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Abbaye

  • CH STEC A-A-GB-v.2020.03118
  • Dossier
  • 1991

    • Fait partie de Fonds publics

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01703
  • Dossier
  • 1968-2014

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment ; conventions, plans, cahiers des charges, procès-verbaux, comptes et budgets, rapports de gestion

Actes de la famille Junod

  • CH STEC A-A-R-RA-v.2020.02335
  • Dossier
  • 1847-1946

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : acte d'origine, obligation hypothécaire, certificat d'héritiers, actes de partage et de vente

Adoptions

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01725
  • Dossier
  • 1949-1991

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : contrats

Affaires judiciaires

C'est dans cette série que sont placés les comptes, les procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix de 1799 à 1803.

Ancien livre de comptabilité du greffe

  • CH STEC A-A-FB-v.2001.00739
  • Dossier
  • 1914-1975

    • Fait partie de Fonds publics

Comprenant plusieurs cahiers, soit :
Avis d'entrée en apprentissage (1 cahier), 1959-1962
Confirmations du droit de cité (1 cahier), 1948-1962
Actes d'origine délivrés (1 cahier) comprend de nombreuses statistiques, 1953-1974
Estampilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1953-1974
Feuilles de papier timbré (1 cahier) comprend de nombreux éléments statistiques, 1951-1973
Permis de construire (1 cahier), 1914-1970 Patentes pour colporteurs. (1 cahier), 1947-1969
Permis de séjour pour confédérés (1 cahier), 1956-1972 Caisse du greffe. (1 cahier), 1965-1971
Divers, soit comptabilité du greffe (1 cahier), 1952-1961
Cartes d'identité (1 cahier), 1965-1972
Comptes militaires (1 cahier), 1948-1973
Lotos (1 cahier), 1967-1975
Assignations pour étrangers, soit encaissement du contrôle de l'habitant (1 liasse), 1969-1972
Comptes de chèque postal (1 cahier), 1967-1973
Taxes pour étrangers (1 cahier), 1956-1972

Archives greffe entreprises

  • CH STEC A-A-R-RC-v.2020.02363
  • Dossier
  • 1986-2000

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : devis, plans de construction des infrastructures, déclaration d'arrière-caution, arrêt du Tribunal administratif

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