Registre des délibérations du Conseil de la Communauté de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.01
- Pièce
- 1687 - 1775
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Affichage de 1077 résultats
Notices descriptivesRegistre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.04
- Pièce
- 1870 - 1888
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations du Conseil Général de Le Vaud
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.1 a.05
- Pièce
- 1888 - 1920
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.06
- Pièce
- 1869 - 1880
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.12
- Pièce
- 1949 - 1956
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Registre des délibérations de la Municipalité
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.2 a.13
- Pièce
- 1956 - 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Plan d'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.1
- Pièce
- 1919
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Révision de l'aménagement des forêts communales
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.4 b.2
- Pièce
- 1933
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etudes, plans
Traité de paix et d'alliance entre le Roi François Premier et les Cantons des Suisses
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 b
- Pièce
- 1704
Fait partie de Le Vaud - Commune
Traité de paix
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 d
- Pièce
- 1925 - 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cartes postales, dessins aquarellé
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 g
- Dossier
- 1957 - 1963
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.23 i
- Dossier
- 1961 - 1962
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.25 b
- Pièce
- 1616 - 1900
Fait partie de Le Vaud - Commune
Actes
- CH 001828-7 A-(1)-A-A.29 k
- Pièce
- 1750
Fait partie de Le Vaud - Commune
Acte
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 a.02
- Pièce
- 1829 - 1837
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1930
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1931
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1937 - 1938
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
Comptes communaux et Bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(1)-B-B.1 b.01
- Pièce
- 1940
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, bourse des pauvres
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 2009
Fait partie de Le Vaud - Commune
Journal
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-04-(04)
- Pièce
- 1990 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes
Analyse des finances communales
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
- Dossier
- 1989 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports
Commission communale de recours
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-07-(07)
- Dossier
- 1996 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Rôle des contribuables – Frais de perception
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-02
- SSérie
- 1961 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-05-(05)
- Dossier
- 2000 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Impôts des personnes physiques
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-06
- SSérie
- 1964 - 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cautionnement - caution de la Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-02
- SSérie
- 1925 - 1968
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-22-04-(04)
- Dossier
- 1998
Fait partie de Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30
- Série
- 1917 - 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-03
- SSérie
- 1971
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
- Dossier
- 1965 - 1967
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-03-(03)
- Dossier
- 1970 - 1990
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Exploitation des forêts communales
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1998 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2002 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 2006 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Alpages communaux : adjudications
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1987 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
- Dossier
- 1996 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapport
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 1982 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Bâtiments communaux publics : généralités
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, offres
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1989 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2001 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2003 - 2033
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1990 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2000 - 2013
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1992 - 1993
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 1996
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 1995 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
- Dossier
- 2009 - 2011
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-41-01-(01)
- Dossier
- 2004 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, CD-Rom
Aménagement du territoire – Aménagement local
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02
- SSérie
- 1988 - 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 1970
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan des zones
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1988 - 1991
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1992 - 1997
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Dossier
- 1998 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Plan partiel d'affectation "La Côte 2"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- Pièce
- 2004
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan partiel d'affectation
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1965 - 1975
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1969 - 1974
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 1983 - 1986
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-05-(05)
- Dossier
- 2006 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis, correspondance
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07
- SSérie
- 1984 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 1984 - 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Pièce
- 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Permis
Carte indicative des dangers liés aux crues des cours d’eau
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-07-(07)
- Dossier
- 2006
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-08-(08)
- Dossier
- 1991 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, inventaire, fiches 1 à 60, plans sur toiles
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-02-(02)
- Dossier
- 2001 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1971 - 2005
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1982 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Classification des routes communales
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Pièce
- 1992
Fait partie de Le Vaud - Commune
Classification
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-03-(03)
- Dossier
- 1995 - 2002
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09
- SSérie
- 1989 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs et promenades - Cimetière
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44
- Série
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Parcs publics – Places – Promenades
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-44-01
- SSérie
- 1990 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-45-04-(04)
- Dossier
- 2006 - 2014
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offre
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1975 - 2001
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Pré de l'Epine - Pont du Geny"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1978 - 1979
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, devis
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1985 - 1987
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Egouts et collecteurs : entretien
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1986 - 2015
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, offres, devis, contrôles des raccordements privés, extraits du registre foncier, CD-ROM, plans
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 1998 - 1999
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Service des eaux, sols et assainissement
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2000 - 2010
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décision concernant demande de subvention pour le PGE
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2002 - 2003
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2007
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans de situation : projet, périmètre
Mise en séparatif des égouts "En Pensaz"
- CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
- Dossier
- 2006 - 2008
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux, appel d’offres, comparatif, convention, oppositions, plans
Résultats 1 à 100 sur 1077