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Calendrier annuel des collectes
Calendrier annuel des collectes
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Revestiture obtenue par la Municipalité de Jouxtens-Mesery contre le citoyen Blanchard (David François)
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Conventions et titres de portée territoriale du 18ème au 20ème siècle
Suburba
Suburba
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Association suisse pour le plan d'Aménagement National (ASPAN)
Protection de l'environnement
Protection de l'environnement
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Aquis en faveur de la Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Lettre du Département des Travaux publics adressée à la Municipalité de Joutens-Mézery concernant un échange de terrain avec P. (J.) pour la déviation d'un chemin public, leux dits "La Côte de Brête et "Es Boracles"
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Répertoire du registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Convention relative à la rectification d'une limite territoriale
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double de passation à clos et échange d'entre la Communauté de Jouxtens et Mézery et Monsieur Viret (Pierre)
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Double d'arrangement pour servitude de Frond entre M. Miron (Daniel), de Jouxtens et Mézery et l'honnorable Commune du dit lieu
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Lettre de rente en faveur des honorables Blanchard (Jean Pierre et Jean Jaques) de Mézery, frères, contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Listes des membres
Listes des membres
Réseau d'égouts. Correspondance
Réseau d'égouts. Correspondance
Autres formations
Autres formations
Amendes diverses
Amendes diverses
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Établissements Médico-Sociaux (EMS) et Centres Médico-Sociaux (CMS) (1988-1993)
Orgues de l’Église
Orgues de l’Église
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Chalet-Vert
Chalet-Vert
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Acte de vente faveur de la Commune de Jouxtens-Mézery
Cahiers des charges
Cahiers des charges
Conseil des communes d'Europe
Conseil des communes d'Europe
PV 1960-1969
PV 1960-1969
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Deuxième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Double d'Echange pour l'honnorable Commune de Jouxtens & Mezery contre Monsieur le Chatelain Lemaire
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Conventions et titres du 19ème et du 20ème siècle
Comptoir de Prilly
Comptoir de Prilly
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Archéologie
Archéologie
Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery
Obligation en faveur de vertueuses Demoiselles Jeannette, Julie et Sophie Berthex, soeurs, de Combremont le Petit, domiciliées à Lausanne contre le justicier Blanchard (Jean Etienne), de Jouxtens et Mezery
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1842-1865)
PV 1970-1977
PV 1970-1977
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Echange entre la Commune de Jouxtens-Mézery et l'indivision C. & B. à Romanel (annulé)
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Double d'échange d'entre Viret (Pierre) et la Communauté de Jouxtens et Mézery
Sorties
Sorties
Police intercommunale/régionale
Police intercommunale/régionale
Fondation pour la garde médicale
Fondation pour la garde médicale
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Obligé pour Gruat (Madelaine) veuve de Ney (Jaques) contre les honorables Gouverneurs et Communiers de Jouxtens et Mézery
Divers
Divers
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Indices du coût de la construction, des salaires et de la vie à Neuchâtel
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Convention relative au paiement des contributions dues à la paroisse catholique de Prilly par les communes rattachées à celle-ci.
Passation à Clos et record, accordée par l'honorable Commune de Jouxtens, à Monsieur le Dr. Mironi
Passation à Clos et record, accordée par l'honorable Commune de Jouxtens, à Monsieur le Dr. Mironi
Commissions
Commissions
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Troisième Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Canalisations EU. Réseau d'égouts. Procès-verbaux
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Champvent - Fleur-de-Lys, collecteur
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Lettres de bourgeoisie, actes et documents divers
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Copie des Conclusions de la Commune de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Ministre Viret
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Obligation pour le Sieur Estienne (Jean), bourgeois d'Aclens, contre l'honorable Commune de Jouxtens & Mézery
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Copie des Comptes de la Commune depuis 1818 à 1846
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Convention relative à la distribution de l'énergie électrique sur le territoire de Jouxtens-Mézery
Taxe d'introduction aux égouts
Taxe d'introduction aux égouts
Champvent - A l'Oche, collecteur
Champvent - A l'Oche, collecteur
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Associations scolaires intercommunales - Groupements scolaires
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Lettre accompagnant des certificats de santé pour le bétail
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1866-1887)
Curatelle
Curatelle
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Double pour l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery de la passation à clos et à record qu'elle a accordée à Monsieur le major Viret
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
Inauguration de la rame du LEB baptisée "Jouxtens-Mézery"
PV 1978-1989
PV 1978-1989
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de poser trois poteaux téléphoniques simples pour l'embranchement de la Société FOS chez le surveillant de la Commune de Jouxtens-Mézery
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Conventions et titres 1920-2005 (Versement 2018)
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
Cautionnement donné par Blanchard (David François), Richard (Henry) et Richard (Benjamin), Meylan (George), et Gorgerat (David), pour le citoyen justicier Blanchard (Jean-Etienne), en faveur des dames Berthex
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1829
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1830
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Verbal du bornage de la place devant la grange de M. Miron à Jouxtens
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Acquis en faveur de l'honnorable Communauté de Jouxtens et Mézery contre Monsieur le Major Viret
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Investiture pour honorable Blanchard (Jean Pierre) de Mézery contre l'honorable Commune du dit Mézery et Jouxtens
Transports scolaires
Transports scolaires
Demandes de subsides
Demandes de subsides
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
Autorisation pour la pose de poteaux et de lignes électriques
PV 1990-1997
PV 1990-1997
Chalet-Vert. Entretien et divers
Chalet-Vert. Entretien et divers
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Registre des délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1888-1897)
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Conventions 1972-2019 (versement 2019)
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1846-1863
Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery
Obligation hypothécaire en faveur de Monsieur le Baron de Chambrier, Chambellan de Sa Majesté le Roi de Prusse domicilié à Jouxtens contre la Commune de Joutens et Mézery
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Rapport de Jenner (David), collonel en Hollande et Ballif de Lausanne sur le partage des Paquiers communs
Champvent - Mont-Robert
Champvent - Mont-Robert
Eglises
Eglises
Administration générale
Administration générale
Budget
Budget
Urbanisme - Architecture - Environnement
Urbanisme - Architecture - Environnement
Police sanitaire
Police sanitaire
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Eau
Eau
Greffe municipal
Greffe municipal
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Donation entre Vifs faite judicialement par Honnête Gignillioud du dit lieu en faveur en faveur de l'Honnorable Commune de Jouxtens et Mézery et homologation d'icelle
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et eaux usées prévu dans le cadre de l'aménagement du quartier des Baumettes et
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Memoire des graines semées en automne et au printemps 1770-1771
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Registre des Comptes de la Commune de Jouxtens-Mézery 1864-1869
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Acquis en faveur de l'honnorable Commune de Jouxtens et Mézery contre l'honnorable Vullyamoz (Jean)
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
Bâtiment de l'école. Construction et transformations
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