Archives Communales du Canton de Vaud

Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes

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A-B

Abornement du chemin du cimetière

Abornement du territoire communal

Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

Accueil familial de jour

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée

Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

Achat de matériel complémentaire de déneigement

Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier

Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud

Achat d'un véhicule pour le Service des travaux

Achat d'un véhicule Unimog 40 CV

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont

Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier

Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil

Achat d'une parcelle de terrain

Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis

Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière

Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches

Achats-ventes-échanges-cessions-expropriations

Acquisition de la parcelle No 1099

Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5

Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie

Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie

Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu

Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal

Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal

Adams

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire

Adduction d'eau du Hameau de la Naz

Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal

Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

Administration communale

[Administration et comptabilité]

Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE

Adoptions

Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider

Affaires bancaires

Affaires judiciaires

Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous

Affectation de la zone industrielle de Budron

Affichages publicitaires

Affiches

Agrandissement du nouveau collège

Agriculture

Agriculture, arboriculture, horticulture

AGUET Madeline

Aménagement de la Place du Grand-Mont