Showing 1567 results

Archival description
Print preview View:
Ascending

9 results with digital objects Show results with digital objects

Conventions relatives à la Fondation Les Ramiers

  • Convention entre le Comité "Pour la vieillesse" Pro Senectute et la Fondation "Les Ramiers" pour l'exploitation du Centre de jour à Chavannes-près-Renens. Date: 15.03.1985

  • Convention de location et de répartition du déficit annuel entre les Communes de Chavannes-près-Renens et d'Ecublens relative à la Fondation Les Ramiers. Date: 17.11.1986.

  • Extrait du registre du commerce. "Extrait sans radiations". Date: 08.08.2016.

Correspondance

Invitation à une séance concernant le développement du quartier "En Ruchoz" (Lotissement ch. de la Raye), correspondance concernant un plan de quartier "Ruchoz-Ormet".

Correspondance

Correspondance datée d'octobre 1959 entre la Municipalité d'Ecublens et l'architecte Baillif (Roland) concernant un projet d'aménagement d'un plan de quartier "Aux Clos-Ruchoz".

Plan

1 plan calque "Au Clos - sur l'Ormet"

Plans - Architecte Architram HS

Plans: avant-projet (01.2001) - sous-sol, rez inférieur, rez supérieur, élévations sud, nord et est, coupes 1-9 et A-B-C.
Avant-projet (02.2001) - coupes 1-6 et A-B-C, élévations sud, ouest, rez inférieur, sous-sol.

Plan

Plan "En Fossaux". Annotation : "R. Bovay"

Dossier de présélection

Dossiers de présentation: Luscher Architectes, AIC - Schaer Weibel et Meylan, EEHS SA, Betelec SA, SB technique SBt, Diemand Sanitaire.

Concours

Appel de candidatures, liste candidats, date réception dossiers.

Correspondance et plans dressés pour enquête

Correspondance de décembre 1958 concernant un projet de construction "Au Champ Colomb" présenté par la SI Champ Colomb à Municipalité. La Municipalité préconise l'étude d'un plan de quartier dès le début de l'année 1959.

Plans:

  • Plans dressé pour enquête "Au Champ Colomb", 18.11.1954

Auteur des plans: Calame (Bernard)

Candidatures

I 0126: Dossier Eicher & Bianchi + Meylan Frank SA + Weinmann Energies.
I 0127: Dossier candidature J-L. Truan SA.
I 0128: Dossier G. Grin & M Burgener.
I 0129: Dossier Ceccaroli + Gétaz + Groupement ingénieurs CVSE "FAS".
I 0130: Dossier Coquerellaz 6 - Favre & Weber SA, PAI - G. Charrot, Laurent Renaud, Hirschi & Hurni.
I 0131: Dossier J.B. Ferrari + J.P. Cruchon & associés + INTEGRE SA + GETEC Moser SA.
I 0132: Dossier Boschetti Architecte, Giacomini + Jolliet + SCHEIDEGGER SA + SCHUMACHER + MONNET.
I 0133: Dossier Maurice Pidoux SA + SANIC, AEBI & NARBEL + A. Grangier CCTB + J-C. PITTET COTEC SA.
I 0134: Dossier de Benoît & Wagner + Fellrath & Bosso + Zahn + REGTEC.
I 0135: Dossier Urfer + Degen Architekten AG.
I 0136: Dossier Bevilacqua + Urech + Zentner, Rochat - Lugeon SA + Perrottet + Energies Rationnelles SA + E. Buchs.
I 0137: Dossier SAM architectes et associés sa.
I 0138: Dossier GMT Concept + SGI Ingéniérie SA + Meldem Energie SA + Perrin & Speath.
I 0139: Dossier Hunger, Monnerat & Petitpierre + Chabloz & partenaires + Sorane SA.
I 0140: Dossier Catella + Hauenstein + Ehrensperger.
I 0141: Dossier Dolci - Piler - Delay.
I 0142: Dossier Luscher Architectes.
I 0143: Dossier E. Frei - R Architectes.
I 0144: Dossier Richter & Dahl Rocha bureau d'architecture SA.
I 0145: Dossier Archespaces Sàrl + Conus & Bignens SA.
I 0146: Dossier Haymoz, Thalmann & Schmid architectes.
I 0147: Dossier Haymoz, Thalmann & Schmid architectes.
I 0148: Dossier Archeïon + CSD Monod Ingénieurs Conseils + ETE.
I 0149: Dossier Arcobat - F. Laurent, F. Leibundgut, M. Willemetz.
I 0150: Dossier Synthèse D+C + J-D. Berset + Scherler + Keller - Burnier.
I 0151: Dossier Atelier nord-sud.
I 0152: Dossier Nunatak - Groupement 3 cantons, tecnoservice Engineering SA, Burri & Pavid SA.
I 0153: Liste membres de l'union patronale des ingénieurs et architectes vaudois, ESM - études structures matériaux.

Projets de construction dans le triangle d'Epenex

Correspondance entre la Commune et le Canton relative à un projet de plan de quartier dans le triangle d'Epenex. Le projet est composé de deux projets de construction par SI Getemco SA et par Cité Glycines SA en formation (ex-cité Epenex).

Plans:

  • Plan dressé pour enquête "A Epenex", Propriété SI Getemco SA, 24.11.1960
  • Plan dressé pour enquête "A Epenex", Cité Glycines SA en formation (ex-cité Epenex), 07.03.1961

Règlement du personnel (2006-2009)

Règlement du personnel (2009).
Classification des fonctions (valable dès le 01.01.1999 pour les nouveaux engagements). Adoptée par la Municipalité le 14.12.1998, 28.06.1999, 23.11.1999, 28.10.2002, 24.03.2003, 23.10.2006.

Table des matières du règlement:

Partie I. Dispositions générales
Généralités
Engagement

Partie II: Devoirs du collaborateur
Obligations et devoirs du collaborateur

Partie III: Droits du collaborateur
Horaires-vacances-Congés spéciaux
Rémunération
Salaire en cas d'empêchement de travailler
Formation

Partie IV: Relations avec l'employeur
Mesures disciplinaires
Fin des rapports de travail

Partie V: Dispositions finales
Moyens de droit - portée et limite du règlement
Dispositions finales

Conventions relatives aux égouts (1883-1960)

1) Convention entre l'Etat de Vaud, la Commune d'Ecublens et M. (L.), concernant la canalisation des égouts provenant de la cure et de la fontaine du Motty, 05.11.1883
2) Projet d'égouts en amont sur la Sorge, 30.04.1934
3) Convention pour usage du domaine public entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens relative à l'autorisation de déverser dans la Sorge, deux collecteurs destinés à l'évacuation des égouts + adjonction, 20.02.1953
4) Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, concernant la reprise du collecteur de la route cantonale N°1 entre le carrefour des Pierrettes et la Chamberonne, 20.01.1938
5) Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, relative au collecteur construit par l'Etat en bordure de la route N°1, dès la Chamberonne au carrefour des Pierrettes, qui devient propriété de la Commune, 08.02.1940
6) Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens, concernant l'introduction d'eaux de drainage dans le collecteur de la Rte N°76, 12.06.1941
7) Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Etat de Vaud, concernant l'évacuation des eaux usées du quartier de Marcolet dans le ruisseau du bois d'Ecublens, 11.08.1945
8) Convention entre la Commune d'Ecublens et K. (A.), en vue d'apporter une solution provisoire à l'écoulement des eaux usées du quartier de Crochy, 08.04.1947, (en 3 exemplaires)
9) Autorisation de l'Etat de Vaud, concernant l'évacuation dans la Sorge d'une canalisation pour l'évacuation des égouts des bâtiments de P. (A.) et G. (L.) + plan, 14.05.1954
10) Autorisation de l'Etat de Vaud, concernant l'évacuation des eaux du quartier des Bochets dans la Sorge + plan. 14.05.1954
11) Autorisation de l'Etat de Vaud, concernant l'évacuation des eaux au lieu-dit "En Crochy", 25.08.1954
12) Lettre de K. (A.) autorisant T. à raccorder son bâtiment au collecteur privé de K., 06.04.1960
13) Convention entre l'Etat de Vaud et la Commune d'Ecublens; l'Etat cède gratuitement à la Commune touts les collecteurs des routes cantonales existant sur le territoire d'Ecublens, 10.12.1962 (en 2 exemplaires)

Documentation produite par les Communes de Renens et de Chavannes

Correspondance, brochure: "Commune de Renens. Concours d'idées pour l'aménagement de la fraction du territoire communal constituant le centre de Renens-Gare. Rapport du Jury" (02.06.1960), liste de propriétaires, brochure: "Voies de circulation et développement de l'agglomération de Renens-gare, Dusserre (R.),( janvier 1960), brochure: 1959 Commune de Chavannes p. Renens. Préavis municipale n°7 (plan d'alignement des constructions de la partie nord de l'Avenue de la Gare)"

Documentation: "Aménagement ouest de la région lausannoise"

Publication de Tschumi (J.), professeur à l'Ecole polytechnique de l'Université de Lausanne: "Aménagement ouest de la région lausannoise", tiré à part du "Bulletin technique de la Suisse Romande", n°21 du 21 octobre 1957, Lausanne: édition de la Société du Bulletin technique de la Suisse romande, 1957.

Correspondance et documentation

  • Correspondance adressée à la Commune d'Ecublens par la société F. Lischer & Cie relative au projet d'installer à Ecublens un "Chalet Suisse" exploité précédemment à l'Exposition Universelle de Bruxelles.
  • Publication de l'association pour l'aménagement urbain et rural du bassin lémanique (APAURNBAL): propositions pour une exposition nationale à Lausanne

Projets de règlements (1964-1970)

3 exemplaires du projet de règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions de 1968. Avec modifications du 07.02.1964, du 04.04.1967, du 07.06.1968 et du 19 août 1970.

Préavis

Préavis n°10/1972 : Modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - Articles 80 et 81 (taxes relatives à la police des constructions.

Société coopérative du refuge d'Ecublens : articles de presse

  • Article du Journal de l'Ouest (03.12.1992): "Commune d'Ecublens: enfin un refuge à Ecublens ?".
  • Article du 24 Heures (10.02.1993): "La population d'Ecublens sollicitée pour un refuge".
  • Article du Journal de Morges (12.02.1993): "Un projet de refuge".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Chavannes, Cheseaux, Crissier, Ecublens, Jouxtens-Mézery, Prilly, Renens, Romanel (18.02.1993): "Pour qu'Ecublens ait aussi son "refuge"".
  • Article du Journal de Morges (07.05.1993): "USL à Ecublens: un élan de jeunesse".
  • Article du 24 Heures (27.05.1993): "Un projet de refuge sort du bois à Ecublens".
  • Article du Journal de Morges (28.05.1993): "Le refuge en coopérative".
  • Deux articles du Journal de l'Ouest (10.06.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge !" et "La société coopérative constituée".
  • Article du 24 Heures (28.06.1993): " De juvéniles talents font un concours en faveur d'un refuge à Ecublens".
  • Article du Journal de l'Ouest (16.09.1993): "Commune d'Ecublens: un refuge on veut ça faire".
  • Article du 24 Heures (08.11.1993): "Ecublens "veut" son refuge".
  • Article du Journal de l'Ouest (04.11.1993): "Ecublens : Conseil Communal, préavis concernant la construction d'un refuge".
  • Article du Journal de Morges (07.06.1994): "Début des travaux".
  • Article du Journal de Morges (13.09.1994): "Fête du bouquet au refuge". [2 exemplaires]
  • Article du 24 Heures (19.05.1995): "Le refuge enfin inauguré".
  • Article du Journal de Morges (26.05.1995): "Refuge d'Ecublens: inauguration attendue".
  • Tous-ménage pour les portes ouvertes du refuge (17.05.1995).
  • Article du Journal de Morges (28.04.2000): "Société coopérative du Refuge d'Ecublens" [Présentation et tarifs].

Articles en lien avec d'autres refuges:

  • Article du 24 Heures (29.03.1995): "Grandvaux-Forel: sponsors recherchés pour construire un refuge".
  • Article du 24 Heures (17.036.1993): "Reverolle a inauguré son refuge qui doit beaucoup au bénévolat."

Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne (1999)

Signataires: Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne.
Date: 29.11.1999.
Contenu: Convention de collaboration intercommunale des Services de défense contre l'incendie et de secours des Communes de Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, St-Sulpice, Villars-Ste-Croix et Bussigny-près-Lausanne.

Règlement du Conseil communal

1) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006. Tenant compte des modifications des articles 37, 43 et 56 (6 mars 2009) et de l'article 48 (16.06.2011).
2) Documentation
3) Règlement du Conseil communal d'Ecublens. Edition 2006 + extrait du procès-verbal du 06.03.2009 contenant les nouvelles formulations des articles 37, 43 et 56. Entrée en vigueur le 01.07.2006. Abroge le règlement du 16.03.2001. Signataire: Conseil communal d'Ecublens. Date: 23.02.2006.
4) Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 06.03.2009. Modification des articles 37, 43 et 56 du règlement du Conseil communal / Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens du 16.06.2011. Modification de l'article 48 du règlement du Conseil communal.

Table des matières

I. Du Conseil et de ses organes
Chapitre I: Formation du Conseil
Chapitre II: Organisation du Conseil
Chapitre III: Attributions et compétences
Chapitre IV: Des Commissions

II. Travaux généraux du Conseil
Chapitre I: Des assemblées du Conseil
Chapitre II: Droits des conseillers et de la Municipalité
Chapitre III: De la pétition
Chapitre IV: De la discussion
Chapitre V: De la votation

III. Budget, gestion et compte
Chapitre I: Budget et crédits d'investissement
Chapitre II: Examen de la gestion et des comptes

IV. Dispositions diverses
Chapitre I: De l'initiative populaire
Chapitre II: Des communications entre la Municipalité et le Conseil, et vice-versa. De l'expédition des documents
Chapitre III: De la publicité
Chapitre IV: Dispositions finales

Conventions relatives à l'alimentation en eau (1958-1967)

1) Abonnement N°9193, immeuble Le Pontet, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.07.1958
2) Abonnement N°9132, Bâtiment de Police, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.07.1958
3) Abonnement N°8865, Fontaine au Pontet, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1959
4) Abonnement N°8866, Fontaine en Villars, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1959
5) Abonnement N°8870, Fontaine au Motty, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1959
6) Abonnement N°8868, Fontaine de Bassenges, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1959
7) Abonnement N°8869, Fontaine à Renges, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1959
8) Abonnement N°8953, Collège du Pontet, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1960
9) Abonnement N°9173, Collège du Motty, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1960
10) Autorisation/Concession N°168 G. 7 du Département des Travaux publics sur la déviation du cours de la Sorge, à ciel ouvert, "En Marcolet" + plan, 07.07.1965
11) Abonnement N°10958, Immeuble au ch. de la Forêt, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.10.1963
12) Projet de plan, mise sous tuyaux du ruisseau "En Marcolet", mai 1965
13) Projet de plan, mise sous tuyaux du ruisseau "En Marcolet", juin 1965
14) Plan, projet de voûtage du Marcolet, demande de cadastration du lit du ruisseau contre servitude de passage de canalisation en faveur de la Commune, juin 1965
15) Autorisation/Concession N°168 G. 6 du Département des Travaux publics, autorisation de canaliser un tronçon du ruisseau "Le Marcolet" + plan, 07.07.1965
16) Abonnement N°9200, Groupe scolaire du Pontet, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1966
17) Abonnement N°10958, Immeuble au ch. de la Forêt, relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.01.1966
18) Avenenant N°1 à l'autorisation/concession N+168 G. 6 du Département des Travaux publics
19) Abonnement N°98012-02, terrain "En Champagne", relatif à la détermination de la finance annuelle fixe et du volume d'eau concédé, Service industriel de Lausanne, 01.07.1967

Correspondance, documentation et documents de travail

1) Correspondance, projets de modification au plan des zones (1975)
2) Préavis n°10/72 : modification du règlement communal sur le plan d'extension et la police des constructions - articles 80 et 81 (taxes relatives à la police des constructions), avis d'enquête du 7 mars au 7 avril 1972 relatif à la modification des articles 80 et 81.
3) Documents de travail, notes, documentation, correspondance concernant les nouvelles législations sur les mesures d'économies d'énergie (1980, 1981), documentation concernant les projets de modification du plan d'extension dans d'autres communes, note relative à l'organisation du territoire communal d'Ecublens, documentation sur les recommandations de la Confédération sur les économie d'énergie, projet de règlement (été 1980), documentation de l'Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN), projet de règlement (1981), documentation diverse

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police (2007)

Tarifs et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 22.10.2007. Approuvé par le Chef du Département de l'intérieur le 12.12.2007.

Table des matières:

I: Taxe d'exploitation sur les débits de boissons alcooliques à l'emporter
II: Emoluments de surveillance des établissements publics

Histoire du bureau de poste d'Ecublens

Correspondance comportant la liste des buralistes depuis la création du bureau de poste en 1893 et un petit historique transmis par les archives de la Poste.

Historique de la commune d'Ecublens de 1843 à 1902 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.

Histoire postale à Ecublens de 1837 à 1899 relevés d'après les procès-verbaux de la Municipalité.

Déplacement d'un sentier public (1972)

a) Echange de terrain entre B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1972)
Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrain daté du 20.11.1972
Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°611.

b) Cession de terrain par B. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens
Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Cession de terrain datée du 23.11.1972
Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°611.

c) Echange de terrain entre B. (A) et B. (F.)
Signataires: B. (A.) / B. (F.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrain daté du 29.11.1972
Localisation: A la Cocarde. Parcelle n°641. Parcelle n°700

Convention relative au feu (1963)

1) Déclaration d'abonnement relative à l'extension du dispositif d'alarme par deux groupes de dix abonnés supplémentaires, Entreprise des postes, téléphones et télégraphes suisses, 16.01.1963

Temple du Motty, entretien et travaux (2004-2007)

Révision des cloches et rénovation de la sonnerie dans le clocher, installation de protection contre la foudre, assainissement des molasses du clocher et réfection de la toiture dans la nef, divers travaux d'entretien.

Séance du 12 février 1959

Procès-verbal de la séance du 12 février 1959 de la Commission intercommunale consultative d'urbanisme (Renens, Chavannes, Crissier, Ecublens) : "Le Giratoire d'Ecublens", "Quelques problèmes intercommunaux actuels".

Cette séance aborde la contruction de l'autoroute Genève-Lausanne; l'Exposition nationale de 1964; le réseau routier régional, le projet d'aérodrome d'Ecublens; le projet de délpacement de la station d'épuration des eaux usées vers la Bourdonnette ; la gare de triage Préverenges-Lonay.

Transformations, agrandissement et entretien

Architecte: Gonin (Roland).

Préavis et correspondance concernant les transformations de l'auberge communale et de la grande salle, contrats d'adjudication des travaux, décisions, soumissions, devis, divers.
.

Réfection - Entretien

Dossier I 0158: Entreprise: Unirenova.
Réfection 1er étage et WC publics du sous-sol, réfection chauffage et ventilation, réfection sol (carrelage) entrée restaurant, rénovation intérieure du restaurant, entretien toitures plates.

Dossier I 0159: Réfection suite défauts exécution des travaux, réfection du plafond de la salle des sociétés, transformations et assainissement de la chambre froide, assainissement des canalisations.

Dossier I 0160: Transformation de la ventilation (préavis 2001-2), remplacement d'appareils divers, baux à loyer, travaux divers.

Etudes d'aménagement de Renens-Gare (1959-1960)

  • PV séance commune Municipalité de Chavannes-Municipalité de Renens, 16.09.1959. Objets: Plans d'alignement des constructions de la partie Nord de l'Avenue de la Gare/Concours d'idées pour l'aménagement de la fraction du territoire communal constituant le centre de Renens-Gare
  • Commune de Renens. Concours d'idées pour l'aménagement de la fraction du territoire communal constituant le centre de Renens-Gare. Règlement et Programme, octobre 1959
  • Municipalité de Chavannes. Commande de projet pour l'aménagement du quartier "Au champs de la gare". Règlement et programme, janvier 1960
  • L'aménagement de l'agglomération de Renens-Gare. Quelques considération par le Dr. R. Dussere, Président de la Commission consultative Intercommunale d'Urbanisme, mai 1960

Parcelles vendues par la Commune à divers propriétaires (1838)

Contenu: Liste de parcelles de terrain vendues par la Commune d'Ecublens à divers propriétaires datée du 18.05.1838
Propriétaires: M. (F.); M. (L.); Hoirie M. (F. L.); M. (F.); G.; Hoirie M. (J. G. L.); V., D. (S.); N. (.); C. (S.); D. (J. A.); O. (M. F.); J. (M.); C. (A.); B. (G.); M. (F.-L.); Hoirie M. (J. D.); C. (J.-C.); M. (J.-F.)
Localisation: Au Pontet; terrains limitant la Chamberonne; Au Ginet; Renges; Au Planoz; Sur l'Ormet; Au Paquier de Venoge; Aux Bois; A la Chisa

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations (2010)

Police Ouest lausannois. Police du commerce. Règlement de l'association "Sécurité dans l'Ouest lausannois" relatif aux émoluments perçus dans le cadre de l'exercice des activités économiques, des auberges et débits de boissons et de manifestations. Approuvé par le Comité de Direction de l'Association de communes "Sécurité dans l'Ouest lausannois" le 10.03.2010. Approuvé par le Conseil intercommunal de l'Association de commune "Sécurité dans l'Ouest lausannois" le 11.05.2010. Approuvé par le Département de l'intérieur le 10.06.2010. (Copie)

Entrée en vigueur: dès son approbation par le département compétent.

Abroge: les dispositions du tarif des taxes et émoluments et perceptions diverses de la commune de Renens, du 19.12.03, relative aux établissements publics, prolongations d'ouverture, permis temporaires, autorisations de manifestation et police du commerce, le chapitre II du tarif modifié des taxes et émoluments de la commune d'Ecublens, du 22 10.107, relatif au émoluments de la commune de Chavannes-près-Renens, du 24.07.2000, relatif aux établissements publics.

Table des matières:

Chapitre I: Dispositions générales
Chapitre II. Emoluments relatifs aux licences d'établissements et autorisations simples au sens de la loi du 26 mars 2002 sur les auberges et les débits de boissons
Chapitre III: Emoluments relatifs aux manifestations
Chapitre IV: Emoluments relatifs aux autorisations délivrées en application de la LEAE
Chapitre V: Autorités compétentes et entrée en vigueur

Results 601 to 700 of 1567