Dossier (CN 969) - Procès-verbaux de l'assemblée générale 1975-2015

Cote

001698-0 Privé-003-(CN 969)

Titre

Procès-verbaux de l'assemblée générale 1975-2015

Date(s)

  • 1975-2015 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Inf. à 0.05 m.l.
Feuillets A4

Nom du producteur

(1975 - 2015)

Histoire administrative

La bibliothèque enfantine La Broquine, située dès ses débuts dans le bâtiment de l’Ancienne Poste 4, est durant de nombreuses années gérée par une association fondée en 1975. Les différentes tâches liées au fonctionnement de la bibliothèque sont essentiellement assumées par des bénévoles, supervisés par le comité de l’association réparti en groupes de travail. Une première bibliothécaire à mi-temps est engagée en 1987. En 2015, l'association est dissolue et la Broquine est communalisée et intégrée à la Bibliothèque publique d’Yverdon, une action proposée par la commune, qui a été votée et approuvée en assemblée de l’association.

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement 247, 29.08.2016 - Prise en charge suite à la communalisation de l'institution

Portée et contenu

PV de l'assemblée générale, datés. Les comptes ne sont pas joints à ces PV, mais ils se trouvent avec les rapports d'activité. Assemblée consitituante le 29.10.1975. Dissolution lors de l'AG du 23.06.2015.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Doubles

Accroissements

Mode de classement

Classement continu

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

CN 971

Descriptions associées

Note

PV. manquants : 1985, 1987, 1988, 1989, 1990, 1993, 1994, 1996, 1998, 1999, 2000, 2006, 2007

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

7678

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés