Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]

• CH -001760-9 2-2004-02
• Document
• 2004-03-08 - 2004-03-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2003

• CH -001760-9 2-2004-03
• Document
• 2004-03-22 - 2004-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes 2003

• CH -001760-9 2-2004-04
• Document
• 2004-06-01 - 2004-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]

• CH -001760-9 2-2004-05
• Document
• 2004-11-01 - 2004-06-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demandes de naturalisation suisse et vaudoise présentées par [noms confidentiels]

• CH -001760-9 2-2004-06
• Document
• 2004-11-01 - 2004-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de la Municipalité du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-2005-03
• Document
• 2005-06-06 - 2005-09-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement sur l'acquisition et la perte de la bourgeoisie de la Commune de Le Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-2005-06
• Document
• 2005-05-23 - 2005-06-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2006

• CH -001760-9 2-2005-09
• Document
• 2005-07-11 - 2005-09-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Travaux intercommunaux. Réhabilitation du collecteur intercommunal des eaux usées Louve-Rionzi-Petit-Flon. Demande de crédit pour la participation communale

• CH -001760-9 2-2005-11
• Document
• 2005-08-15 - 2005-09-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Collecteur communal Grand-Mont - Pernessy. Réfection du chemin de Pernessy (2ème phase)

• CH -001760-9 2-2005-12
• Document
• 2005-10-03 - 2005-11-21

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2005

• CH -001760-9 2-2006-01
• Document
• 2006-03-13 - 2006-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Politique générale de stationnement

• CH -001760-9 2-2006-04
• Document
• 2006-04-03 - 2006-05-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Création de places de parc sur la route de Coppoz et construction de deux collecteurs EU/EC

• CH -001760-9 2-2006-06
• Document
• 2006-04-03 - 2006-05-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plans de quartier compris à l'intérieur du périmètre du Syndicat AF : Valleyre, Montenailles, Les Echelettes, Pernessy, La Croix Nord, Champs d'Aullie, Côte-à-la-Gruz, Etavez Devant, La Pliauliausaz, La Grange de Montrichier, La Croix

• CH -001760-9 2-2006-09
• Document
• 2006-05-01 - 2006-06-19

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

• CH -001760-9 2-2006-11
• Document
• 2006-07-24 - 2006-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement de police de la Commune du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-2006-15
• Document
• 2016-10-09 - 2006-12-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Esplanade du Châtaignier. Abattage de tilleuls et création d'un espace récréatif planté de Châtaigniers

• CH -001760-9 2-2006-16
• Document
• 2006-09-25 - 2006-11-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plafond d'endettement

• CH -001760-9 2-2006-18
• Document
• 2006-11-20 - 2006-12-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modération de trafic. Création d'un seuil et de ses aménagements annexes à la route des Martines

• CH -001760-9 2-2007-01
• Document
• 2007-02-12 - 2007-03-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Municipalité sur la gestion 2006

• CH -001760-9 2-2007-05
• Document
• 2007-03-12 - 2007-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Quartier du Grand-Pré. Evacuation des eaux pluviales. Création d'un bassin de rétention et d'une conduite d'évacuation. Mise en séparatif des collecteurs communaux aux ch. de la Grangette et du Grand-Pré

• CH -001760-9 2-2007-10
• Document
• 2007-08-13 - 2007-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2008

• CH -001760-9 2-2007-14
• Document
• 2007-09-19 - 2007-10-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Participation à la société de gestion des déchets du périmètre de Lausanne (Gedrel SA). Modification de la Convention entre actionnaires

• CH -001760-9 2-2008-03
• Document
• 2008-04-14 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport des gestion 2007

• CH -001760-9 2-2008-05
• Document
• 2008-03-10 - 2008-06-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Projet de réaménagement du chemin du Verger comportant : La modification du carrefour route de Lausanne - chemin du Verger ; la construction d'un trottoir sur le chemin du Verger

• CH -001760-9 2-2008-06
• Document
• 2008-03-10 - 2008-04-28

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2009. Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, taxes

• CH -001760-9 2-2008-12
• Document
• 2008-07-28 - 2008-09-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit d'étude pour la transformation du Collège du Petit-Mont afin d'y installer le Centre Médico-Social (CMS)

• CH -001760-9 2-2008-15
• Document
• 2008-10-13 - 2008-12-08

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Société de Pétanque, chemin du Châtaignier 25

• CH -001760-9 2-2009-03
• Document
• 2009-03-09 - 2009-04-20

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Règlement communal sur l'évacuation et le traitement des eaux

• CH -001760-9 2-2009-07
• Document
• 2009-05-04 - 2009-06-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Transports publics desserte de la Commune par des lignes Urbaines. Arrêt de bus Urbain Rionzi

• CH -001760-9 2-2009-10
• Document
• 2009-07-06 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Terminus TL au Grand-Mont

• CH -001760-9 2-2009-13
• Document
• 2009-08-17 - 2009-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier Champs-Meunier

• CH -001760-9 2-2010-08
• Document
• 2010-01-05 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Crédit de construction pour un bâtiment-vestiaires sur le site sportif du Châtaignier

• CH -001760-9 2-2010-15
• Document
• 2010-08-23 - 2010-10-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

• CH -001760-9 2-2010-17
• Document
• 2010-09-27 - 2010-12-13

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

• CH -001760-9 2-2011-01
• Document
• 2011-03-21 - 2011-05-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Route de Sauvabelin. Tronçon ch. de la Roche, rte de la Clochatte. Construction d'un trottoir, réfection totale de la chaussée. Pose d'un collecteur eaux usées et eaux claires

• CH -001760-9 2-2011-12
• Document
• 2011-08-22 - 2011-10-10

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan de quartier les Morettes

• CH -001760-9 2-2011-14
• Document
• 2011-09-26 - 2011-11-14

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Réfection du collecteur de la Viane

• CH -001760-9 2-2012-03
• Document
• 2012-03-12 - 2012-04-30

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2013

• CH -001760-9 2-2012-09
• Document
• 2012-10-08 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Garderie Ludo & Duc. Subvention communale

• CH -001760-9 2-2012-10
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2012-12
• Document
• 2012-10-29 - 2012-12-17

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Planification évolutive pour la création de structures d'accueil parascolaire. Ouverture d'une structure pour l'accueil parascolaire au Rionzi et création d'une aire de dépose

• CH -001760-9 2-2013-01
• Document
• 2013-03-11 - 2013-04-22

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de gestion 2012

• CH -001760-9 2-2013-02
• Document
• 2013-03-11 - 2013-06-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

• CH -001760-9 2-2014-11
• Document
• 2014-09-08 - 2014-10-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

• CH -001760-9 2-2015-06
• Document
• 2015-05-04 - 2015-06-29

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2016

• CH -001760-9 2-2015-07
• Document
• 2015-07-13 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Demande de crédit de CHF 150'000.-- pour la réalisation de l'étude préliminaire de la route de contournement RC 451 du Mont-sur-Lausanne

• CH -001760-9 2-2015-08
• Document
• 2015-08-17 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Installation de capteurs photovoltaïques sur la toiture du Collège du Mottier D

• CH -001760-9 2-2015-09
• Document
• 2015-08-17 - 2015-10-05

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rénovation du centre sportif du Mottier E et F (piscine et salle de gym). Demande de crédit d'ouvrage de CHF 4'435'000.--

• CH -001760-9 2-2015-12
• Document
• 2015-09-07 - 2015-10-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du Règlement du Conseil communal Art. 48 et 49

• CH -001760-9 2-2016-05
• Document
• 2016-04-25 - 2016-05-09

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition 2017

• CH -001760-9 2-2016-08
• Document
• 2016-07-18 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Révision du Règlement du personnel communal

• CH -001760-9 2-2016-12
• Document
• 2016-07-11 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Nouvelle concession pour la distribution de l'eau

• CH -001760-9 2-2016-13
• Document
• 2016-07-18 - 2016-10-03

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Remplacement des applications de gestion informatique

• CH -001760-9 2-2017-01
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

• CH -001760-9 2-2017-02
• Document
• 2016-12-19 - 2017-02-27

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux de l'exercice 2016

• CH -001760-9 2-2017-05
• Document
• 2017-04-03 - 2017-06-26

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Arrêté d'imposition pour l'année 2018

• CH -001760-9 2-2017-08
• Document
• 2017-07-10 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

• CH -001760-9 2-2017-09
• Document
• 2017-07-17 - 2017-10-02

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Budget 2018

• CH -001760-9 2-2017-14
• Document
• 2017-10-09 - 2017-12-11

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de l'année 2017

• CH -001760-9 2-2018-07
• Document
• 2018-03-19 - 2018-06-25

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération Lausannoise - STEP de Vidy

• CH -001760-9 2-2018-10
• Document
• 2018-08-06 - 2018-09-24

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Plan d'affectation La Clochatte

• CH -001760-9 2-2018-11
• Document
• 2018-10-01 - 2018-11-19

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Zone 30 Grand-Mont. Secteur du Grand-Mont. Aménagement d'une zone 30 km/h. et équipements de la zone

• CH -001760-9 2-2019-04
• Document
• 2019-03-18 - 2019-05-06

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement communal sur la gestion des déchets

• CH -001760-9 2-2019-10
• Document
• 2019-09-09 - 2019-09-23

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Modification du règlement et de la convention intercommunale sur le service de Défense contre l'Incendie et de Secrours SDIS La Mèbre

• CH -001760-9 2-2019-12
• Document
• 2019-09-09 - 2019-11-04

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Annexes au Conseil

• CH -001760-9 1-BA
• Série
• 1840 - 1934

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Copies de lettres

• CH -001760-9 1-C
• Série
• 1801 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Divers

• CH -001760-9 1-D-v.2016.1668
• Dossier
• 1821 - 1890

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Actes notariés, conventions]

• CH -001760-9 1-E-v.2016.1671
• Dossier
• 1600 - 1700

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

• CH -001760-9 1-F-v.2016.1778
• Document
• 1759 - 1792

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

• CH -001760-9 1-F-v.2016.1783
• Document
• 1860 - 1869

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

• CH -001760-9 1-F-v.2016.1564
• Document
• 1886 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

• CH -001760-9 1-F-v.2016.1788
• Document
• 1915 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Journal]

• CH -001760-9 1-FA-v.2016.1797
• Document
• 1945 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Journal]

• CH -001760-9 1-FA-v.2016.1793
• Document
• 1950 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rentier

• CH -001760-9 1-FB-v.2016.1574
• Document
• 1690 - 1720

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes pour la forêt de Vennes

• CH -001760-9 1-FB-v.2016.1802
• Document
• 1877 - 1887

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes pour la forêt de Vennes

• CH -001760-9 1-FB-v.2016.1803
• Document
• 1877 - 1883

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mises de bois

• CH -001760-9 1-FC-v.2016.1815
• Document
• 1783 - 1803

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mises de bois

• CH -001760-9 1-FC-v.2016.1817
• Document
• 1829 - 1848

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mises de bois

• CH -001760-9 1-FC-v.2016.1818
• Document
• 1847 - 1855

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mises de bois

• CH -001760-9 1-FC-v.2016.1823
• Document
• 1879 - 1910

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Mises de bois

• CH -001760-9 1-FC-v.2016.1825
• Document
• 1938 - 1951

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Revestiture en faveur de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1576
• Document
• 1804 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1842
• Document
• 1756 - 1820

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1843
• Document
• 1821 - 1841

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1845
• Document
• 1860 - 1869

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1582
• Document
• 1883 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1579
• Document
• 1886 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1577
• Document
• 1888 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes de la Bourse des pauvres

• CH -001760-9 1-FD-v.2016.1850
• Document
• 1915 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Impôts

• CH -001760-9 1-FE
• Série
• 1729 - 1953

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Assurances

• CH -001760-9 1-FF-v.2016.1886
• Dossier
• 1887 - 1949

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Délimitation du Mont. Bornage

• CH -001760-9 1-GA-v.2016.1902
• Dossier
• 1734 - 1737

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux de délimitation avec Lausanne]

• CH -001760-9 1-GA-v.2016.1900
• Dossier
• 1827 - 1836

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de reconnaissances des limites

• CH -001760-9 1-GA-v.2016.1901
• Dossier
• 1879 - 1900

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cadastre approuvé

• CH -001760-9 1-GA-v.2016.1872
• Document
• 1904 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Cottet foncier

• CH -001760-9 1-GA-v.2016.1899
• Dossier
• 1919 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics