archivescommunales.ch

L'inventaire de 1981 précise : "Les 136 premières pages de ce registre de 521 pages ont disparu. Ce qui reste commence en 1809. Toutes les délibérations y sont contenues : Municipalité, Conseil communal, Assemblées électrorales"

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1753
Document
1833 - 1863

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux, écoles]

CH -001760-9 1-A-v.2016.1754
Document
1808 - 1836

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

L'inventaire de 1981 précise : "même séances, autres libellés et écoles 1808-1813"

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1755
Document
1886 - 1895

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1756
Document
1863 - 1874

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1757
Document
1874 - 1886

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1758
Document
1895 - 1906

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1759
Document
1911 - 1915

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1760
Document
1907 - 1911

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1761
Document
1915 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1762
Document
1920 - 1927

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1763
Document
1927 - 1933

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1764
Document
1933 - 1937

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1765
Document
1938 - 1942

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1766
Document
1942 - 1945

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux de l'Ancien Conseil, puis de la Municipalité

CH -001760-9 1-A-v.2016.1767
Document
1945 - 1948

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Annexes à la Municipalité

CH -001760-9 1-AA
Série
1813 - 1897

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Livret de décisions de la Muncipalité et amendes

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1658
Document
1813 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Livret de décisions de la Muncipalité et amendes

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1659
Document
1814 - 1816

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Livret de décisions de la Muncipalité et amendes

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1660
Document
1817 - 1820

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

en tête-bêche : assistance accordée aux pauvres, 1817-1819

Livret de décisions de la Muncipalité et amendes

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1661
Document
1820 - 1824

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Livret de décisions de la Muncipalité et amendes

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1662
Document
1824 - 1826

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Livret-memento pour la Municipalité

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1663
Document
1881 - 1893

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de la Commission des terrains

CH -001760-9 1-AA-v.2016.1664
Document
1897 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Conseil Communal

CH -001760-9 1-B
Série
1819 - 1957

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

L'inventaire de 1981 précise "La première partie se trouve dans le volume série A"

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1950
SSérie
1950

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1951
SSérie
1951

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1952
SSérie
1952

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1953
SSérie
1953

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1954
SSérie
1954 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1955
SSérie
1955

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1956
SSérie
1956

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-1957
SSérie
1957

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1768
SSérie
1832 - 1874

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

L'inventaire de 1981 précise "et 1 séance 1874"

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1769
SSérie
1871 - 1900

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1770
SSérie
1897 - 1921

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1771
SSérie
1922 - 1943

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1772
SSérie
1943 - 1949

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Procès-verbaux

CH -001760-9 1-B-v.2016.1772-1949
SSSérie
1949 - ?

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Procès-verbaux]

CH -001760-9 1-B-v.2016.1781
SSérie
1819 - 1832

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Questions à la municipalité]

CH -001760-9 1-B-v.2016.2137
SSérie
1907-03-22 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Annexes au Conseil

CH -001760-9 1-BA
Série
1840 - 1934

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapport de commission sur les comptes de 1883

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1665
Document
1884 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapports et préavis au Conseil communal

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1666
Dossier
1869 - 1906

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapports de gestion et autres commissions

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1667
Dossier
1934 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Brouillon des délibérations

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1773
Document
1840 - 1859

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapports au Conseil

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1774
Document
1885 - 1904

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Rapports au Conseil

CH -001760-9 1-BA-v.2016.1775
Document
1905 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Copies de lettres

CH -001760-9 1-C
Série
1801 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Correspondance expédiée

CH -001760-9 1-C-v.2016.1669
Dossier
1801 - 1900

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Correspondance expédiée]

CH -001760-9 1-C-v.2016.1776
Document
1898 - 1913

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Correspondance expédiée]

CH -001760-9 1-C-v.2016.1777
Document
1919 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Lettres reçues

CH -001760-9 1-D
Série
1821 - 1890

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Divers

CH -001760-9 1-D-v.2016.1668
Dossier
1821 - 1890

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Actes notariés, titres, droits

CH -001760-9 1-E
Série
1554 - 1941

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Acquis fait par Jacques Boeuf d'un morcel de terre et bois et copies d'actes notariés]

CH -001760-9 1-E-v.2016.1670
Dossier
1554 - 1584

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Actes notariés, conventions]

CH -001760-9 1-E-v.2016.1671
Dossier
1600 - 1700

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Actes notariés, conventions]

CH -001760-9 1-E-v.2016.1672
Dossier
1700 - 1799

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Actes notariés, conventions]

CH -001760-9 1-E-v.2016.1673
Dossier
1804 - 1899

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Actes notariés, conventions]

CH -001760-9 1-E-v.2016.1674
Dossier
1904 - 1941

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Comptes communaux

CH -001760-9 1-F
Série
1697 - 1943

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1561
Document
1889 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

L'inventaire de 1981 précise : "incomplet"

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1562
Document
1888 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1563
Document
1887 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1564
Document
1886 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1565
Document
1884 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

["Comptes que rend le Citoyen Charles Aloïs Pache en sa qualité de Boursier de la Commune de Le Mont"]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1566
Document
1883 - --

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1778
Document
1759 - 1792

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1779
Document
1791 - 1822

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1780
Document
1823 - 1842

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1782
Document
1843 - 1859

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1783
Document
1860 - 1869

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1784
Document
1870 - 1882

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1785
Document
1890 - 1899

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1786
Document
1900 - 1909

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1787
Document
1910 - 1914

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1788
Document
1915 - 1920

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1789
Document
1921 - 1930

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1790
Document
1931 - 1939

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1791
Document
1940 - 1943

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

[Comptes communaux et comptes du gouverneur]

CH -001760-9 1-F-v.2016.1892
Dossier
1697 - 1758

Fait partie de Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Pour le cahier 1704 à 1709, l'inventaire de 1981 précise :"Comptes communaux. Le livre se termine par des abergements"
Pour le cahier 1706, l'inventaire de 1981 précise : "Comptes du gouverneur"

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