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Notices descriptives
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Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807

Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.

La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.

Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841

Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).

Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.

Plan de classement communal des arbres (1971-1972)

Ce dossier contient:

  • un plan de classement communal des arbres, soit un modèle préparé par la Commission de classement en 1971.
  • le préavis municipal 1972-02 relatif au plan communal de classement des arbres.
  • le plan de classement communal des arbres soumis à l'enquête publique du 24.08.1971 au 24.09.1971, adopté par le Conseil communal le 10.03.1972 et approuvé par le Conseil d'Etat le 28.04.1972 (plan au 1:5000).
  • la liste des arbres accompagnant le plan de classement.
    A noter que ce plan de classement communal des arbres a été établi en application des disposition de la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites, votée le 10.12.1969 par le Grand Conseil. A Ecublens, une commission a été créée suite à une motion de M. Lambelet (Jean-Louis) se référant à la loi du 10.12.1969, qui demandait la création d'une commission chargée d'établir un plan de classement des arbres de la commune. Le Conseil ayant adopté cette motion, la commission a été formée de Mme Fries (Julie), MM. Lambelet (Jean-Louis), Michoud (Charles), Leuenberger (Walter) et Badoux (Pierre).
    "Seront protégés: les arbres d'un diamètre supérieur à 30cm. Les boqueteaux et forêts sont soumis à la loi forestière, ainsi que les vergers, sont exclus du classement. (...) Certains sujets en mauvais état ou d'essence inintéressante on été écartés".
    Les propositions de la Commission ont été suivies par la Municipalité, et soumises au Conseil Communal dans le préavis 1972-02, adopté le 10.03.1972 par le Conseil.

Règlement pour l'administration des biens communaux de la Commune d'Ecublens (1839)

Table des matières:

Chapitre 1: Dispositions générales
Chapitre 2: Administration des biens communaux autres que les forêts
Chapitre 3: Administration de la forêt
Chapitre 4: Conditions requises pour jouir des Bénéfices communaux

Le règlement est approuvé par Municipalité d'Ecublens le 22.07.1839, approuvé par le Conseil Général dans sa séance du 29.07.1839 et approuvé par le Conseil d'Etat du Canton de Vaud approuve le 07.09.1839.

Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) (1995-2004)

  • Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Edition 2004. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 10.04.1995. Adopté par le Conseil communal le 12.05.1995. Approuvé par le Conseil d'Etat le 05.02.1996. Entre en vigueur le 05.02.1996. Modification de l'article 24: Décision du 10.11.2000 du Conseil communal approuvée par le Conseil d'Etat le 05.03.2001. Modification des articles 26, 28, 29 et et 30 : Décision du 03.10.2004 du Conseil communal approuvée par le Conseil d'Etat le 03.03.2004.

  • Tarif pour les interventions de SDIS Ecublens. Approuvé par le Conseil d'Etat le 03.03.2004.

Table des matières

Titre 1: Généralités
Titre 2: Organisation du corps de sapeurs-pompiers
Titre 3: Service de sapeur-pompier
Titre 4: Interventions et exercices
Titre 5: Taxe d'exemption
Titre 6: Frais d'intervention
Titre 7: Discipline
Titre 8: Entrée en vigueur

Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)

1) Police des étrangers et du contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 26.08.1996.

2) Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 11.11.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 04.12.1996.

Annule et remplace la décision municipale du 30.03.1992 fixant le montant des taxes précitée. Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.

Table des matières:

Contrôle des habitants
Enregistrement d'une arrivée
Enregistrement d'un changement des conditions de résidence
Prolongation de l'inscription en résidence de séjour
Attestation d'établissement ou de séjour
Communication à des particuliers de renseignements concernant une personne nommément désignée

Sont réservées les dispositions du règlement du 07.02.1996 fixant les taxes de police des étrangers et d'asile.

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (2000)

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 20.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 11.12.2000. (1 exemplaire original signé, 1 exemplaire non signé).

Table des matières:
Chapitre I: Ordre et tranquillité publics
Chapitre II: Sécurité publique
Chapitre III: Domaine public et bâtiment

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.2007. Approuvé par le Chef du Département de l'intérieur le 12.12.2007.

Table des matières:

I: Taxe d'exploitation sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter
II: Emoluments de surveillance des établissements publics

Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments (2012)

Police des constructions. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 03.09.2012. Avec entrée en vigueur le 01.10.2012.

Ce document comprend toutes les taxes, émoluments et perceptions diverses de la compétence du canton et de la Commune:
Demande de mise à l'enquête/ouverture de dossiers
Permis de construire
Permis d'habiter, d'occuper (utiliser)
Visite de salubrité avec la CTS
Plaques avec numéros de rues

Vie civique (Elections et votations)

Ce Sfonds contient:

  • Archives de l'Assemblée de commune (Le Conseil communal/Conseil général fonctionne comme bureau électoral). Il est chargé de l'organisation et de la surveillance des élections et votations.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée de commune
  • Bulletins de vote
  • Extrait du procès-verbal de l'assemblée de commune (résultats chiffrés)
  • Registre civique
  • Carte de légitimation
  • Carte d'électeur
  • Tableau des condamnés à la privation des droits civiques
  • Correspondance du bureau électoral
  • Election pour le renouvellement des membres du Conseil communal
  • Enveloppes scellées contenant les bulletins de vote d'une élection communale

Ecublens - Administration communale

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1974-1975)

En 1803, le Canton de Vaud est divisé en 19 districts et 60 subdivisions. Faisant partie du district de Morges, Ecublens devint le chef-lieu du 20ème cercle cantonal. En 1998, Ecublens sert de chef-lieu pour l'un des 60 cercles judiciaires et se trouve à la tête d'un des 30 arrondissements électoraux. (Ecublens raconte, p. 45-46)

De 1998 à 2007, le canton de Vaud était découpé en 19 districts abritant 19 préfectures.

Dès le 1er janvier 2008, le canton est découpé en 10 districts abritant 10 préfectures (sont divisés en deux sous-arrondissements)

En 2020, Ecublens fait partie du district de l'Ouest lausannois dont le chef-lieu est Renens.

Coupures de presse et notices sur la Commune (1952-2012)

  • Programme et livret-souvenir de la Revue, soirée de la Société de Jeunesse d'Ecublens (08.11.1952).
  • Article dans Le Boursier communal (mai-juin 1954): "Ecublens et le tir fédéral de 1954".
  • Numéro spécial des 200 ans de la Feuille d'avis de Lausanne (27.06.1962).
  • Article de la feuille d'avis de Lausanne (14.08.1963): Ecublens a opté pour la modernisation".
  • Article dans le supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens ( 11.10.1968): "Ecublens écoute ton histoire".
  • Encart dans la Feuille d'avis de Lausanne (16.10.1969): "Ecublens: le développement de la commune".
  • Article du supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens (1970): "Ecublens devient grande cité et accueille chaleureusement son président du Grand Conseil, M. J.-J. Teuscher".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (03.03.1970): "Les élections cantonales".
  • Encart du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.04.1970): "Ecublens: avec "L'Echo du Motty"...".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.05.1970): "Ecublens fait une belle fête à M. le Président Jean-jacques Teuscher".
  • Statuts de l'abbaye des patriotes d'Ecublens (1971).
  • Deux articles du Journal de Renens (02.02.1971): "Suffrage féminin sur le plan fédéral: M. Jean-Jacques Teuscher, président du Grand Conseil, répond à cinq questions", "Bonne première du Conseil Communal d'Ecublens".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Bussigny-près-Lausanne (11.06.1971): "Eaux usées de Bussigny - Echandens et Ecublens: Bussigny inaugure sa stations".
  • Article du 24 Heures (19.11.1971).: "Décès d'un ancien syndic".
  • Article du 24 Heures (29.03.1973): "Vue du lac, la future EPFL: impressionnant !", "Enquête publique pour la réalisation de la première étape".
  • Article du 24 Heures (05.04.1973): "Ecublens: une augmentation record de la population".
  • Article du 24 Heures (24.05.1973).: "264 oppositions au projet de l'EPFL".
  • Article du 24 Heures (09.07.1973): "Les adversaires du projet d'implantation publient un document contesté par l'école".
  • Article du 24 Heures (10.07.1973): "La photo n'est pas truquée, affirment les pétitionnaires", "Promotion POP de 59 élèves".
  • Article du 24 Heures (13.07.1973): "La future EPFL, un mur de béton".
  • Article du Journal de Renens (28.11.1973): "Ecublens: les socialistes montrent les dents !".
  • Artice du Journal de Renens (07.07.1976): "Ecublens, au Conseil Communal: grande victoire socialiste".
  • Article du 24 Heures (22.07.1977): " Avec les décès d'Adrien Jaquenoud: Ecublens a perdu un grand citoyen".
  • Journal de Renens: spécial collège La Planta (13.05.1977).
  • Article du 24 Heures (14.07.1982): "Sobriquets pour le Branla-Pantet", " Le sobriquet de votre commune cache une histoire: les Branla-pantet d'Ecublens".
  • Article de la Feuille des avis officiels (08.11.1983): "L'alphabet des communes vaudoises: présentation d'Ecublens". [2 exemplaires]
  • Présentation de la commune d'Ecublens par une habitante et lettre d'accompagnement (1983-1984).
  • Article du Journal de l'Ouest (09.01.1986): "Pour nos communes de l'Ouest 1985 aura été un bon millésime".
  • Article de la Feuille des avis officiels (22.05.1987): "Les districts vaudois: présentation du district de Morges".
  • Article du [24 Heures?] (15.02.2012): "Renges joue le village gaulois qui résiste à l'urbanisation".
  • Article du 24 Heures (21.03.2012): "A Ecublens, des étudiants seront logés tout près de très gros aimants".
  • Article du 24 Heures (24.05.2012): "Logitech risque de supprimer jusqu’à 45 postes en Suisse".
  • Article du 24 Heures (10.09.2012): " A l'approche des ses 60 ans, Valentine a toujours la frite".
  • Article du 24 Heures (05.10.2012): "Un grand complexe socio-culturel inauguré à Ecublens".
  • Article: "Ecublens: abbaye des patriotes".
  • Photocopie d'un article "Nos lecteurs se souviennent".
  • Extrait d'ouvrage contenant le descriptif des armoiries et de la commune (origine, statistiques, histoire, nom, liste des pasteurs) [origine inconnue].
  • Extrait de la notice sur Ecublens du Dictionnaire historique de la Suisse.
  • Extrait de la notice Wikipédia d'Ecublens.

Vieilles pierres du pays de Vaud

Extrait du livre "Les Vieiilles pierres du pays de Vaud" de Berger (Ric), 2ème édition, 1969, pp. 17-18.
Un paragraphe mentionne le châtelard d'Ecublens, appelé la Mothe.

Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse

  • Article du Journal de l'Ouest (03.12.1992): "Commune d'Ecublens: enfin un refuge à Ecublens ?".
  • Article du 24 Heures (10.02.1993): "La population d'Ecublens sollicitée pour un refuge".
  • Article du Journal de Morges (12.02.1993): "Un projet de refuge".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Chavannes, Cheseaux, Crissier, Ecublens, Jouxtens-Mézery, Prilly, Renens, Romanel (18.02.1993): "Pour qu'Ecublens ait aussi son "refuge"".
  • Article du Journal de Morges (07.05.1993): "USL à Ecublens: un élan de jeunesse".
  • Article du 24 Heures (27.05.1993): "Un projet de refuge sort du bois à Ecublens".
  • Article du Journal de Morges (28.05.1993): "Le refuge en coopérative".
  • Deux articles du Journal de l'Ouest (10.06.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge !" et "La société coopérative constituée".
  • Article du 24 Heures (28.06.1993): " De juvéniles talents font un concours en faveur d'un refuge à Ecublens".
  • Article du Journal de l'Ouest (16.09.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge on veut ça faire".
  • Article du 24 Heures (08.11.1993): "Ecublens "veut" son refuge".
  • Article du Journal de l'Ouest (04.11.1993): "Ecublens : Conseil Communal, préavis concernant la construction d'un refuge".
  • Article du Journal de Morges (07.06.1994): "Début des travaux".
  • Article du Journal de Morges (13.09.1994): "Fête du bouquet au refuge". [2 exemplaires]
  • Article du 24 Heures (19.05.1995): "Le refuge enfin inauguré".
  • Article du Journal de Morges (26.05.1995): "Refuge d'Ecublens: inauguration attendue".
  • Tous-ménage pour les portes ouvertes du refuge (17.05.1995).
  • Article du Journal de Morges (28.04.2000): "Société coopérative du Refuge d'Ecublens" [Présentation et tarifs].

Articles en lien avec d'autres refuges:

  • Article du 24 Heures (29.03.1995): "Grandvaux-Forel: sponsors recherchés pour construire un refuge".
  • Article du 24 Heures (17.036.1993): "Reverolle a inauguré son refuge qui doit beaucoup au bénévolat."

Liste des policiers en fonction à Ecublens

  • Liste des policiers en fonction (1912-1992), gardes de police (1907-1911), agent de police, garde champêtres et gardes vignes (1860-1958).
  • Extrait de l'annuaire téléphonique Berne, Fribourg, Genève, Neuchâtel, Valais et Vaud de 1944-1945.

1881-2006: 125 ans d'histoire de la société de Tir de Chavannes-Renens

Plaquette réalisé pour la commémoration du 125ème anniversaire de la Société de tir de Chavannes-Ecublens.
Thématiques:

  • Création des stands de tir;
  • Tir fédéral de 1954;
  • La vie de la société;
  • Le centième anniversaire;
  • Tirs du Rütli;
  • Les Rats;
  • Tir de l'Escalade;
  • Les armes;
  • Les munitions;
  • Les cibles et le marquage;
  • Les distinctions;
  • Les présidents connus;
  • Les statuts.

Entreprise SAPAL

Deux plaquettes de présentation de l’entreprise SAPAL.
Deux historiques de l'entreprise (1906-1981) rédigés à l'occasion des 75 ans de l'entreprise.

"De la régionalisation"

Rapport sur le thème de la régionalisation rédigée par Teuscher (Pierre), syndic d'Ecublens et conseiller national. (2 exemplaires)

Asile des aveugles

Brochure éditée à l'occasion du 125ème anniversaire de l'Asile des aveugles (1843-1968) et l'inauguration du home "Clair-soleil" à Ecublens.
Rapport annuel 1981.

Presse 2019

  • Article du 24 Heures (11.12.2019): "Débrayage chez Symétis à Ecublens".
  • Article du 24 Heures (12.12.2019): Photographie et encart sur le débrayage chez Symétis.
  • Article du 24 Heures (12.12.2019): "L'extension de la STEP attaquée de toute part".
  • Article de La Côte (12.12.2019): "Morges renvoie le projet de STEP à l'expéditeur".
  • Article du 24 Heures (14.12.2019): "Lundi, cinquième jour de grève chez Symetis".
  • Article de La Côte (17.12.2019): "Morges sur le gril après son niet à la step".
  • Article du 24 Heures (18.12.2019): "Le Conseil d'Etat soutient les grévistes de Symétis".
  • Article du 24 Heures (20.12.2019): "Les employés de Symetis suspendent leur grève".
  • Article du Journal de Morges (20.12.2019): "La mauvaise surprise".

Presse 2022

  • Article du 24 Heures (07.01.2022): "Le PLR perd son dernier municipal à Écublens"
  • Article du 24 Heures (13.01.2022): "La distinction urbanistique qui attise les désirs de ville"
  • Article du 24 Heures (18.01.2022): "Le tram fait face à quarante oppositions"
  • Article du 24 Heures (04.02.2022): "A la gare, Conforama va installer 150 emplois"
  • Article du 24 Heures (04.02.2022): "L'accès au centre-ville au coeur des débats"
  • Article du 24 Heures (10.02.02): "Accident de ski"
  • Article du 24 Heures (12-13.02.02): "l'Ouest lausannois se tourne vers la géothermie"
  • Article du 24 Heures (09.03.2022): "Des pionnières à l'honneur à l'EPFL"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Impôt communal"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Echandens veut construire une école avec sa piscine"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Les cafet' de l'UNIL virent au vert"
  • Article du 24 Heures (21.04.2022): "Une profonde crise mine la police de l'Ouest lausannois"
  • Article du 24 Heures (25.04.2022): "Denges-Ecublens. Abattage de six acacias*
  • Article du 24 Heures (19.05.2022): "La Maison du Peuple de Renens a 100 ans"
  • Article du 24 Heures (20.05.2022): "Récupérer la chaleur souterraine vaut un trophée"
  • Article du 24 Heures (20.05.2022): "Prilly. A la piscine, on nage "écol-eau-gique"!
  • Article du 24 Heures (06.2022): "L'EPFL va agrandir son Parc de l'innovation"
  • Article du 24 Heures (11.06.2022): "Mobilité douce. Une nouvelle passerelle à Ecublens"
  • Article du 24 Heures (13.06.2022): "L'humaniste pragmatique aide 350 bénéficiaires AI" Rinaldo Costantini, directeur d'Afiro
  • Article du 24 Heures (21.06.2022): "Un peu plus à l'Ouest" 50 ans du prix Wakker.
  • Article du 24 Heures (24.06.2022): "La Fondation Le Relais traverse une crise"
  • Article du 24 Heures (30.06.2022): "Berne récupère un fleuron de l'EPFL pour stopper l'hémorragie financière"
  • Article du 24 Heures (28.07.2022): "Le Pont Rouge est fermé jusqu'en novembre"
  • Article du 24 Heures (9-10.07.2022): "Buvettes de saison: Ecublens Plage"
  • Article du 24 Heures (29.06.2022): "Les Cruchons mettent en bouteille sur le site sinistré"
  • Article du 24 Heures: (04.08.2022): "L'initiative "100 millions pour le sport" a abouti"
  • Article du 24 Heures: (11.08.2922): "La nuit noire du Projet Perséides étend sa galaxie"
  • Article du 24 Heures (22.08.2022): "Avec le Covid, Logitech a pris une place plus importante dans la vie des gens"
  • Article du 24 Heures (08.09.2022): "Renens s'offre un nouveau logo et réinvente sa devise"
  • Article de La Côte (22.09.2022): "Michel Cruchon, roi de la Nuit"
  • Article du Journal de Morges (26.08.2022): "Raoul Cruchon. L'épreuve du feu"
  • Article du 24 Heure (29.09.2022): "Le Canton veut obliger les commerces à éteindre la nui"
  • Article du 24 Heures (05.10.2022): "Incendie à Cottens. Les Cruchon ont réussi leurs vendanges sous tente"
  • Article du 24 Heures (12.10.2022): "Le nombre de nouveaux logements explose dans l'Ouest lausannois"
  • Article du 24 Heures (8-9.10.2022): "La police de l'Ouest lausannois limoge son commandant"
  • Article du 24 Heures (11.11.2022): "Nouvelle centrale de chauffe utilisant l'eau du lac"
  • Article du 24 Heures (24.11.2022): "Virginie Cavalli"
  • Article du 24 Heures (28.11.2022): "L'architecture de l'Ouest lausannois a le triomphe discret"
  • Article du 24 Heures (01.12.2022): "Une société de taxis de la région lausannoise fait faillite"
  • Article du 24 Heures (14.12.2022): "Duel en vue pour un siège municipal à Prilly"

Presse 2024

  • 24 Heures (12.01.2024): "Ecublens: Une expo éclaire le quotidien des "enfants du placard""
  • 24 Heures (16.01.2024): "Police de l'Ouest lausannois: Le commandant de la POL sèchement remercié était sans grand reproche"
  • 24 Heures (22.01.2024): "Le prix de la "Banane" augmente encore"
  • 24 Heures (23.01.2024): "Communes vaudoises: Pas simple de bosser pour des municipaux"
  • 24 Heures (23.01.2024): "Centenaire de la mort de Lénine: Le passé vaudois de Vladimir Ilitch"
  • 24 Heures (24.01.2024): "Hautes écoles: L'EPFL veut limiter les étudiants étrangers" et éditorial "L'EPFL victime de son succès mais pas que"
  • 24 Heures (27-28.01.2024): "La tour végétalisée d'Orllati échauffe les élus de Chavannes"
  • 24 Heures (02.02.2024): "Recherche et cybersécurité: Trois hautes écoles veulent restaurer la confiance numérique"
  • 24 Heures (08.02.2024): "Développement immobilier: L'Agglo Lausanne-Morges assoiffée de bureaux"
  • 24 Heures (08.02.2024): "Evacuation à l'EPFL: Alerte au monoxyde de carbone"
  • 24 Heures (16.02.2024): "Migros va fermer son site Micarna d'Ecublens"

Ecublens - Administration communale

Séance du 12 février 1959

Procès-verbal de la séance du 12 février 1959 de la Commission intercommunale consultative d'urbanisme (Renens, Chavannes, Crissier, Ecublens) : "Le Giratoire d'Ecublens", "Quelques problèmes intercommunaux actuels".

Cette séance aborde la contruction de l'autoroute Genève-Lausanne; l'Exposition nationale de 1964; le réseau routier régional, le projet d'aérodrome d'Ecublens; le projet de délpacement de la station d'épuration des eaux usées vers la Bourdonnette ; la gare de triage Préverenges-Lonay.

Années 2008-2009

Correspondance relative à : Association pour les Développement des Energies renouvelables (ADER), Symposium sur les Energies Renouvelables et l'Environnement dans le Bâtiment, Projet BoisEau, plan d'action BOIS, energies renouvelables dans le canton.

Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)

Localisation: Au Pontet. Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72.

Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Bâtiment Saturne

Deuxième bâtiment construit en 1957: Pontet 57, renommé en 1993: bâtiment Saturne. Il s'agit de la première étape de construction du Groupe scolaire du Pontet.
Localisation: Bâtiment et salle de gymnastique, Bois 6 (Route du), ECA 832, 833.

Construction, entretien, transformations.

Correspondance concernant le bâtiment projeté par l'architecte P. Quillet et l'entreprise Sempa SA. Projet construction, devis, préavis 1967-9, devis 2ème solution, factures, correspondance, préavis 1983-14 (toiture), divers. Plans - plans enquête 1967 (situation, façades-plans-coupes), plans enquête 1983 (situation, toiture), plans divers (y c. copies). Photo du collège (années 1970).

Correspondance

I 0115: Règlement sur les constructions scolaires de 1993, rapport sur choix du type de construction, appel candidatures, besoins en locaux, rapports, mandat d'étude avec règlement et programme, correspondance.

I 0116: Rapport examen candidatures, mandat étude, règlement et programme, correspondance, réponses Municipalité aux mandataires.

I 0117: Projet contrat de prestations globales. Plans: variantes. Offres honoraires, FAO, commande avant-projets, analyse projets, rapports, correspondance.

I 0118: Rapport sur options énergétiques, contrat de prestations globales d'architecture et ingénierie, tableaux récapitulatifs sur aménagement extérieur et choix des matériaux, conditions générales, listes soumissionnaires & comparaisons.

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