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Notices descriptives
Begnins - Commune
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Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(08)
  • Dossier
  • 1993 - 1997
  • Fait partie de Begnins - Commune

Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(05)
  • Dossier
  • 1963 - 2005
  • Fait partie de Begnins - Commune

Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(09)
  • Dossier
  • 2004 - 2010
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds

Actes perpétuels

  • CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(03)
  • Dossier
  • 1937 - 2012
  • Fait partie de Begnins - Commune

Contrats, conventions, actes notariés, correspondance

Agrandissement

  • CH 001827-X (1)-2-(3)-35-36-01-(07)-(08)
  • Dossier
  • 2001
  • Fait partie de Begnins - Commune

Correspondance, procès-verbaux de chantier

Année 1958

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1959

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1960

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1961

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1962

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1963

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1964

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1965

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1966

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1967

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1968

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1969

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1970

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1971

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1972

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1973

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1974

Comptes communaux et Bourse des pauvres

Année 1975

Comptes communaux et Bourse des pauvres

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