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Minutaires du Conseil de la Ville 1785-1787

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 14/1: 22 juillet 1785 - 31 décembre 1785.
Ae 14/2: 01 janvier 1786 - 13 mai 1786.
Ae 14/3: 27 mai 1786 - 13 novembre 1786.
Ae 14/4: 24 novembre 1786 - 03 mars 1786.
Ae 14/5: 09 mars 1787 - 14 juillet 1787.
Ae 14/6: 21 juillet 1787 - 02 janvier 1788.

Mandements de LLEE, - Bas et bonnets, 1769, - Colporteurs, 1785 (à lire en chaire), - Chemins, voitures et chariots à timon ou flèche, 1755 (à lire en chaire), - Hannetons, 1749, 1750 (à lire en chaire), - Haras, étalons, 1758, - Tanneurs et chamoiseurs, 1739, - Levées de troupes, 1791 (à lire en chaire), - Bouchers, commerce bétail, 1762, - Chemins, grand voyer, 1700 (à lire en chaire), - Mariages avec des étrangères, 1751, - Bois de batisse, forêts, 1768 1700-1791

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

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