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Notices descriptives
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Administration générale – Autorités
Administration générale – Autorités
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Fonds contemporain (1610 - à nos jours)
Finances
Finances
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Domaines et bâtiments – Propriétés communales
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Formation – Jeunesse – Culture – Eglises
Sécurité publique
Sécurité publique
Affaires sociales
Affaires sociales
Services industriels
Services industriels
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29), local des jeunes
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Epicerie (Grand’Rue 29) : aménagement de places de parking
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : entretien du bâtiment
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin de Repingonnes 2) : entretien du toit
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : transformations
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2)
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation de l’ancienne laiterie
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : transformation
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
Installations sportives
Installations sportives
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Gravière puis décharge communale puis zone d'équipements sportifs "Aux Cuttemers"
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : dossiers d’enquête pour la construction d’un club house (2 enquêtes), l’aménagement d’une buvette, la construction de garages enterrés et d’un mur d’entraînement de tennis
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : correspondance, agrandissement du centre sportif et du club house (dossier d’enquête)
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : agrandissement, correspondance
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex : création de quatre vestiaires et dépôt, enquête du 21.12.2001 au 21.01.2002
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Centre sportif de Founex : entretien des terrains de football et de tennis
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Aménagement d'une place de sport "Les Cuttemers"
Registre foncier
Registre foncier
Routes nationales
Routes nationales
Autoroute Genève-Lausanne
Autoroute Genève-Lausanne
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne), jonction avec l'autoroute Genève-Lausanne (A1)
Parcs publics, places de jeux, promenades
Parcs publics, places de jeux, promenades
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Service de la voirie
Service de la voirie
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
Plan directeur en matière de protection des eaux
Plan directeur en matière de protection des eaux
Epuration
Epuration
Epuration
Epuration
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Service des eaux, sols et assainissement de l’Etat de Vaud (SESA) : société coopérative du Port de Founex, dossier d’enquête
Lac, gouilles, étangs
Lac, gouilles, étangs
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvetienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Groupe théâtral de l’Helvétienne à Founex
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Contrôle de corps des sapeurs-pompiers
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Santé publique
Santé publique
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Aliénations d’appartement
Aliénations d’appartement
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Office communal du travail (OCT)
Conseil général
Conseil général
Commission de gestion
Commission de gestion
Conseil communal
Conseil communal
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Actes notariés, inscriptions de servitudes
Conventions, contrats
Conventions, contrats
Conventions, contrats non datés
Conventions, contrats non datés
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre le Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED) et la société RETRIPA SA
Obligation en faveur de la Bourse des Pauvres contre le Sieur Jean Pierre Samuel Hermanjat de Crassier
Obligation en faveur de la Bourse des Pauvres contre le Sieur Jean Pierre Samuel Hermanjat de Crassier
Actes d’origines
Actes d’origines
Attestation de séjour
Attestation de séjour
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Armoiries, drapeaux, photos, gadgets communes
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Histoire de Founex par Josiane Ferrari Clément
Tout-ménage
Tout-ménage
Journal communal
Journal communal
Tous-ménages
Tous-ménages
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
SI SERACH SA et Aurore Immobilière sur les parcelles 45 et 123 au Pralet : cession, morcellement, plan partiel d’affectation
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Abattage d’arbres, plan de classification des arbres et cordons boisés
Arbres
Arbres
Vignes
Vignes
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Locations bâtiments
Locations bâtiments
locations appartements, locations salles communales
locations appartements, locations salles communales
Locations d’appartements : résiliations
Locations d’appartements : résiliations
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Laiteries à Founex et à Châtaigneriaz : construction, transformation
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Ecole primaire des Vassaux (Route de Châtaigneriaz 03) : agrandissement
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54) : Etude
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Projet de construction de 4 bâtiments de logements avec parking sur la parcelle no 92
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux : recours de la société spécialisée SIA pour la passation de marchés d'architecture et consorts contre la décision de la Municipalité de Founex du 9 février 2009 (adjudication de gré à gré des travaux d'agrandissement de l'école primaire "Les Vassaux" au bureau d'études et réalisations Jean-François SEGATORI SA)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 4 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 92. (Chemin de la Forge 22 a, b, c, d)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Construction de 3 immeubles de logements avec parking souterrain sur la parcelle no 389 (Grand-Rue 54)
Livret de service
Livret de service
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général
Conseil général et communal
Conseil général et communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal
Conseil communal et Municipalité
Conseil communal et Municipalité
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