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Notices descriptives
Le Vaud - Commune
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Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Mise à ban (interdiction du parcours du bétail) au lieu-dit "Les Planches", pâturage de Pré aux Veaux et des Trois Chalets
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Forêts
Forêts
Elagage des arbres
Elagage des arbres
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Appartements communaux
Appartements communaux
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiments communaux publics : généralités
Bâtiments communaux publics : généralités
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Projet de Complexe communal GAG
Projet de Complexe communal GAG
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II
Bâtiment Christinet II : inauguration
Bâtiment Christinet II : inauguration
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Le Battoir : projet
Le Battoir : projet
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Bibliothèque (Place du Village 1)
Bibliothèque (Place du Village 1)
Registre foncier
Registre foncier
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Conseil général
Conseil général
Conseil général, puis Conseil communal
Conseil général, puis Conseil communal
Commission d'urbanisme
Commission d'urbanisme
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Conseil Communal
Coupures de presse sur la Commune
Coupures de presse sur la Commune
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fête du district de Nyon : stand de la commune
Fête du district de Nyon : stand de la commune
Transports publics
Transports publics
Forêts
Forêts
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Registre des mises et des ventes de bois
Registre des mises et des ventes de bois
Règlement de protection des arbres
Règlement de protection des arbres
Exploitation des forêts communales
Exploitation des forêts communales
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Plan sectoriel forestier "Circulation motorisée sur les routes forestières du secteur Givrine-Marchairuz"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Triage forestier intercommunal de Le Vaud, coupe et vente de bois sur pied "Combes des Rafforts", "Haut des Trois-Chalets" et "Fond des Illanches"
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale
Auberge communale
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue : rénovation, installation d’une citerne de propane, cuisine professionnelle
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente : construction de 4 salles de classes et d'une salle de gymnastique
Collège de Le Vaud
Collège de Le Vaud
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : coûts
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d’alpage La Pouilleuse
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Etats descriptifs des immeubles
Etats descriptifs des immeubles
Plan général d'évacuation des eaux
Plan général d'évacuation des eaux
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Télécommunications, téléphone
Télécommunications, téléphone
Rapports des commissions
Rapports des commissions
Conseil Communal
Conseil Communal
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Carte postale : armoirie de la Commune
Carte postale : armoirie de la Commune
Vues aériennes de la commune
Vues aériennes de la commune
Tourisme
Tourisme
Transports publics, mobilité
Transports publics, mobilité
Domaines agricoles et parcelles communales
Domaines agricoles et parcelles communales
Succession de feu G. C.
Succession de feu G. C.
Plan de révision des forêts communales
Plan de révision des forêts communales
Forêts
Forêts
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Forêts
Forêts
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Auberge communale La Charrue
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Maison de Commune : rénovations extérieures
Maison de Commune : rénovations extérieures
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment communal Christinet I
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage La Perroudaz
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Réservoirs d'eau Les Raffours
Réservoirs d'eau Les Raffours
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Caisse cantonale vaudoise de compensation de l'assurance vieillesse et survivants, des allocations familiales et aux militaires
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Conseil Communal
Conseil Communal
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Convention concernant le service de ramonage
Convention concernant le service de ramonage
Arrêtés d'imposition
Arrêtés d'imposition
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