200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Pièce
• 1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
• Dossier
• 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abris de protection civile

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06-(06)
• Dossier
• 1980 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abris privés - Dispenses

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-06
• SSérie
• 1978 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abris publics (a-z)

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05
• SSérie
• 2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Abris publics (a-z)

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-66-05-(05)
• Dossier
• 2001 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil de jour : Enquête

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-03-(03)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil de jour : Enquête

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil de la petite enfance, garderies et familles

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76
• Série
• 1994 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 2010 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-14-02-(02)
• Dossier
• 2006 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Achat d’un nouvel orgue

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acquis (originaux et copies)

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.24 a
• Pièce
• 1607 - 1884

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte de mœurs délivré par Ferdinand de Rovéréa, Colonel et propriétaire d'un régiment Suisse à la solde de sa Majesté Britannique en faveur de Jean Cristinet

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.29 l
• Pièce
• 1807

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte judiciel en faveur de la Commune du Vaud contre Henry Noblet de Marchissy au sujet du domaine de la Scie

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.21 i
• Pièce
• 1771

Fait partie de Le Vaud - Commune

Acte levé le 3 avril 1377. Girardus Roberti de Sambesier (Chambésy), prieur de la Confrérie du Saint-Esprit de Prign (Pregny) aberge à Stephanus Mestiom de Pregny, une pièce de vigne sis au territoire de Perafort moyennant la cense annuelle, payable par ledit Stephanus et ses hoirs, d'un setier de vin à la mesure de Genève (latin)

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.01
• Pièce
• 1365

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes de bourgeoisie de Jean Isaac Christinet (1788), Jean Pierre Christinet (1794)

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 c
• Pièce
• 1666 - 1794

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes de revers

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 i
• Pièce
• 1775

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.22 a
• Dossier
• 1844 - 1949

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Dossier
• 1910 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes d'origines, formules de contrôle

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-62-03-(03)
• Dossier
• 1960 - 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1897 - 1993

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1988 - 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
• Dossier
• 1964 - 1986

Fait partie de Le Vaud - Commune

Actes perpétuels – Conventions – Contrats originaux

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01
• SSérie
• 1897 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau : pompage

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 e
• Dossier
• 1928 - 1961

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau "Au Battoir"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 c
• Pièce
• 1945

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau entre aux lieux-dits "La Laiterie - Vy Neuve"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Pièce
• 1978

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 1959 - 1963

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau et défense incendie pour le lotissement "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 a
• Dossier
• 1957 - 1959

Fait partie de Le Vaud - Commune

Adduction d'eau potable du lotissement "La Fin du Bochet"

• CH 001828-7 A-(1)-G-G.22 f
• Dossier
• 1964

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-70
• Série
• 1999 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03
• SSérie
• 1986 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration – Technique

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30
• Série
• 1917 - 2004

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration générale

• CH 001828-7 A-(1)-A
• Série
• 1540 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Administration générale – Autorités

• CH 001828-7 A-(2)-(1)
• SFonds
• 1897 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire H.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1990 - 1996

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaire N.

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
• Dossier
• 1993 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaires militaires

• CH 001828-7 A-(2)-(6)-68
• Série
• 1995 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affaires sociales

• CH 001828-7 A-(2)-(7)
• SFonds
• 1941 - 2014

Fait partie de Le Vaud - Commune

Affichage - Procédés de réclame - Publicité

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-43-09
• SSérie
• 1989 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1990 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1990 - 1991

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpages communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpages communaux : adjudications

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1987 - 2002

Fait partie de Le Vaud - Commune

Alpages communaux : adjudications

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-02-(02)
• Dossier
• 1997 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Améliorations foncières

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-04
• SSérie
• 1981 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Améliorations foncières

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-30-04-(04)
• Dossier
• 1981 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement du territoire

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1998 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement du territoire – Aménagement local

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-02
• SSérie
• 1988 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 1995 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Analyse des finances communales

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-06-(06)
• Dossier
• 1989 - 1997

Fait partie de Le Vaud - Commune

Analyse des pertes d’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Analyse des pertes d’eau

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Analyses – Contrôles

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-07
• SSérie
• 1918 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Anthoyne, fils de feu George du Bouloz, de Jussy-l'Evesque, vend à noble Anthoyne Lullin, citoyen de Genève, la tierce partie d'un quart de froment, mesure de la Bastie-Cholex, et deux deniers de cense. Prix : 10 florins et 6 sols monnaie savoisienne. Passé à Meinier dans la maison de l'acheteur devant le notaire Jaquet.

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.11
• Pièce
• 1586

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu de l’état de l’équipement (surface bâties, surfaces non-bâties)

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu de l'état de l'équipement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Aperçu de l'état de l'équipement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Pièce
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Appartements communaux

• CH 001828-7 A-(2)-(3)-34-01-(01)
• Dossier
• 1982 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprenti agent d’exploitation

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09-(09)
• Dossier
• 2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Apprentis - Stagiaires

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-13-09
• SSérie
• 2007 - 2013

Fait partie de Le Vaud - Commune

Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-04
• SSérie
• 1963 - 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arbitrage prononcé à Moudon par Hans Ruodolff de Graffenried, banderet et conseiller de Berne et Nycolas Zurkinden, notaire et bourgeois de Berne, entre les communautés de Bassins et de Vaulx, en méseintelligence à cause de certains chemins et pasquiers ; une clausule d'une prononciation à ce sujet par Hans Frisching, Bailli de Moudon, n'a pas satisfait les parties. Lettres levées sur parchemin à l'usage de la communauté du Vaulx

• CH 001828-7 A-(1)-P-P.04
• Pièce
• 1542

Fait partie de Le Vaud - Commune

Archives communales

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-07-(07)
• Dossier
• 1965 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Armoiries communales

• CH 001828-7 A-(1)-A-A.22 d
• Pièce
• 1925 - 1940

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté d’imposition

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01
• SSérie
• 1968 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
• Dossier
• 1973

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêté municipal relatif à l'application du règlement communal du 29 avril 1980 sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-02-(02)
• Pièce
• 1980

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêtés d'imposition

• CH 001828-7 A-(1)-B-B.21 d
• Pièce
• 1951 - 1952

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrêtés d'imposition

• CH 001828-7 A-(2)-(2)-21-01-(01)
• Dossier
• 1968 - 1985

Fait partie de Le Vaud - Commune

Arrondissement scolaire de Gland

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
• Dossier
• 1986 - 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46
• Série
• 1969 - 2015

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 1980 - 1990

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2010 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et eaux usées "En Pensaz"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2006 - 2007

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées au lieu dit "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2006 - 2010

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion.

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2006 - 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2007 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201

• CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
• Dossier
• 2002 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux usées

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 1975 - 2001

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-02-(02)
• Dossier
• 2006

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assemblée des syndics du district de Nyon

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1998 - 2003

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assemblée des syndics Jura-Lac

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 1997 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Assistance

• CH 001828-7 A-(1)-E-E.21 f
• Dossier
• 1958 - 1962

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2008

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association des parents d'élèves

• CH 001828-7 A-(2)-(5)-52-03-(03)
• Dossier
• 1989 - 2000

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association franco-valdo-genevoise

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2009

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"

• CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-05-(05)
• Dossier
• 2012

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association groupe des mamans de jour (AGMJ), accueil familial de jour Genolier et environs

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 1994 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)

• CH 001828-7 A-(2)-(7)-76-02-(02)
• Dossier
• 2008 - 2011

Fait partie de Le Vaud - Commune

Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)

• CH 001828-7 A-(2)-(4)-46-03-(03)
• Dossier
• 1980 - 1999

Fait partie de Le Vaud - Commune