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Notices descriptives
Givrins - Commune
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Givrins - Commune

  • CH 001769-4 001769-4 (1)
  • Section
  • 1435 -

Le fonds contient des documents couvrant la période de 1435 à nos jours. Il permet d’aborder l’histoire de la Communauté puis Municipalité de Givrins sous ses différents aspects politiques économiques et sociaux. On y trouve de nombreux documents ayant trait à la gestion générale de la Commune, tels que l’ensemble des procès-verbaux de la Communauté puis Municipalité depuis 1685, les procès-verbaux du Conseil général et Communal (dès 1815), les copies de la correspondance envoyée et reçue et toutes les affaires courantes traitées par l’Administration communale depuis 1635. Le document le plus ancien remonte à 1435. Il s’agit d’un acte de Reconnaissance par Louis de Savoie de la montagne de la Joux Noire. Enfin, les premiers comptes conservés reflètent la situation financière de Guvrins dès 1626.

Givrins - Commune

Votations-élections

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-k
  • Dossier
  • 2003 - 2006

    • Fait partie de Givrins - Commune

Procès-verbaux des résultats, correspondance, rôles

Votations-élections

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-02-m
  • Dossier
  • 2010 - 2011

    • Fait partie de Givrins - Commune

Rôle des électeurs, procès-verbaux des résultats

Préfecture

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-06-b
  • Dossier
  • 1954 - 1978

    • Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Préfecture

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-06-c
  • Dossier
  • 1980 - 2011

    • Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Litiges

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-08-a
  • Dossier
  • 1961 - 1979

    • Fait partie de Givrins - Commune

Correspondance

Actes perpétuels

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-01-b
  • Dossier
  • 1930 - 2009

    • Fait partie de Givrins - Commune

Conventions, contrats, actes notariés, actes bancaires

Ventes

  • CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-11-01-e
  • Dossier
  • 1978 - 1982

    • Fait partie de Givrins - Commune

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