20.09.2018: Modification
13.11.2018: Modification
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
2012: Friedmann (Delphine)
2017-2018: Pieracci (Aurélie) et Burgy (Florence)
20.09.2018: Pieracci (Aurélie)
13.11.2018: Pieracci (Aurélie)