- CH 001769-4 001769-4 (1)-(2)-20-04-zw
- Pièce
- 2009
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Collecteurs EC et EU route de Genolier, chemin de Carre
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Plans
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Route de Trélex : collecteurs eaux claires, inspection des canalisations par télé-vidéo
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Rapport
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Conduites d'eau sous pression, fontaines de Givrins : entretien, remplacement
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Correspondance, offres, plans
En Pont-Trembley : construction de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées "En Pont-Trembley"
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, devis, factures
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Correspondance, offres, plans
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Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Es Avaux : construction d'un collecteur d'eau usée
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Correspondance, rapport, procès-verbaux de séances de chantier, plans
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Correspondance, rapports techniques, procès-verbaux de chantier, décomptes finaux, plans
Epuration des eaux et mise en séparatif du quartier "Sus Châtel"
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions
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Correspondance, plans, rapport technique
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Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
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Servitude de passage
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans, rapport technique
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Correspondance, plans
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Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, rapport technique
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
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Demande de subvention, correspondance, décomptes
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Correspondance, plans, servitudes, procès-verbaux de chantier
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
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Correspondance, plans, procès-verbaux, décomptes
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Fontaine du Carre : inauguration
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Correspondance, historique, photographies, discours, coupure de presse
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Correspondance, devis, plan
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Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
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Correspondance, plans, factures
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Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Correspondance, plans
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Correspondance
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Dossier d'enquête
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Correspondance, plans, procès-verbaux
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
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Fontaine de la Cabane : tarissement
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Correspondance
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Correspondance (M-Z)
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Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
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Rapports
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
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Correspondance, plans
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
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Correspondance, plans
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Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
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Correspondance, plans, dossier d'enquête
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Dossier d'enquête, plans
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Alpages-chalets, terrains communaux
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Correspondance, baux à ferme, plans, devis, factures, photographies
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Schémas électriques des installations (réservoirs)
Plan directeur de la distribution d'eau
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Plans, rapport
La Givrine : passage sous-voie
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Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
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Plan
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Correspondance expédiée alphabétique
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Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
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Correspondance, plans
Correspondance expédiée alphabétique
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En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
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Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports techniques, devis, procès-verbaux de chantier
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Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
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Règlement sur la gestion des déchets
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Correspondance, règlement
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
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Correspondance, règlement plan, rapports
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
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Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
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Correspondance, droits de superficie
Correspondance expédiée alphabétique
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Fait partie de Givrins - Commune
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
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Règlement
Location de terrains en plaine
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Contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique
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Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
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Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
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Correspondance, offre, rapports, plans
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Correspondance, plans, conventions
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, rapports techniques, procès-verbaux, CD-ROM, plans, devis
Correspondance expédiée alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
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Plan
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
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Plans
Plan directeur communal (PDCom)
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Dossier de présentation et de projet
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Correspondance, préavis
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
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Correspondance