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Yverdon-les-Bains - Fonds administratifs

  • CH 001698-0 Admin
  • Section
  • 1309 - à nos jours

Les fonds administratifs sont constitués des archives des époques savoyardes, bernoises et de l’administration communale dès la fin de l’Ancien Régime. Jusqu’à la fin du 20e siècle, ils constituaient la quasi-totalité des archives yverdonnoises.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1747-1749

68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 12.06.1747 - 05.12.1749

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1749-1752

69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 06.12.1749 - 01.04.1752

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1755-1756

72e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre. 3e registre du secrétaire Christin. Séances : 07.06.1755 - 31.12.1756

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1774-1776

85e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Pahud Séances : 29.01.1774 - 27.01.1776

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1786-1788

93e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 17e registre du secrétaire Pahud Séances : 18.11.1786 - 12.04.1788

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1788-1789

94e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 18e registre du secrétaire Pahud Séances : 19.04.1788 - 24.12.1789

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Minutaires de la Ville et l'hôpital, Actes tant perpetuels que terminels, dressés pour le bien public et celui de plusieurs particuliers 1679-1718

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires Miéville et Bourgeois.
Description des cahiers:
Ae 1/1: 1679 - 1782
Ae 1/2: 1683 - 1717
Ae 1/3: 1690 - 1694
Ae 1/4: 1695 - 1705
Ae 1/5: 1705 - 1712
Ae 1/6: 1712 - 1715
Ae 1/7: 1715 - 1717

Minutaires du Conseil de la Ville 1780-1782

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 11/1: 19 février 1780 - 08 juillet 1780.
Ae 11/2: 09 juillet 1780 - 16 décembre 1780.
Ae 11/3: 20 décembre 1780 - 07 avril 1781.
Ae 11/4: 09 avril 1781 - 01 septembre 1781.
Ae 11/5: 07 septembre 1781 - 19 janvier 1781

Minutaires du Conseil de la Ville 1790-1793

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 16/1: 10 décembre 1790 - 06 mai 1791.
Ae 16/2: 01 octobre 1791 - 24 décembre 1791.
Ae 16/3: 07 mai 1791 - 24 septembre 1791.
Ae 16/4: 24 décembre 1791 - 17 février 1792.
Ae 16/5: 18 février 1792 - 25 mai 1792.
Ae 16/6: 26 mai 1792 - 08 septembre 1792.
Ae 16/7: 15 septembre 1792 - 02 janvier 1793.

Minutaires du Conseil de la Ville 1793-1795

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 17/1: 28 décembre 1793 - 08 février 1794.
Ae 17/2: 20 juillet 1793 - 09 novembre 1793.
Ae 17/3: 16 novembre 1793 - 27 décembre 1793.
Ae 17/4: 03 janvier 1793 - 05 avril 1793.
Ae 17/5: 06 avril 1793 - 16 juin 1793.
Ae 17/6: 10 mai 1794 - 29 août 1794.
Ae 17/7: 30 août 1794 - 12 décembre 1794.
Ae 17/8: 12 février 1794 - 09 mai 1794.
Ae 17/9: 12 décembre 1794 - 13 février 1795.

Minutaires pour le Noble Conseil de la Ville 1798-1799

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 19/1: 01 janvier 1798 - 11 mars 1798.
Ae 19/2: 17 mars 1798 - 16 juin 1798.
Ae 19/3: 19 juin 1798 - 22 septembre 1798.
Ae 19/4: 24 septembre 1798 - 25 janvier 1799.
Ae 19/5: 26 janvier 1799 - 08 mai 1799.

Conseil communal : pièces diverses 1906-1918

Commissions du Conseil communal, 1906-1918
Commissions et état nominatif du Conseil communal, 1917
Minutaire du Conseil, 1916-1917
Initiatives, interpellation, motion, rapports commission, rapports Municipalité, 1909-1917

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Conseil communal : Procès-verbaux 1984-1985

146 feuillets avec répertoire (1984) + 154 feuillets avec répertoire (1985)
Législature 1982/1985
Vu par le préfet le 18.12.1984, feuillet 128 (1984), Vu par le préfet le 04.11.1985, feuillet 112 (1985)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Minutaires du Conseil Communal 1822-1837

Minutaire du Conseil Communal. Correspond au brouillon du secrétaire communal.
Secrétaire: non indiqué.
Non signé.
Description des cahiers:
Ae 55/1: 21 mars 1822 au 15 juin 1826.
Ae 55/2: 17 juin 1826 au 22 juin 1833.
Ae 55/3: 20 juillet 1833 au 08 juin 1837.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux de la Municipalité 1957

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 19 décembre 1957 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1959

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 23 décembre 1959 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1960

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 04 janvier 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1961

Secrétaire: Ernest Rohrbach.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 9 décembre 1961 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1985

Secrétaire: Ulysse Bovay.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 17 décembre 1986 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

Procès-verbaux de la Municipalité 1988

Secrétaire: Henri Rothen.
Lu et approuvé par le syndic et le secrétaire.
Procès-verbaux dactylographiés.
Vu, le 20 décembre 1988 par le Préfet.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Municipalité

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