Affichage de 550 résultats
Notices descriptivesRegistre foncier
Registre foncier
Plans partiels d'affectation
Plans partiels d'affectation
Conseil communal
Conseil communal
Bureau électoral
Bureau électoral
Collège des lionceaux
Collège des lionceaux
Manifestations locales
Manifestations locales
Egoûts et collecteurs
Egoûts et collecteurs
Budget
Budget
Municipalité
Municipalité
Station d'épuration (STEP)
Station d'épuration (STEP)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Rôle électoral - Registre civique
Rôle électoral - Registre civique
Comptes
Comptes
Eglise catholique
Eglise catholique
Bourgeoisie, naturalisations
Bourgeoisie, naturalisations
Fiduciaire
Fiduciaire
Déchetterie communale
Déchetterie communale
Gestion des archives
Gestion des archives
Informations à la population
Informations à la population
Administration générale
Administration générale
Autorités
Autorités
Maison de commune
Maison de commune
Administration communale
Administration communale
Economat
Economat
Personnel communal
Personnel communal
Salle polyvalente
Salle polyvalente
Intérêts généraux
Intérêts généraux
Affaires culturelles et loisirs
Affaires culturelles et loisirs
Transports publics
Transports publics
Informatique - Télécommunication
Informatique - Télécommunication
Buvette du foot
Buvette du foot
Finances
Finances
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Comptabilité générale Caisse Contentieux
Impôts - Taxes
Impôts - Taxes
Service financier
Service financier
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Assurances choses (sauf celles se rapportant au personnel)
Domaines et bâtiments propriétés communales
Domaines et bâtiments propriétés communales
Propriétés communales
Propriétés communales
Terrains agricoles
Terrains agricoles
Forêts
Forêts
Bâtiments
Bâtiments
Installations sportives
Installations sportives
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Travaux publics - Environnement - Urbanisme
Administration - généralités
Administration - généralités
Technique
Technique
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Parcs et espaces verts - Cimetières
Parcs et espaces verts - Cimetières
Déchets Ordures ménagères
Déchets Ordures ménagères
Assainissement
Assainissement
Cours deau et rives
Cours deau et rives
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
Formation
Formation
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Associations scolaires intercommunales Regroupements scolaires
Transports scolaires - Déplacements
Transports scolaires - Déplacements
Para-scolaire
Para-scolaire
Institutions à caractère culturel
Institutions à caractère culturel
Jeunesse
Jeunesse
Eglises
Eglises
Sécurité publique
Sécurité publique
Police cantonale
Police cantonale
Police municipale Police de proximité
Police municipale Police de proximité
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Police sanitaire
Police sanitaire
Inhumations
Inhumations
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Service de défense incendie et de secours (SDIS)
Protection civile (PCi)
Protection civile (PCi)
Police du commerce
Police du commerce
Affaires militaires
Affaires militaires
Affaires sociales
Affaires sociales
Administration - généralités
Administration - généralités
Aide sociale
Aide sociale
Santé publique
Santé publique
Logement
Logement
Travail et chômage
Travail et chômage
Accueil de la petite enfance, garderies
Accueil de la petite enfance, garderies
Services industriels
Services industriels
Administration Généralités
Administration Généralités
Service des eaux
Service des eaux
Service de lélectricité
Service de lélectricité
Service du gaz
Service du gaz
Distribution de son et dimage - Multimédia
Distribution de son et dimage - Multimédia
Energies renouvelables
Energies renouvelables
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Délibérations du Conseil (Ancien Régime) puis de la municipalité
Bottens - Fonds publics
Bottens - Fonds publics
Municipalité
Municipalité
Fonds ancien
Fonds ancien
Fonds des archives administratives no 2
Fonds des archives administratives no 2
Fonds des archives administratives no 3
Fonds des archives administratives no 3
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Préavis municipaux au conseil communal
Préavis municipaux au conseil communal
Objets traités en séance de municipalité
Objets traités en séance de municipalité
[sans intitulé]
[sans intitulé]
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Délibérations du Conseil général ou communal (Nouveau Régime)
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Commissions
Commissions
Pièces annexes aux séances
Pièces annexes aux séances
Pièces annexes au Conseil général
Pièces annexes au Conseil général
Correspondance reçue
Correspondance reçue
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