Lieu concerné: En Perréaz, Ch. de Perréaz 11, Villa Juramont. Propriété Krebs (Henri). Enquête du 18.08.1958 au 27.08.1958; permis de construire délivré le 01.09.1958. Demande permis de construire, observations, permis de construire. Plans: situation avec plan du sous-sol.

Cette série contient les pièces élaborées par la Municipalité à l'intention du Conseil communal: budget, comptes, rapport de gestion et préavis municipaux, ainsi que des pièces reçues par la Municipalité, concernant le Conseil communal et son fonctionnement.

Ce fonds contient essentiellement les procès-verbaux des séances de la Municipalité (pouvoir exécutif), reliés en registres, et les pièces annexes aux décisions municipales (préavis et pièces annexes diverses).
Des mises, comptes, actes divers et décisions de la Commune de Prilly sont également présents dans ce fonds.

Ce fonds contient:

• des conventions, contrats et arrangements à bien plaire;
• des servitudes; des actes d'achat, vente et échange de terrains et/ou de bâtiments;
• des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.).

2015 - Fêtons Prilly. Course annuelle. Chantée du Giron de la Venoge Chantée de Noël avec Chante-Joie. Noël de la Chanson 2015.
2016 - Chantée à St-Etienne. Fêtons Prilly 2016. Participation au 9ème Marché de Noël. Concerts de Noël avec Chante-Joie. Fête de Noël 2016.
2017 - Soirée de la Chanson. Fêtons Prilly 2017. Course de la Chanson 2017, dans la région de Thun. Dernier Noël de la Chanson 2017.

Le contenu des dossiers de mise à l'enquête publique a évolué au fil du temps et s'est peu à peu standardisé.

1900-1930: les dossiers contiennent principalement des plans, des croquis et de la correspondance, voire des formulaires cantonaux lorsqu'il y a des demandes particulières (installation de moteurs électriques, installations industrielles etc.).

1929: apparition des formulaires dits "feuilles de mise à l'enquête"
1931: des cartes postales standards accompagnent l'envoi de certains documents.
1937: les dossiers sont contenus dans des enveloppes sur lesquelles figurent une série d'informations relatives au contenu et au suivi du dossier (n° d'enquête, noms des propriétaires, adresse; mais aussi les différentes instances qui doivent contrôler le dossier et leur avis; les dates d'enquêtes, les dates de délivrance des permis etc.).

1984: entrée en vigueur de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC) le 4 décembre. Un nouveau formulaire de demande de mise à l'enquête est institué. Il regroupe toute une série d'informations concernant le projet et accompagne toutes les demandes.
1986: règlement d'application de la loi sur l'aménagement du territoire et les constructions (RLATC) le 19 septembre.

1995: création de la Centrale des autorisations, connue sous le nom de CAMAC. Dès lors, les dossiers d'enquête sont gérés par la Commune, mais aussi transmis à cette centrale, qui vérifie les demandes et transmet le point de vue de l'Etat. Un n° CAMAC est attribué aux dossiers.

Brochures des comptes communaux (résumé), exemplaires multiples.

Le fonds des archives de la Chanson comprend:

• les documents relatifs à direction du choeur (procès-verbaux des assemblées générales)
• fonctionnement du choeur: comptabilité, listes des membres, correspondance
• livres d'or (albums de photographies)
• revue de presse
• affiches
• partitions (toutes les partitions, à multiples exemplaires).

Cette série contient tous les numéros du Dèfreguelyî édités entre 1981 et 2000 (36 numéros) et une partie des numéros du Prill'héraut, édités depuis 2005.
Ces journaux traitent essentiellement des activités proposées par l'administration à la population prillérane, et fait le lien entre la Municipalité et les administrés.

Prill'Héraut (2008, 2012-2017). Certains numéros manquent.
Chaque numéro s'articule de la manière suivante:

•Editorial (par le syndic ou un/e municipal/e)
•Encarts annonçant des manifestations publiques
•Articles rédigés par des services communaux
•Article Malley-Lumières - Cinétoile
•Info régionale
•Groupements, sociétés, associations
•Divers

Livres d'or, soit albums avec photographies, commentaires et documents de communication, relatant les activités de la Chanson de Prilly.

Préavis
Convocations, liste des membres, indemnités
Procès-verbaux du conseil intercommunal
Extraits de PV
Motions, interpellations, postulats
Divers

Comité de direction:

• Membres et convocations
• Correspondance
• Directeur
• Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
• Emprunts
• Autorisations et cautionnements
• Mandat Adlatus
• Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
• Réfectoire scolaire St-Etienne
• Statuts et règlements du Conseil intercommunal (copies)

Comptes
Budgets
Rapports de vérification des comptes
Rapports de gestion.

Comptes annuels, de 2003 à 2015, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Documents annexes.

Rapports de vérification relatifs aux comptes de l'exercice 2004 à l'exercice 2015.
Rapport de l'organe de révision, exercice 2003.
Les rapports ont été effectués par la fiduciaire Fibexa SA pour les exercices 2003 à 2007, puis par la fiduciaire Hervest fiduciaire SA dès 2008 et jusqu'en 2016.

Rapports et préavis sur la gestion annuelle 2003 à 2015, présentés par le Comité de direction au Conseil intercommunal.
Rapports de la commission de gestion.

Fonds contenant les documents suivants:

• Statuts de l'ASIGOS
• Conseil exécutif: PV
• SPPIC: PV
• Comité de direction: PV, correspondance, emprunts, travaux, divers.
  Comptes, rapports de gestion, budgets / Préavis / Rapports de fiduciaire

Statuts de l'ASIGOS.
Règlement du Conseil intercommunal de l'ASIGOS.
Conseil intercommunal - préavis, convocations, listes membres, indemnités, procès-verbaux, extraits de PV, motions, interpellations, postulats, divers.
Comité de direction - procès-verbaux.
Comité de direction - correspondance, emprunts, travaux, divers.

Procès-verbaux des séances du Comité de direction (2003-2006)
Membres et convocations
Correspondance
Directeur
Sortie de l'ASIGOS des communes de la Chamberonne
Emprunts
Autorisations et cautionnements
Mandat Adlatus
Bâtiments scolaires: Collège de l'Union, Collège du Grand-Pré, Corminjoz
Réfectoire scolaire St-Etienne
Statuts et règlements du Conseil intercommunal
Conseil d'établissement
Règlements et conventions.

Budget annuel, de 2003 à 2016, soit préavis de l'ASIGOS au comité de direction du Conseil intercommunal.
Rapports sur les budgets.
Documents annexes.

Les "pièces annexes" aux procès-verbaux des séances du Conseil communal sont essentiellement constituées des types de documents suivants:

• organisation des séances: convocations, ordre du jour, listes des présences
• objets débattus et aux décisions prises: préavis municipaux, rapports de commissions, rapports complémentaires.

Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1816 jusqu'à nos jours.

Ce Sfonds réunit

• les procès-verbaux des séances du Conseil général (jusqu'en 1874) et du Conseil communal (1874 à nos jours);
• les pièces annexes: préavis municipaux, motions, pétitions, correspondance et tous les documents liés à l'existence du Conseil (listes des membres, listes des commissions, ordre du jour des séances etc.).

Partitions, livrets, documents relatifs à différentes pièces chantées à l'occasion des soirées annuelles et autres.

• Partition de choeur, à l'occasion des 50 ans d'art choral en fête, 28.10.2014
• Partition complète de "La vie de château"
• Extraits de la Fête des vignerons 1977
• Cantate de la parole, Claude Dubuis
• Partitions des "Moineaux"
• Partitions diverses de la Chanson, 1 exemplaire de chaque.

Ce fonds contient les séries suivantes:

• comptes communaux;
• caisse communale;
• journaux;
• comptes CCP;
• pièces comptables après épuration (relatives notamment aux constructions communales, à l'aménagement du territoire, aux bâtiments communaux, aux infrastructures sportives ou encore à la mise en place de l'informatique au sein de l'administration communale).

Ce fonds est constitué de séries relatives aux bâtiments publics ou privés appartenant à la Commune de Prilly.
Chaque série est constituée de dossiers liés à la construction, aux transformations et à l'entretien d'un bâtiment en particulier.

Résumé de l'historique de Plan-Sépey:
1957: Motion de M. Pradervand (Maurice) invitant la Municipalité à créer une colonie de vacances
1959: Préavis 1959-13 concernant l'achat de la propriété de Plan-Sépey sur Gryon, pour l'installation d'une colonie de vacances.
Lors de l'achat par la Commune, la propriété comprend un grand chalet de 3 étages (Le Bambi); une maison d'un étage (La Renardière) et un petit bâtiment vétuste (La Tour); ce dernier est détruit et des travaux de transformations sont exécutés dans les deux autres bâtiments (notamment: installation de douches, amélioration de l'accès, etc.)
1960: 1ère colonie de vacances à Plan- Sépey.
Préavis 1960-06 concernant une demande de crédit pour la mise en exploitation de la colonie de vacances de Plan-Sépey.
Préavis 1960-10 relatif à l'installation de douches, toilettes et lave-pieds dans le chalet "Le Bambi" et à l'amélioration des voies d'accès aux bâtiments de la colonie.
Préavis 1960-11 concernant une demande de crédit pour la suite des travaux et des achats nécessités par la mise en exploitation de la colonie de vacances de Plan-Sépey.
1967: Préavis 1967-? concernant une demande de crédit pour la réalisation d'un pavillon (L'Ecureuil)
1968: Construction d'un bâtiment de 2 étages (L'Ecureuil)
1968-1979: Transformations et travaux d'entretien de "La Renardière", notamment réparation de la toiture
Dès 1969: Instauration de l'école à la montagne avec 4 classes, puis camps de ski
1981: Aménagement d'une zone de jeux*
1983: Préavis 1983-03 concernant une demande de crédit pour la réfection du chemin sis à l'intérieur de la propriété de Plan-Sépey et divers aménagements
1990: Préavis 1990-19 concernant la réfection des douches et le remplacement du système de production d'eau chaude du bâtiment "L'Ecureuil"
1992: Révision et mise en conformité de la citerne à mazout d'une contenance de 30'000l. et remplacement des conduites d'alimentation
1998: Préavis 1998-11 relatif au remplacement des installations de chauffage et d'eau chaude des bâtiments "La Renardière" et "Le Bambi"
2000: Préavis 2000-01 concernant la reconstruction du bâtiment "La Renardière"
2002: Préavis 2002-19 relatif à la reconstruction du chalet "Le Bambi".

Dossiers disponibles aux Archives, relatifs aux travaux exécutés à Plan-Sépey vers 1960 et jusque vers 2002:
C 1794 + C 1799 Documents relatifs à l'acquisition de la propriété par la Commune
C 1796 Plans d'ensemble (1960)
I 0570 Construction de pavillons SEMPA (1964-1967)
I 0572 Construction et transformations, pavillons L'Ecureuil et La Renardière (1969-1979)
I 0576 + I 0577 Plans "La Renardière" (1960-1961)
I 0578 Plans d'ensemble de Plan-Sépey (1966)
I 0598 Aménagement d'une zone de jeux (1981)
I 0629 Réparation toiture de La Renardière (1970-1980), préavis 1972-03
I 1304 Plans: Renardière etc. (1960-2000)

• Dossiers déposés en pré archivage, sans identifiant:

Préavis 2000-01 Dossier des travaux de reconstruction de "La Renardière"
Préavis 2002-19 Dossier des travaux de reconstruction du "Bambi"

J 1100 à J 2000.

Ce sous-fonds contient:

• les décisions de la direction des écoles
• les décisions de la commission d'inspection
• des documents relatifs aux examens et promotions
• des documents relatifs à l'école ménagère, etc.

Documents récoltés par M. Schertenleib ou textes dont il est l'auteur, au sujet de l'histoire de Prilly.

2011 - Voyage au Portugal à Golega. Noël de la Chanson.
2012 - Soirée annuelle de la Chanson, avec le chœur polyphonique du centre culturel de Golega. Visite à Gruyère dans le cadre de la venue du chœur du Portugal. Fêtons Prilly. Noël de la Chanson.
2013 - Course de la Chanson au lac Bourget. Fêtons Prilly. Noël de la Chanson.
2014 - Fête des écoles et Fêtons Prilly. 50 ans d'art choral en fête "Formidable!". Noël de la Chanson.

Fonds contenant les documents suivants:

• Comptes, rapports de comptes, rapports d'exercice
• Budgets
• Grand-Livres
• Pièces comptables, carnets de chèques postaux.

Comptes communaux, version complète.

Cette notice regroupe les Registres de 1723 à 2014, dont les références sont: F 0001 à F 0303.

Ce sous-fonds contient essentiellement les dossiers relatifs à l'aménagement du territoire, soit à l'élaboration de plans de quartier, plans de zones, plans d'extension, plans d'extension partiels etc. Il contient également les dossiers de la Commission d'urbanisme, de la COREL et de la commission intercommunale d'urbanisme de Renens (CIU).

La Tour du château serait l'ancienne habitation rurale du seigneur de Prilly, lequel avait son domicile à Lausanne. (…) Léon-Henri Pinard (médecin et sous-directeur de l'hôpital de Cery, rachète le Château avec un consortium formé de Frédéric Mayor (buraliste postal) et Charles Strudel (directeur du LEB). Il est décidé de créer une clinique pour le traitement des affections nerveuses. Au nord du château, une véranda forme une sorte d'appendice. La partie supérieure constitue une terrasse attenante aux pièces habitables. La disposition intérieure du château est la suivante: rez-de-chaussée: salle à manger, cabinet médical et salon, cuisine et communs. A l'étage, les chambrse des pensionnaires et l'appartement des propriétaires. Au décès du Dr. Pinard, le 30 avril 1916, le château reste vide un certain temps. Puis il est loué à une dame Rayola qui en fait une pension. Cette personne héberge entre autres des internés français jusqu'en 1918. La propriété est ensuite vendue au Dr. Jacot-Guillarmod, après 1920. ce dernier, qui est également explorateur, exploite les lieux à nouveau en tant que clinique. Il décède au cours d'un de ses voyages. Son épouse et ses enfants vendent le fonds à la Commune de Prilly le 28.12.1946. Dix appartements sont alors créés. Dans les années 1950-1960, la Commune y aménage des bureaux pour l'administration. Plusieurs changements auront lieu durant ces années (modification de la répartition des services entre les différents étages du bâtiment).
En 2009, le château est vidé et entièrement transformé. L'aile, qui était à la base une grange, est détruite. Seuls la tour et le corps de bâtiment principal sont conservés. Un nouveau bâtiment est construit au nord-est du château. Le concours d'architecture a été remporté par l'architecte Ferrari (Jean-Baptiste) et les travaux sont exécutés sous la houlette de son bureau. L'inauguration a lieu en automne 2011.

Les règlements communaux complètent, au niveau communal, les lois fédérales et cantonales.

1. Brochures relatives à des concerts donnés par la Chanson de Prilly:

   • Theresienmesse de Joseph Haydn, messe en si bémol majeur
   • Giron choral de la Venoge, 10-11 juin 1995
   • 25ème anniversaire de la Chanson de Prilly, 3,4,10 et 11 mars 1989

2. Articles de presse tirés de la presse régionale et locale

3. Affiches de concerts. Affichette des Fêtes du Rhône, Lausanne-Ouchy 1979, en remerciement à la Chanson de Prilly pour sa participation

4. Dessin du drapeau de la Chanson de Prilly

5. Diapositives d'événements auxquels la Chanson de Prilly a participé (2 boîtes de diapositives)

6. CD Soirée anniversaire 40ème anniversaire de la Chanson de Prilly, 2004. Direction: Dony (Christophe)

7. DVD 50 ans d'art choral en fête, Formidable!, 18 octobre 2014

8. 3 cassettes: Soirée Chanson 1979 / Soirée Chanson 1981 / Soirée Chanson 1986

   ---

9. Diplômes :

   • Diplôme décerné à la Chanson de Prilly, Rencontres chorales, Morges 1993
   • Diplôme décerné à la Chanson de Prilly, Fête cantonale de chant, Echallens 1997
   • Diplôme décerné à la Clé des chants et Chanson de Prilly, 46ème Fête cantonale des chanteurs vaudois, Orbe 2005
   • Dia Mundial da musica '11, VII Encontro internacional de Coros, Golega

10. Affiche: Concert classique (Theresienmesse), 1995.

Ce sous-fonds permet de retracer l'historique du développement des infrastructures routières, notamment par le biais des séries de dossiers "par route", qui contiennent les informations relatives à l'achat des chemins privés par la Commune, puis tous les documents relatifs à leurs transformation, élargissement et à leur entretien.

J 1100 à J 2000.

J 1100 à J 2000.

Préavis municipaux et rapports soumis au Conseil communal.
Pièces annexes du Conseil communal, notamment les communications municipales, et autres pièces diverses.

Séries relatives à la direction des écoles primaires de Prilly et Jouxtens-Mézery, à la direction des écoles secondaires et à la paroisse de Prilly-Jouxtens-Mézery.

Correspondance dite "du président":

• Listes, correspondance relative à la participation / démissions / etc.
• Correspondance en lien avec l'USP, la Commune de Prilly, les autres sociétés
• Correspondance relative à l'organisation de voyages de la Chanson

Anciens classeurs de "Correspondance" (1974-1986 / 1991-1997 / 2002-2014), regroupant notamment les onglets suivants:

• Répétitions
• Correspondance
• Assemblée générale
• Membres
• PV du comité
• Organisation d'événements

Cahiers des présences des membres, avec adresses et indication des présences lors des répétitions (1961-1968 + 1972-1980 + 1980-1986)

Lieu concerné: Acacias 10 (Av.). Parcelle n°593. ECA n°230. Coordonnées géographiques: 536'262/153'784. Auteur des plans: Dufour (Willy Bernard). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 06.08.2012. Permis de conformité délivré le 21.03.2013.
Plans: situation, plan général, sous-sol. Photographies.

Cette série contient les documents relatifs au bâtiment de St-Etienne. Elle permet de retracer les différentes étapes de la construction (projet, réalisation) réalisés entre 1960 et 1964, suite au rachat de la propriété par la Commune. On y trouve notamment :

• des préavis municipaux, rapports ;
• de la correspondance ;
• des plans ;
• des décomptes et factures ;
• des devis, soumissions et contrats avec les entreprises.
  Notice historique:
  Le bâtiment a été construit par l'architecte Cahen (Jean-Pierre). Le maître d'ouvrage du bâtiment est l'Association du Temple protestant de St-Etienne. Le premier projet de construction d'un centre paroissial est mis à l'enquête publique en 1961. Ce projet est complété en 1963 (J 1715). Le centre est inauguré en 1964.
  En 1968, une annexe est construite par Boss (Jacques).
  En 2002, des aménagements extérieurs sont réalisés, sous la houlette de l'architecte Danthe (Jean-Jacques), auxquels viendront s'ajouter en 2008 la modification de l'aire de stationnement et l'aménagement d'une place pour conteneurs à ordures.

Lieu concerné: Fleurs 9 (Ch.). Parcelle n°825. ECA n°1415. Coordonnées géographiques: 535'705/154'551. Auteur des plans: Moriggi (Ch). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 08.10.2012. Permis de conformité délivré le 14.06.2013.
Plans: coupes. Photographies.

Séries relatives à:

• Direction de police
• Activités du Corps de police municipal
• Police du commerce
• Police des inhumations
• etc.

La plupart des photographies représentent:

• la Commune et son patrimoine bâti, du début du 20ème siècle à nos jours;
• les propriétés communales, en particulier Plan-Sépey (Gryon);
• des vues aériennes de la Commune et des environs;
• la vie locale, des classes et des fêtes populaires;
• les autorités locales.

• Photographies du bureau de l'archiviste et des locaux d'archives;
• Photographies du bureau de certains employés communaux;
• Photographies des dépôts d'archives;
• Photographies de l'emménagement des archives dans le nouveau dépôt du Château, en septembre 2011.

Lieu concerné: Ch. de la Grand-Vigne. Parcelle n°784. Coordonnées géographiques: 535'868 / 153'858. CAMAC n°122670. Propriété de la Commune de Prilly. Auteur des plans: Coquerand (Philippe), Commune de Prilly. Enquête publique du 14.05.2011 au 13.06.2011. Permis de construire délivré le 20.06.2011. Permis d'utiliser délivré le 05.12.2011. Construction d'une pergola. Demande permis de construire, observations, rapport, permis de construire, permis d'utiliser. Avis concernant l'immatriculation des bâtiments au Registre Foncier. Plans: situation, coupe, vue en plan.

Dossiers relatifs à :

• Commission du feu: Procès-verbaux des séances (1984-2013)
• Etat major: Procès-verbaux des séances (1983-2013)
• Rapports de sinistres du service du feu de Prilly (1979-1989)
• Rapports d'interventions (1990-2013)
• Protocoles d'alarmes (2003-2013)
• Manifestations (2008-2013)
• Fiche mutation (2006)
• Exercice final (1985-2013)
• Effectifs, budget, correspondance (1984-2013)

Règlement du Conseil d'établissement de l'établissement scolaire secondaire de Prilly:

• Formation du conseil
• Organisation du conseil
• Rôle et compétences du conseil / du secrétariat
• Commissions
• Budget
• Examen de la gestion et des comptes
• Disposition finale
  Le présent règlement entre en vigueur dès l'échéance du délai référendaire de 20 jours qui suit la publication officielle de son approbation par la Cheffe du département en charge de la formation, de la jeunesse et de la culture, soit dès le 27.06.2013.

Ce dossier contient également :

• le préavis ASIGOS n°2013-3 relatif à l'adoption du règlement du Conseil d'établissement scolaire secondaire de Prilly du 29.01.2013.
• le préavis n°2011-27 au Conseil communal de Prilly, relatif à la création d'un conseil d'établissement.

Lieu concerné: Buissonnière 12 (Ch.). Parcelle n°435. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 20.02.2012. Permis de conformité délivré le 19.03.2012.
Photographies, plan général.

Lieu concerné: Chalets 4 (Ch.). Parcelle n°760. ECA n°797. Coordonnées géographiques: 535'905/153'650. Auteur des plans: Lasserre (Etienne). Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 18.06.2012. Permis de conformité délivré le 19.12.2012.
Photographies, plan général.

Budgets et comptes de l'ORPC Lausanne-Nord pour les années 1997 à 2009:
Documents relatifs à l'élaboration des budgets, des comptes et à la vérification des comptes.
01 - Comptes 1998
02 - Budget 1999
03 - Budget 2000
04 - Comptes 1999-2000
05 - Budget et comptes 2001
06 - Comptes 2002
07 - Budget 2003 et 2004
08 - Comptes 2003 et 2004
09 - Budget 2005 et 2006
10 - Comptes 2005 et 2006
11 - Budget 2007 et 2008

12 - Budget 1997
13 - Budget 2008-2009 / Rapports de vérification des comptes des exercices 2009 + 2010

Lieu concerné: Flumeaux 39 (Rte). Parcelle n°894. ECA n°1620. Coordonnées géographiques: 535'800 / 153'615. CAMAC n°107749. Auteur des plans: Ponti (Sergio) - Atelier d'architecture Sergio Ponti. Dispensé d'enquête le 26.10.2009. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'utiliser délivré le 25.06.2012.
Plans: situation, plan sous-sol, rez-de-chaussée, 1er étage, 2ème étage, coupe A-A et façade sud-ouest, façades nord-ouest et nord-est.

Lieu concerné: Cossonay 46 (Rte). Parcelle n°419. ECA n°319. Coordonnées géographiques: 535'998 / 154'219. CAMAC n°108365. Auteur des plans: BBHN SA. Dispensé d'enquête le 24.01.2011. Permis de construire délivré le 04.03.2011. Permis de conformité délivré le 09.08.2012.
Plans: situation, plan, coupes.

Lieu concerné: Jolimont 21 (Av.). Parcelle n°334. Coordonnées géographiques: 535'834 / 154'498. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 27.06.2011. Permis de conformité délivré le 11.06.2012.
Photographie.

Lieu concerné: Léman 5 (Av.). Parcelle n°599. ECA n°260. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 28.11.2011. Permis de conformité délivré le 06.11.2012.
Photographies, plan général.

• Registres des décès
• Registres des tombes
• Etc.

Registres des décès
Registres des tombes

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

• Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
• Budget 1997
• Direction et administration 1997
• Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
• Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Documents relatifs à la direction de l'organisme régional de protection civile de la région Lausanne-Nord.

• (1) 1997: Membres du comité directeur et de la commission régionale, PV comité directeur, PV commission régionale, affaires de personnel, cours et instruction, convention, constructions et matériel, informatique, budget et comptes, correspondance.
• (2) 1997-2011: PV séances commission régionale
• (3) 1997-2011: PV séances comité directeur
• (4) 1997-2007: Assurances
• (5) 1997-2001: Direction et administration, personnel, assurances
• (6) 2000-2001: Correspondance, bilans interventions spéciales, PV et rapport d'activité

Lieu concerné: Château 21 (Av.). Parcelle n°1871. ECA n°2021. Dispensé d'enquête. Permis de construire délivré le 17.10.2011. Permis de conformité délivré le 24.01.2012.
Dossier du fonds communal "énergie".

Lieu concerné: Passiaux (Ch.). Parcelle n°51. ECA n°1715. Coordonnées géographiques: 536'270/154'980. CAMAC n°78042. Auteur des plans: Gasser (Jean-Claude) et Ballenegger SA. Dossier soumis à l'enquête publique du 20.01.2007 au 19.02.2007. Permis de construire délivré le 26.03.2007. Permis d'utiliser délivré le 01.10.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, permis d'utiliser. Plans: situation, plans, vues et coupes sur côtés gauche et droit.

• Registres des décès
• Gestion des tombes (y compris exhumations, etc.)

Correspondance relative à l'organisation d'événements spéciaux:

• 1970: 1ère soirée de la Chanson de Prilly, le 11.04.1970, organisation de lotos

• 1971: 2ème soirée, extrait des comptes et compte-rendu de presse, organisation de lotos

• 1972: 3ème soirée, extrait des comptes. Autres "importantes manifestations de la Chanson".

• 1973: Soirée annuelle. Organisation lotos USP. Voyage à Paris. Participation au 100ème anniversaire de la Sté suisse des employés de commerce.

• 1974: Soirée du 10ème anniversaire de la Chanson.

• 1975: Soirée annuelle.

• 1976: Soirée "Fête des vignerons de 1927"

• 1977: Soirée annuelle.

• 1989: Soirée "La vie de Château", pour le 25ème anniversaire de la Chanson de Prilly.

• 1991: 700ème anniversaire de la Confédération

• 1994-1995: Concert classique. Participation au Giron de chant de la Venoge, 10-11 juin 1995

• 2009: Soirée annuelle.

• 2011-2012: Echange avec un chœur du Portugal, concerts au Portugal et en Suisse.

Dossiers relatifs à la direction, à l'administration et aux activités de l'ORPC.

• Documents relatifs à la conception de l'organisme intercommunal ORPC Lausanne-Nord (1995-1997)*
• Budget 1997
• Direction et administration 1997
• Dossiers personnels et assurances pers. 1997-2001
• Gestion des astreints à la PC: Rapports d'incorporation 1997-2001

Ce fonds contient:
• Photographies et portraits d’anciens dirigeants de l’entreprise
• Schémas de la structure de l’entreprise (direction et chefs des différents départements)
• Photographies des bâtiments de l’entreprise (vues générales) à Prilly et à Mex
• Photographies de machines de l’entreprise Bobst et des halles de production à Prilly
• Ouvrages parus sur la vie économique de la région lausannoise, avec pages sur l’entreprise Bobst
• Exemplaires du journal d’entreprise N° 24, 27-31, 36, 42-100, 102-150.
• Plaquette du 100ème anniversaire de l’entreprise

Dossier soumis à l'enquête publique du 13 juin au 12 juillet 2012. Dossier général (GE-1), dossier d'approbation des plans. Dossier trolleybus (TB 1-2), dossier approbation des plans. Dossier Garage-Atelier (GAT 1-2), dossier d'approbation des plans. Dossier Ligne de tramway t1 (TW 1-6), dossier d'approbation des plans. Ce dossier ne contient pas encore la correspondance (oppositions).

Lieu concerné: Ch. de la Pommeraie 21. Parcelle n°53. ECA n°76, 77, 78. Coordonnées géographiques: 535'625 / 154'190. CAMAC n°102791. FAO n°P-135-5-3-2010-ME. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Enquête publique du 16.01.2010 au 15.02.2010. Permis de construire délivré le 08.03.2010. Permis d'habiter délivré le 18.06.2012. Demande de permis de construire, justificatifs, formulaires, observations, permis de construire, rapport, permis d'habiter, photographie. Plans: situation, rez-de-chaussée, étages 1, 2, 3, attique, façades, coupes.

Lieu concerné: Av. de la Vallombreuse 100. Parcelle n°62. ECA n°1870. Coordonnées géographiques: 536'420 / 154'747. CAMAC n°104856. FAO n°P-135-59-1-2010-ME. Propriété PPE. Auteur des plans: Hitz (Max) - Hitz & Partner SA, Renaud Burnand SA. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Fiche de données, formulaire, demande de permis de construire, correspondance, permis de construire, rapport, permis de conformité. Plans: situation, vue est, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 18. Parcelle n°619. ECA n°755. Coordonnées géographiques: 536'290 / 153'920. CAMAC n°127434. FAO n° P-135-88-1-2011-M. Auteur des plans: Trovatelli (Ferdinand) - Bureau d'architecture Trovatelli. Permis de construire délivré le 12.12.2011. Permis de conformité délivré le 04.06.2012. Demande de permis de construire, observations, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: situation, vue frontale, vue A, vue B, étage 1, étage 2.

Statuts de l'ASIGOS, entrés en vigueur dès leur approbation par le Département de la formation, de la jeunesse et de la culture, sont entrés en vigueur dès le 28.06.2012. Ils annulent et remplacent les statuts du 18 janvier 1996 (?).

Lieu concerné: A Mont-Goulin, Ch. de la Vallombreuse 85. Parcelle n°153. Coordonnées géographiques: 536'488 / 154'423. CAMAC n°125185. FAO n°P-135-63-1-2011-M. Auteur des plans, entreprise: Rothen (Urs) - Weiss + Appetito Services SA. Enquête publique du 10.08.2011 au 08.09.2011. Permis de construire délivré le 26.09.2011. Permis de conformité délivré le 14.05.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, observations, correspondance, permis de construire, rapport, photographies, permis de conformité. Plans: situation, coupe pour route, coupe A-A.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 13. Parcelle n°534. Coordonnées géographiques: 536'140 / 153'960. ECA n°969a. CAMAC n°86339. Auteur des plans: Thut (David) - Arxom SA. Enquête publique du 15.12.2007 au 14.01.2008. Permis de construire délivré le 11.02.2008. Permis de conformité délivré le 07.11.2011. Création d'une installation de téléphonie mobile dans une fausse cheminée. Demande permis de construire, fiche de données spécifiques au site concernant les stations de base pour téléphonie mobile et raccordements sans fil (WLL), rapport de mesure d'immissions, résumé rapport de mesure d'immissions, observations, permis de construire, correspondance, permis de conformité. Plans: situation, plan des combles, élévations, coupe. Photographies.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 7. Parcelle n°600. ECA n°1535. Coordonnées géographiques: 536'250 / 153'880. CAMAC n°101193. FAO n°P-135-3-3-2010-ME. Auteurs des plans: Henzelin (Yves) - Architram SA, Mingard (A.) - Commune de Prilly. Enquête publique du 09.01.2010 au 08.02.2010. Permis de construire délivré le 17.05.2010. Permis d'utiliser délivré le 19.03.2012. Demande de permis de construire, formulaires, justificatifs, rapports, observations, permis de construire, correspondance, procès-verbaux, avis de contrôle, permis d'utiliser. Plans: situation, sous-sol inférieur, parking, rez-de-chaussée, mezzanine, coupes, façades, aménagements extérieurs et implantation arrêt de bus "Huttins".

Lieu concerné: Av. de la Rochelle 10. Parcelle n°746. ECA n°1641a, 1641b, 1642. Coordonnées géographiques: 535'890 / 153'800. CAMAC n°107022. FAO n°P-135-62-1-2010-M. Auteur des plans: Pezzoli & Associés Architectes SA. Enquête publique du 04.08.2010 au 02.09.2010. Permis de construire délivré le 21.09.2010. Permis d'habiter délivré le 13.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, observations, permis de construire, procès-verbaux, rapport, permis d'habiter. Plans: sous-sol 1, sous-sol 2, rez-de-chaussée, étage type, attique, toiture, coupes A-A / B-B, façades, aménagements extérieurs.

Lieu concerné: Rte de Cossonay 20. Parcelle n°618. Coordonnées géographiques: 536'275 / 153'940. CAMAC n°123387. FAO n°P-135-46-1-2011-M. Propriété en PPE. Auteurs des plans: Gasser (Jean-Claude). Enquête publique du 11.06.2011 au 11.07.2011. Permis de construire délivré le 15.08.2011. Permis de conformité délivré le 29.02.2012. Demande de permis de construire, avis de contrôle, correspondance, permis de construire, rapport, photographie, permis de conformité. Plans: vue d'ensemble, profil, face arrière, côté, coupe horizontale.

CAMAC n°99177. Enquête publique du 17.02.2010 au 18.03.2010. Permis de construire délivré le 29.03.2010. Permis d'habiter délivré le 16.01.2012. Demande permis de construire, observations, permis de construire, correspondance, rapports, permis d'habiter. Plans: situation, plan et perspective, façades, coupes, combles, sous-sol, rez-de-chaussée, étage.