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Comptes communaux
Comptes communaux
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Comptes communaux
Comptes communaux
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Comptes communaux
Comptes communaux
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Assurance incendie : dons et répartitions des dons après l'incendie de Sainte-Croix et Bullet
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Comptes de la gouvernance des Sieurs David Junod et Daniel Martin, fils de feu François Louis, gouverneur de l'honorable communauté de Ste Croix
Comptes de la gouvernance des Sieurs David Junod et Daniel Martin, fils de feu François Louis, gouverneur de l'honorable communauté de Ste Croix
Procès-verbaux du Conseil
Procès-verbaux du Conseil
Actes notariés
Actes notariés
Correspondance baillage d'Yverdon, époque bernoise
Correspondance baillage d'Yverdon, époque bernoise
Etat des fonds et bâtiments appartenant à la commune de Sainte-Croix avec un rentier des créances qui lui sont dues avec les hypothèques et les charges annuelles qu'elle doit supporter ainsi établi en 1763 par l'ordre de l'honorable Conseil des 24
Etat des fonds et bâtiments appartenant à la commune de Sainte-Croix avec un rentier des créances qui lui sont dues avec les hypothèques et les charges annuelles qu'elle doit supporter ainsi établi en 1763 par l'ordre de l'honorable Conseil des 24
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
Procès-verbaux des rentes des pauvres de Ste-Croix
La Rebailliaz ou Redonnée
La Rebailliaz ou Redonnée
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
Foncier : ventes [de terrain] et correspondance
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes communaux
Comptes communaux
Livre des tutelles
Livre des tutelles
Registre du Conseil des 12 et des 24
Registre du Conseil des 12 et des 24
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
Registre des séances et délibérations de la Chambre de Régie de Sainte-Croix
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
Lois et règlements : réclamations et ordonnances de la République helvétique
Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la Régie de Sainte-Croix
Registre de la Municipalité de Sainte-Croix concernant la gestion des tutelles
Registre de la Municipalité de Sainte-Croix concernant la gestion des tutelles
Conventions
Conventions
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Comptes particuliers des pauvres qui sont à la charge de l'honorable chambre de la direction dressés par son ordre en 1762
Comptes particuliers des pauvres qui sont à la charge de l'honorable chambre de la direction dressés par son ordre en 1762
Plans géométriques du village et territoire de Sainte-Croix levés en 1811, 1812, 1813, 1814 par Jean Jacques Abram Mayor, commissaire à Lausanne
Plans géométriques du village et territoire de Sainte-Croix levés en 1811, 1812, 1813, 1814 par Jean Jacques Abram Mayor, commissaire à Lausanne
Inventaires
Inventaires
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Comptes de la gouvernance des Srs Daniel Cossoy et Daniel Bornand, gouverneurs de la bourgoisie et communauté de Ste-Croix, et de Commune par le boursier Pierre Paillard
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Livre des dépôts de la Bourse des pauvres
Livre des dépôts de la Bourse des pauvres
Journal des assemblées de la Municipalité
Journal des assemblées de la Municipalité
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Rapports sur les écoles de la commune
Rapports sur les écoles de la commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Commission de bornage, procès-verbaux des visites sur le terrain
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Journal des séances de la Municipalité
Journal des séances de la Municipalité
Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
Projet d'aménagement pour les forêts communales de Sainte-Croix
Registre des comptes de la Bourse des pauvres
Registre des comptes de la Bourse des pauvres
Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
Registre pour les tutelles de Sainte-Croix
Journal des séances de la Municipalité
Journal des séances de la Municipalité
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux de la Municipalité
Procès-verbaux de la Municipalité
Règlement
Règlement
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Procès-verbaux de la section des pauvres
Procès-verbaux de la section des pauvres
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Société Immobilière de l'Arnon
Société Immobilière de l'Arnon
Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
Ancienne abbaye de Sainte-Croix : pièces anciennes
Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Révision du plan d'aménagement des forêts communales de Sainte-Croix
Permis d'établissement et de séjour
Permis d'établissement et de séjour
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Plans du territoire de la commune de Sainte-Croix contenant 163 feuilles levé par Louis Deluze
Plans du territoire de la commune de Sainte-Croix contenant 163 feuilles levé par Louis Deluze
Corporation vaudoise. Procès-verbaux de la commission nommée pour s'occuper de la corporation vaudoise
Corporation vaudoise. Procès-verbaux de la commission nommée pour s'occuper de la corporation vaudoise
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Jouissance des terrains communaux attribués aux pauvres de Sainte-Croix
Jouissance des terrains communaux attribués aux pauvres de Sainte-Croix
Registre des assemblées de la Municipalité
Registre des assemblées de la Municipalité
Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
Comptes des pauvres : nouveaux bourgeois
Cadastre de Sainte-Croix établi par le commissaire Louis Deluze
Cadastre de Sainte-Croix établi par le commissaire Louis Deluze
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Doubles des comptes communaux
Doubles des comptes communaux
Comptes des pauvres : Anciens bourgeois
Comptes des pauvres : Anciens bourgeois
Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
Liste des incurables et infirmes aliénés à l'asile de Cery
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes communaux et budget
Comptes communaux et budget
Infirmerie
Infirmerie
Registre des limites et bornes entre Sainte-Croix et la France et le canton de Neuchâtel
Registre des limites et bornes entre Sainte-Croix et la France et le canton de Neuchâtel
Objets fournis par la commune aux écoles de Sainte-Croix : inventaire du matériel délivré
Objets fournis par la commune aux écoles de Sainte-Croix : inventaire du matériel délivré
Procès-verbaux et contrôle de corps de la compagnie de sauvetage de Sainte-Croix comprenant les statuts
Procès-verbaux et contrôle de corps de la compagnie de sauvetage de Sainte-Croix comprenant les statuts
Journal de la caisse communale de Sainte-Croix
Journal de la caisse communale de Sainte-Croix
Société protectrice des animaux de Sainte-Croix : procès-verbaux
Société protectrice des animaux de Sainte-Croix : procès-verbaux
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Désignation des articles du cadastre de plusieurs bâtiments appartenant au même propriétaire, liste des polices d'assurance mobilière
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Comptes des pauvres
Comptes des pauvres
Procès-verbaux du Conseil Communal
Procès-verbaux du Conseil Communal
Liste des lois en vigueur
Liste des lois en vigueur
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Comptes de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Collège industriel de Sainte-Croix
Collège industriel de Sainte-Croix
École supérieure de Sainte-Croix. Registre des succès
École supérieure de Sainte-Croix. Registre des succès
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Procès-verbaux de la direction de la Bourse des pauvres de Sainte-Croix
Société-des-Dix
Société-des-Dix
Société de secours mutuels de Sainte-Croix : statuts
Société de secours mutuels de Sainte-Croix : statuts
Société des eaux de Sainte-Croix : cédules remboursées
Société des eaux de Sainte-Croix : cédules remboursées
Circulaires du Département de l'Instruction publique du canton de Vaud à la Commission d'école de Sainte-Croix
Circulaires du Département de l'Instruction publique du canton de Vaud à la Commission d'école de Sainte-Croix
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
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