- CH 001785-8 A-A#2-N-v.2012.070
- Dossier
- 1983 - 2009
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Archives du secrétariat de la Commission scolaire Bottens et environs: Procès-verbaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Commission scolaire Bottens et environs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Série héritée, la série A#1_N contenait aussi les documents relatifs à la paroisse.
Communauté de la Région Lausannoise
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des communes vaudoises (UCV)
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Fait partie de Bottens - Fonds publics
Union des sociétés locales: Statuts
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USL; statuts
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USLB
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900ème : questionnaires famille
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questionnaire famille
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Egalement procès-verbaux de votations et d'élections
Préavis municipaux au Conseil communal
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Préavis no 2013-01, 2013-02, 2013-03, 2013-04, 2013-05, 2013-06, 2013-07, 2013-09.
Préavis municipaux au Conseil communal
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Plans des législatures 2002-2005 et 2006-2011
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Notamment discours
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
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Notamment accord de confidentialité et mises à ban
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Contrat et correspondance
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Règlement sur l'évacuation et l'épuration des eaux
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Fait partie de Bottens - Fonds publics
Correspondance concernant les archives et historique
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Concerne notamment recherches dans les archives et réalisation d'inventaires
Affaires culturelles et loisirs
Fait partie de Bottens - Fonds publics
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Avec comptes
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Notamment factures, devis, contrats
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Notamment factures, devis
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Plans, normes SIA, mises à l'enquête, oppositions
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Documents d'élaboration, rapport sur le processus d'aménagement et plan directeur approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "La Ferme"
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Dossier pour mise à l'enquête, plan approuvé
Plan partiel d'affectation PPA "Les Sauges"
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Dossier d'enquête parcelle 159 (n° 81-2009-11), oppositions
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Projet d'assainissement, Syndicat d'améliorations foncières
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Plans d'exécution, rapports, devis, comptes
Ruisseau "le Combron" rétabli à ciel ouvert, plan général
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Formation - Jeunesse - Culture - Eglises
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Arrondissement scolaire d'Echallens
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Groupement scolaire primaire de Bottens et environs
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Transports scolaires - Déplacements
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Paroisse catholique St- Etienne de Bottens
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Notamment comptes, statuts, plans, convention entre l'association et les communes de Bottens et de Montilliez
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Désaffection partielle du cimetière protestant
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notamment conventions
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Accueil de la petite enfance, garderies
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Etude régionale eauservice (Montherond) Cugy, Bretigny, Bottens
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Rapport technique, plan
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Le Département cantonal des travaux publics autorise la Commune à faire usage des eaux publiques pour l'évacuation des eaux usées recueillies par son réseau public d'égoûts. Echue en 2009.
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Inventaires et plan de classement Docuteam
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Récolement des archives de la Justice de paix
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Schéma pour le classement des archives
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date inconnue mais postérieure à 1981
Inventaires et plan de classement fonds A#3
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Ce fonds d'archives contient les archives produites par la commune de Bottens jusqu'en 1980, et dont l'inventaire a été réalisé par Robert Pictet des Archives cantonales vaudoises en 1981.
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Conventions, titres, correspondance
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Registre des parcelles de la Commune de Bottens
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Reconnaissance des limites territoriales de Bottens
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Plan cadastral sur feuilles volantes
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Plans, devis, réfection, correspondance
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Préavis municipaux au conseil communal
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Héritée de A#1_AA Pièces annexes à la municipalité.
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Contient aussi des PV de la Municipalité, rapports et comptes