SDossier 0196 - Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Cote

CH 001662-8 A-(01)-G-d-(02)-(03)-0196

Titre

Plan des zones protégées à titre provisoire (1973-1979)

Date(s)

  • 1973-1979 (Production)

Niveau de description

SDossier

Étendue matérielle et support

0.3 cm
Plan

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Plan des zones protégées à titre provisoire, soumis à l'enquête publique du 13.04.1973 au 12.05.1973, approuvé par le Département fédérale de Justice et Police le 14.03.1973, adopté par le Conseil d'Etat le 01.08.1979 (original, signé)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Cote attribuée par le service producteur : Correspondance Z1

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH - ACEcublens

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Révisé

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

09.07.2020: Création et mise en ligne sur AtoM

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

09.07.2020: Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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