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Procès-verbaux des Conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1643-1647

32e Registre des délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre.
1er registre du secrétaire Jacques Cuche
mars 1643 (folio 12): rôle des habitants et liste des conseillers.
En fin de volume, textes de serments du conseil de ville, châtelain, banderet, gouverneur, secrétaire des 12, maisonneurs, commandeur, hospitalier, des 24, nouveaux bourgeois, nouveaux habitants, meuniers, bouchers, fourniers, messeliers, guets, conducteurs de fontaines, cacheurs de vin, sages-femmes, médecins, apothicaires, dizeniers.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1721-1723

55e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Christin.
Folio 121 : Ordonnance pour les charges du Conseil (11.04.1722)

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1726-1728

57e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Christin Terminé par Petitmaître Séances : 02.07.1726 - 31.08.1728

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1728-1730

58e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 1er registre du secrétaire Petitmaître Séances : 04.09.1728 - 07.10.1730

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1730-1732

59e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 2e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 10.10.1730 - 21.04.1732

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1747-1749

68e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 11e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 12.06.1747 - 05.12.1749

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1749-1752

69e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 12e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 06.12.1749 - 01.04.1752

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1732-1733

60e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 3e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 23.04.1732 - 29.12.1733

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1734-1735

61e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 4e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 01.01.1734 - 02.11.1735

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1739-1741

64e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.03.1739 - 13.01.1741

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1735-1737

62e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 5e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 05.11.1735 - 08.06.1737

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1741-1742

65e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 8e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 14.01.1741 - 20.10.1742

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1742-1745

66e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 9e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 27.10.1742 - 20.02.1745

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1745-1747

67e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Petitmaître Séances : 26.02.1745 - 10.06.1747

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1760-1761

75e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 6e registre du secrétaire Christin Séances : 26.04.1760 - 26.09.1761

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1761-1763

76e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 7e registre du secrétaire Christin Terminé par Pahud Séances : 03.10.1761 - 30.04.1763

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1776-1777

86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1789-1791

95e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 19e registre du secrétaire Pahud Terminé par Corevon Séances : 28.12.1789 - 29.10.1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1791-1793

96e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre, 1er registre du secrétaire Corevon Séances : 02.11.1791 - 28.09.1793

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Minutaires de la Ville et l'hôpital, Actes tant perpetuels que terminels, dressés pour le bien public et celui de plusieurs particuliers 1679-1718

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires Miéville et Bourgeois.
Description des cahiers:
Ae 1/1: 1679 - 1782
Ae 1/2: 1683 - 1717
Ae 1/3: 1690 - 1694
Ae 1/4: 1695 - 1705
Ae 1/5: 1705 - 1712
Ae 1/6: 1712 - 1715
Ae 1/7: 1715 - 1717

Minutaires du Conseil de la Ville, 1723-1727

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Joseph Ferdinand Christin.
Description des cahiers:
Ae 2/1: 05 janvier 1723 - 26 février 1724.
Ae 2/2: 04 mars 1724 - 16 avril 1726.
Ae 2/3: 03 juin 1726 - 04 février 1727.
Ae 2/4: 08 février 1727 - 15 novembre 1727.

Minutaires du Conseil de la Ville, 1728-1752

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire Louis Petitmaître.
Description des cahiers:
Ae 3/1: 27 avril 1728 - 02 septembre 1730.
Ae 3/2: 14 avril 1731 - 16 août 1734.
Ae 3/3: 15 mai 1734 - 15 février 1738.
Ae 3/4: 22 février 1738 - 15 novembre 1740.
Ae 3/5: 25 novembre 1740 - 06 juin 1744.
Ae 3/6: 20 juin 1744 - 20 janvier 1748.
Ae 3/7: 27 janvier 1748 - 13 février 1751.
Ae 3/8: 20 février 1751 - 06 septembre 1752.

Minutaires du Conseil de la Ville, 1752-1791

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaires: Isâc François Christin (1752 - 1760).
Jean Louis Pahud (1760 - 1791)
Ae 4/1: 30 septembre 1752 - 29 novembre 1754.
Ae 4/2: 06 septembre 1754 - 03 avril 1756.
Ae 4/3: 03 avril 1756 - 25 février 1760.
Ae 4/4: 26 février 1760 - 17 avril 1762.
Ae 4/5: 16 octobre 1756
Minutes de quelques créances stipulées par Pahud. Régistrées à G.F.
Ae 4/6: 02 juin 1767 - 16 juin 1767.
Ae 4/7: 29 mai 1769 - 02 novembre 1771.
Ae 4/8: 14 mars 1782 - 15 décembre 1787.
Ae 4/9: 18 décembre 1787 - 30 avril 1791.

Minutaires du Conseil de la Ville 1780-1782

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 11/1: 19 février 1780 - 08 juillet 1780.
Ae 11/2: 09 juillet 1780 - 16 décembre 1780.
Ae 11/3: 20 décembre 1780 - 07 avril 1781.
Ae 11/4: 09 avril 1781 - 01 septembre 1781.
Ae 11/5: 07 septembre 1781 - 19 janvier 1781

Minutaires du Conseil de la Ville 1790-1793

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 16/1: 10 décembre 1790 - 06 mai 1791.
Ae 16/2: 01 octobre 1791 - 24 décembre 1791.
Ae 16/3: 07 mai 1791 - 24 septembre 1791.
Ae 16/4: 24 décembre 1791 - 17 février 1792.
Ae 16/5: 18 février 1792 - 25 mai 1792.
Ae 16/6: 26 mai 1792 - 08 septembre 1792.
Ae 16/7: 15 septembre 1792 - 02 janvier 1793.

Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.

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