Pièce 016 - Permis de construction n° 16

Cote

CH 001528-0 --GA-3.1.1-03-016

Titre

Permis de construction n° 16

Date(s)

  • 1910 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 fiche

Nom du producteur

(1328 - nos jours)

Histoire administrative

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Permis de construction délivré à M. Desmeules Jules pour un pavillon à construire à la Rosiaz. Enquête du 8 au 15 août 1910. Visa des plans le 9 ao'ut 1910. Date du permis 22 août 1910

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés