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Notices descriptivesFonds ancien (1601-1989)
Fonds ancien (1601-1989)
Administration générale
Administration générale
Archives communales de Penthalaz
Archives communales de Penthalaz
Administration générale, divers
Administration générale, divers
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Etat des membres du Conseil
Etat des membres du Conseil
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Registre civique pour les assemblées électorales et les procès-verbaux de la commune de Penthalaz
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Registre de la nouvelle Abbaye de Penthalaz
Registre de contrôle des chevaux
Registre de contrôle des chevaux
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Affiches anciennes : lois et décrets
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Reconnaissance en faveur de Penthalaz
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Elections et votations
Elections et votations
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Personnel communal : cahiers des charges, traitements
Elèves tambours
Elèves tambours
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Rapports de la commission du Conseil communal pour le projet d'aménagement d'un nouveau cimetière et demande d'admission à la bourgeoisie de Pierre-Alain MIGLIORATI
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Règlements du Conseil communal et du Conseil Général
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements sur le service de défense contre l'incendie et du Centre de Secours Incendie (CSI)
Règlements de police
Règlements de police
Règlements du service des eaux
Règlements du service des eaux
Règlements de l'abattoir
Règlements de l'abattoir
Conventions et concessions
Conventions et concessions
Conventions de servitudes
Conventions de servitudes
Acquis, achats
Acquis, achats
Ventes, cessions
Ventes, cessions
Echanges
Echanges
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Expropriations : abornement du chemin de "Sus la Vuy"
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Acte d'affranchissement des redevances féodales
Droits de pâturages
Droits de pâturages
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Procédure contre la citoyenne Chevalier née Maillard portée au tribunal du District de Vevey
Procédures contre des citoyens portées au tribunal du District de Cossonay : affaires Meuniers, Perroud et Narbel
Procédures contre des citoyens portées au tribunal du District de Cossonay : affaires Meuniers, Perroud et Narbel
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Procédure contre les hoirs d'Isaac Perroud Meunier
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Différend entre la Commune de Penthalaz et Jean-Pierre et Jean-Michel Prenleloup
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Procédure contre le meunier Jean Barillet portée devant la cour de justice de la ville de Cossonay
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Procédure contre F. Fumaux et L. Langrin portée au tribunal du District de Cossonay
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Procès en désaveu d'Auguste Girardet porté devant la justice de paix de Cossonay
Création de l'Union des sociétés locales
Création de l'Union des sociétés locales
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Convention entre la Municipalité et le Football Club de Penthalaz
Société de tir "Aux armes de guerre"
Société de tir "Aux armes de guerre"
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Société Coopérative de Consommation Penthalaz et Environs (COOP)
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises diverses
Mises aux enchères diverses
Mises aux enchères diverses
Mises aux enchères diverses au rabais
Mises aux enchères diverses au rabais
Fermages, locations
Fermages, locations
Fermages, locations
Fermages, locations
Registres des pompiers
Registres des pompiers
Rapports, garde champêtre et police
Rapports, garde champêtre et police
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des concessions d'eau
Registre des visas
Registre des visas
Registre des visas
Registre des visas
Registre des écoles
Registre des écoles
Séances de la Commission scolaire
Séances de la Commission scolaire
Registre des commissions de recours et d'impôts
Registre des commissions de recours et d'impôts
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Abbaye
Abbaye
Contrôle du bétail
Contrôle du bétail
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Affiches anciennes
Affiches anciennes
Généralités
Généralités
Règlements
Règlements
Actes
Actes
Procès, difficultés
Procès, difficultés
Sociétés, manifestations
Sociétés, manifestations
Mises diverses
Mises diverses
Sapeurs-pompiers
Sapeurs-pompiers
Garde-champêtre
Garde-champêtre
Concessions d'eau
Concessions d'eau
Registres des visas
Registres des visas
Registres de l'école
Registres de l'école
Registres des Impôts
Registres des Impôts
Finances
Finances
Finances
Finances
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
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