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CH 001829-4 A-(1)-33-H-1
File

Part of Genolier - Commune

Abornement du chemin du cimetière

CH -001760-9 2-1957-09-14
Document
1957-09-14 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Abornement du territoire communal

CH 001829-4 A-(1)-60-A-1
File
1598 - 1799

Part of Genolier - Commune

Abrogation du Règlement communal sur les Fichiers informatiques et la protection des données personnelles

CH -001760-9 2-2010-18
Document
2010-10-18 - 2010-12-13

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Règlement

Abrogation du Règlement de la Municipalité du 26 septembre 2005 et fixation du traitement et des indemnités de fin de mandat des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021

CH -001760-9 2-2017-02
Document
2016-12-19 - 2017-02-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Finances

Accueil familial de jour

CH 002111-6 A-2-(7)-76-02-03
Sssérie

Part of Archives communales de Renens

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne : Aide à l'investissement pour la structure d'accueil préscolaire publique "Fondation Les Oliviers - EFAJE"

CH -001760-9 2-2017-09
Document
2017-07-17 - 2017-10-02

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Éducation et petite enfance
Montant : 100000

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide au démarrage pour la structure d'accueil privée Matt & Matic

CH -001760-9 2-2015-14
Document
2015-10-26 - 2015-12-14

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Éducation et petite enfance
Montant : 100000

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Cap Canaille

CH -001760-9 2-2014-11
Document
2014-09-08 - 2014-10-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Éducation et petite enfance

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Aide du démarrage pour la structure d'accueil privée Ludo & Duc

CH -001760-9 2-2014-10
Document
2014-09-08 - 2014-10-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Éducation et petite enfance

Accueil préscolaire dans la Commune du Mont-sur-Lausanne. Octroi d'une subvention aux parents plaçant leur enfant dans une structure d'accueil préscolaire privée

CH -001760-9 2-2014-09
Document
2014-09-08 - 2014-10-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Éducation et petite enfance

Achat de 40m2 de terrain au lieudit Champs du Mottier

CH -001760-9 2-1957-04-09_3
Document
1957-04-09 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achat de machines d'entretien pour le site scolaire du Mottier

CH -001760-9 2-2015-06
Document
2015-05-04 - 2015-06-29

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Montant : 81000

Achat de matériel complémentaire de déneigement

CH -001760-9 2-1988-12
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Montant : 59700

Achat de terrain à M. Maurice Borgeaud au lieudit Champs du Mottier

CH -001760-9 2-1957-03-05
Document
1957-03-05 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achat d'un bâtiment et d'une parcelle de terrain propriété de l'Etat de Vaud

CH -001760-9 2-1970-11-04
Document
1970-11-04 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'un véhicule pour le Service des travaux

CH -001760-9 2-2008-11
Document
2008-07-21 - 2008-09-29

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Montant : 22000

Achat d'un véhicule Unimog 40 CV

CH -001760-9 2-1967-09-19
Document
1967-09-19 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une balayeuse compacte pour le Service de voirie

CH -001760-9 2-2004-01
Document
2004-02-16 - 2004-03-29

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Montant : 145000

Achat d'une bande de terrain à M. Charles Jacquet au Petit-Mont

CH -001760-9 2-1966-04-29
Document
1966-04-29 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une bande de terrain à M. Daniel Nusslé en bordure du chemin du Mottier

CH -001760-9 2-1970-04-25_2
Document
1970-04-25 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une bande de terrain dépendant du domaine de Grange Neuve, propriété de M le Dr Jean Bergier

CH -001760-9 2-1966-01-18_2
Document
1966-01-18 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une maison villageoise, transformation et mise à disposition du service de psychologie, psychomotricité et logopédie

CH -001760-9 2-2003-07
Document
2003-05-05 - 2003-06-16

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments
Montant : 1040000

Achat d'une parcelle à Mme K. Somerwil

CH -001760-9 2-1976-11
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achat d'une parcelle de terrain

CH -001760-9 2-1978-14
Document
1978-11-06 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achat d'une parcelle de terrain à M. Jean Bergier au chemin des Pâquis

CH -001760-9 2-1970-04-25_1
Document
1970-04-25 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Achat d'une parcelle de terrain à proximité du cimetière

CH -001760-9 2-1956-05-19_1
Document
1956-10-10 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achat d'une parcelle de terrain aux communs, Les Planches

CH -001760-9 2-1957-09-04
Document
1957-09-04 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Achats-ventes-échanges-cessions-expropriations

CH 001829-4 A-(1)-52-(A-C)
SSeries
1543 - 1999

Part of Genolier - Commune

Acquisition de la parcelle No 1099

CH -001760-9 2-2010-04
Document
2010-01-05 - 2010-02-22

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme
Montant : 630000

Acquisition de l'immeuble de Mme Jeanine Lavanchy-Koch, parcelle No 365, route de la Blécherette 5

CH -001760-9 2-1984-07
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments

Acquisition de l'immeuble propriété de Mme Lydie Vollenweider, parcelle No 1133, chemin de Longeraie

CH -001760-9 2-1984-12
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments

Acquisition de véhicules utilitaires pour la direction des travaux, Service de voirie

CH -001760-9 2-1981-03
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules

Acquisition d'un véhicule Aebi pour la direction des travaux, Service de voirie

CH -001760-9 2-1985-07
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules

Acquisition d'un véhicule Pony pour la direction des travaux, Service de voirie

CH -001760-9 2-1981-17
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules

Acquisition d'un véhicule pour le Service du feu

CH -001760-9 2-1985-13
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules

Acquisition d'un véhicule utilitaire léger pour le Service des parcs et promenades

CH -001760-9 2-1998-12
Document
1998-03-09 - 1998-04-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Mobilier, machines et véhicules
Montant : 16000

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-2006-11
Document
2006-07-24 - 2006-11-06

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1990-02
Document
1990-01-08 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-2002-02
Document
2002-01-21 - 2002-03-04

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1978-01
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1986-02
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1974-1
Document
1974-01-15 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1982-06
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1982-01
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-1998-02
Document
1998-01-12 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-2011-08
Document
2011-08-22 - 2011-10-10

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et aliénation d'immeubles et de droits réels immobiliers

CH -001760-9 2-2016-10
Document
2016-07-11 - 2016-10-03

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Acquisition et installation de cinq panneaux lumineux graphiques pur un service d'information communal

CH -001760-9 2-2017-10
Document
2017-08-14 - 2017-10-02

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration
Montant : 153360

Acquisition et installation de quatre panneaux lumineux graphiques et mise en place d'un service d'information communal

CH -001760-9 2-2016-07
Document
2016-05-02 - 2016-06-27

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration
Montant : 58220

CH 001829-4 A-(1)-48-A-1
File
1992

Part of Genolier - Commune

Addenda au plan d'extension partiel En Barze

CH -001760-9 2-2001-08
Document
2001-05-21 - 2001-07-02

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Urbanisme

Addenda au Règlement communal construction et aménagement du territoire

CH -001760-9 2-2010-05
Document
2010-03-01 - 2010-06-07

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Règlement

Adduction d'eau du Hameau de la Naz

CH -001760-9 2-1991-09
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Services industriels

Adjonction de l'art. 15 du Règlement sur la Comptabilité des Communes (RCCOM) à l'art. 101 du Règlement du Conseil communal

CH -001760-9 2-2008-16
Document
2008-10-13 - 2008-12-08

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Règlement

Adjonction de l'article 47 bis au Règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions

CH -001760-9 2-1969-04-02
Document
1969-04-02 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Administration communale

CH 001829-4 A-(1)-53-S
SSeries
1976 - 1996

Part of Genolier - Commune

[Administration et comptabilité]

CH 001564-7 001564-7 (1)-(2)-N-m
Series

Part of Gland - Commune

Adoption des nouveaux statuts de l'ARASPE

CH -001760-9 2-2006-14
Document
2006-09-25 - 2006-12-11

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Social

CH 001829-4 A-(1)-46-B-1
Item
1801 - 1991

Part of Genolier - Commune

Affaire E. Besson. Demande d'une autorisation de plaider

CH -001760-9 2-1996-14
Document
1996-09-23 - 1996-10-28

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Administration

Affaires bancaires

CH 001829-4 A-(1)-23
Series
1572 - 2000

Part of Genolier - Commune

Affaires judiciaires

CH 001829-4 A-(1)-22
Series
1597 - 1997

Part of Genolier - Commune

Affectation à l'industrie de la zone de Budron-Dessous

CH -001760-9 2-1967-10-04_2
Document
1967-11-04 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Affectation de la zone industrielle de Budron

CH -001760-9 2-1967-05-10
Document
1967-05-10 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Affichages publicitaires

CH 001829-4 A-(1)-42-B-1
File
1949 - 1996

Part of Genolier - Commune

CH 001829-4 A-(1)-11
Series
1727 - 1996

Part of Genolier - Commune

Agrandissement du nouveau collège

CH 001829-4 A-(1)-53-O
SSeries
1998

Part of Genolier - Commune

CH 001829-4 A-(1)-54
Series
1617 - 2000

Part of Genolier - Commune

Agriculture, arboriculture, horticulture

CH 001829-4 A-(1)-54-A
SSeries
1617 - 2000

Part of Genolier - Commune

CH 001767-X A-1-JAUNE-JAUNE A-Jaune A 056
SSérie
2023-01-03

Part of Archives communales de Lutry

Aménagement de la Place du Grand-Mont

CH -001760-9 2-1995-02
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil

Aménagement de la place du Petit-Mont

CH -001760-9 2-1994-12
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil

Aménagement des arrêts tl de la ligne 8 sur la route de Lausanne et la route de Cugy. Eclairage public sur la route de Lausanne et la route de Cugy

CH -001760-9 2-2011-01
Document
2011-03-21 - 2011-05-02

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Transports
Montant : 5135000

Aménagement des chemins forestiers

Item
1920

Part of Genolier - Commune

Plans

Aménagement des collecteurs entre Crétalaison et le Chemin des Pâquis

CH -001760-9 2-1987-07
Document
1987-04-06 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Assainissement
Montant : 204000

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit de construction

CH -001760-9 2-1990-17
Document
1990-09-18 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil
Montant : 1355000

Aménagement du carrefour de Coppoz. Crédit pour l'étude du carrefour

CH -001760-9 2-1988-10
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil
Montant : 110000

Aménagement du territoire

CH 001829-4 A-(1)-51
Series

Part of Genolier - Commune

Aménagement d'un terrain de football et de vestiaires.

CH 001660-3 A-(1)-J-(01)-(007)-0322
File
1934-11-19 - 1934-12-29

Part of Prilly - Fonds administratifs

Lieu concerné: Aux Flumeaux-Dessous. Propriété Lüthy & Germano. Enquête du 03.12.1934 au 13.12.1934. Demande permis de construire, observations, correspondance. Plans: façades ouest et nord du vestiaire.

Aménagement d'un trottoir à la Paix du Soir

CH -001760-9 2-2010-10
Document
2010-04-19 - 2010-06-07

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil
Montant : 400000

Aménagement d'une chambre froide à l'abattoir communal

CH -001760-9 2-1966-07-13_3
Document
1966-07-13 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Aménagement d'une parcelle communale - Création d'un parc de jeux pour enfants

CH -001760-9 2-1997-02
Document
1997-01-13 - 1997-03-03

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Domaines et espaces verts
Montant : 145000

Aménagement et équipement de la zone sportive du Châtaignier - Création d'un tennis-Club

CH -001760-9 2-1979-05
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments

Aménagements complémentaires dans le cadre du complexe du Châtaignier

CH -001760-9 2-1985-08
Document

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments

Aménagements extérieurs de l'Domaine : Administration communale de Crétalaison. Secteur nord-est : réalisation de l'infrastructure nécessaire à l'accueil de deux véhicules électriques de fonction. Secteur nord-ouest : mise aux normes AEAI de l'accès pour véhicules de secours et aménagements annexes

CH -001760-9 2-2018-02
Document
2018-01-08 - 2018-02-26

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Développement durable
Montant : 292000

Aménagements routiers liés à la création d'une zone 30 km/heure aux Planches

CH -001760-9 2-2001-10
Document
2001-05-21 - 2001-07-02

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Génie civil
Montant : 70000

Aménagements sportifs dans le secteur du Châtaignier

CH -001760-9 2-1987-04
Document
1987-02-23 - ?

Part of Le Mont-sur-Lausanne - Fonds publics

Domaine : Bâtiments
Montant : 318000

Amicale des pompiers

CH 001829-4 A-(1)-50-A-1
File

Part of Genolier - Commune

CH 001829-4 A-(1)-53-A-1-6
File
1954 - 1991

Part of Genolier - Commune

Plans, travaux, correspondance, factures

CH 001829-4 A-(1)-12
Series
1914 - 2000

Part of Genolier - Commune

Années 1543 - 1671

CH 001829-4 A-(1)-52-(A-C)-A-1
Item
1543 - 1671

Part of Genolier - Commune

Années 1585 - 1651

CH 001829-4 A-(1)-09-N-01
Item
1585 - 1651

Part of Genolier - Commune

Années 1597 - 1979

CH 001829-4 A-(1)-56-B-1
File
1597 - 1979

Part of Genolier - Commune

Correspondance

Années 1599 - 1940

CH 001829-4 A-(1)-28-B-1
Item
1599 - 1940

Part of Genolier - Commune

Années 1600 - 1959

CH 001829-4 A-(1)-03-A-1
File
1600 - 1959

Part of Genolier - Commune

Années 1614 - 1680

CH 001829-4 A-(1)-08-A-01
Item
1614 - 1680

Part of Genolier - Commune

Années 1617 - 1989

File
1617 - 1989

Part of Genolier - Commune

Correspondance

Années 1629 - 1996

CH 001829-4 A-(1)-53-P-1
File
1629 - 1996

Part of Genolier - Commune

Correspondance

Années 1651 - 1699

CH 001829-4 A-(1)-09-N-02
Item
1651 - 1699

Part of Genolier - Commune

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