archivescommunales.ch

Correspondance, rapport d'expertise hydrogéologique pour la protection de la nappe des Rannaux contre l'exploitation des graviers (1960), convention entre la commune de Founex et l'entreprise JEAN PIASIO SA (1970)

Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1979 - 1983

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis de construire et d’habiter, plans

Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1984 - 1985

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes, devis, plans

Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1985 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décomptes, permis d’habiter

Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2001 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, permis d’habiter, plans

Centre sportif de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, entretiens

Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2006 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier d’enquête, permis de construire et d’habiter, plans

Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
2009 - 2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, offres, factures, convention, photographies

Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-36-01-01
Dossier
1977 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, procès-verbaux de séances

Travaux publics – Environnement – Urbanisme

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)
SFonds
1610-2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre foncier

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-01
SSérie
2007 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Pièces cadastrales comprenant une bribe de reconnaissance de 1610, affaires d’abornement, limites communales, améliorations foncières

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1610 - 1939

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, reconnaissance, procès-verbaux de délimitations territoriales

Répertoire cadastral des bâtiments de Founex relevé pour la Commune de Founex sur celui dressé pour le Gouvernement du Canton de Vaud, par le soussigné Notaire et Commissaire Biaudet à Rolle (55 folios)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1818

Fait partie de Archives communales de Founex

Répertoire

Registre pour la répartition des frais d’arpentage de la Commune de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1878

Fait partie de Archives communales de Founex

Registre

Onglet de plans d’abornement et de correction comprenant 40 plans de lieux-dits différents, tableaux des indemnités représentatives de la valeur des immeubles expropriés par la Commune de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1887 - 1949

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Répertoire cadastral mis à jour jusqu’en 1943, (folios 1 à 449)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Pièce
1894 - 1943

Fait partie de Archives communales de Founex

Répertoire

Cadastre, divisions parcellaires, registre foncier, améliorations foncières, limites communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Dossier
1940 - 1987

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de délimitations territoriales, plans

Correspondance, plans

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-02-02
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales de Founex

Factures, plans

Service technique intercommunal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-04
SSérie
1965 - 2011

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes de récapitulation des travaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-04-04
Dossier
1965 - 1986

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, listes de récapitulation des travaux

Balayeuse

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-05-05
Dossier
2002 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, tableau comparatif des coûts de balayeuse, devis, conventions (copies)

Entretien du parc véhicules et poids public

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-05-05
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Entretien du parc véhicules et poids public

Urbanisme – Architecture – Environnement

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42
Série
1961-2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Développement intercommunal Terre Sainte et gare de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
2005 - 2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports, programmes

Plan directeur régional du district de Nyon

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-02-02
Dossier
2009 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, conventions (copies), directives

Plans d’aménagement communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04
SSérie
1961 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles" : équipement du lotissement "Les Biolles", égouts, eaux claires, eau sous pression, et chemins

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1980 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans

Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle, aménagement de la zone village, système communal d’information du territoire

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1983 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1986 - 1911

Fait partie de Archives communales de Founex

Règlement, photographies, plans

Plan directeur : oppositions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
1988 - 1989

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert Nord" (parcelle no 511) : projet de zone artisanale ainsi qu'un projet de zone artisanale au lieu-dit "La Marjolaine (parcelles no 769, 135, 136, 137 et 138)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2001 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans

Plan directeur communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier de mise en œuvre

Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés

Réaffectation du domaine des Vues

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2008

Fait partie de Archives communales de Founex

Photographies, plans

Permis de construire

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
Dossier
1991 - 1998

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Permis d’habiter

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
Dossier
1992 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Permis

Police des constructions

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-05-05
Dossier
2002 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Permis d'habiter ou d'utiliser

Citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
1969 - 1984

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports de révision, correspondance

Citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
1978 - 1990

Fait partie de Archives communales de Founex

Inventaire, correspondance, plans

Citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
1992 - 1996

Fait partie de Archives communales de Founex

Rapports de révision, correspondance

Contrôle des citernes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-07-07
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Recensement architectural

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-09-09
Dossier
1976 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, liste

Routes – Voirie

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43
Série
1826-2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Routes nationales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01
SSérie
1956 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Autoroute Genève-Lausanne

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01-01
Dossier
1956 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-01-01
Dossier
1959 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans

Routes cantonales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02
SSérie
1949 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Route cantonale (RC) 4 (route de Céligny)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
1949 - 1952

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
1959 - 1992

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, convention fixant les indemnités pour le motel de Founex-Commugny, plans

Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : correction du carrefour "La Meule - Les Arrenny"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
1987 - 1993

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention fixant les indemnités pour cause d'expropriation, certificat de garantie de construction, plans

Route cantonale (RC 2) : assainissement du bruit routier et construction de parois antibruit

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-02-02
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, feuille d'enquête, procès-verbaux, procès-verbaux de chantier, rapport, photographies imprimées, rapport technique, tableau des propriétaires, plans

Bajules (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1971 - 2004

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plan

Bosquets (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1979 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Champs Blancs (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1983 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Chante Bise (Chemin)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1977

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Fancous (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1976 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans

Forge (Chemin de la)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Goudons (Chemin des)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1957 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées

Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1963 - 1988

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans

Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1976 - 2007

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans

Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1990 - 1991

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux

Route de Châtaigneriaz : travaux , surélévation du carrefour avec la rue du Vieux-Pressoir et le chemin des Arrenny, éclairage public

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
1999 - 2006

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans

Giratoire des Repingonnes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2001 - 2003

Fait partie de Archives communales de Founex

Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services

Routes communales

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, plans

Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans

Réfection et réaménagement du Chemin de la Forge avec aménagement d'un trottoir sur la parcelle no 92

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans

Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2012 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans

Chemin des Pontets

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
1986 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)

Routes et chemins privés

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans

Parkings

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées, offre, plan

Pont, passage à niveau, passage sous-voies

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-06-06
Dossier
1948 - 1987

Fait partie de Archives communales de Founex

Plans

Passages à niveau, passages sous-voies

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-06-06
Dossier
1958 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans

Entretien, nettoyage

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-07-07
Dossier
2008 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)

Service hivernal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-08-08
Dossier
2014

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis

Affichage - Procédés de réclame - Publicité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09
SSérie
1940 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09-09
Dossier
1940 - 1979

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, règlement

Procédés de réclame : enseignes, panneaux, affiches, publicité

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09-09
Dossier
1980 - 2000

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, photographies

Affichages publicitaires

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-09-09
Dossier
2008 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, plans, photographies imprimées

Abribus

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-11
SSérie
2012 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Aménagement de deux abribus à la Grand'Rue

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-11-11
Dossier
2013 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, factures, plans, tableau de mutation, décompte, rapport, procès-verbaux de chantier, dossier d'appel d'offres, photographies imprimées

Parcs publics, places de jeux, promenades