Pièce 027 - Permis de construction n° 27

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-03-027

Titre

Permis de construction n° 27

Date(s)

  • 1910 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Bühler Adolphe pour une villa à construire à la Rosiaz. Enquête du 20 février au 2 mars 1911. Visa des plans le 21 février 1911. Date du permis 6 mars 1911

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Niveau de détail

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Sources

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