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Cimetière
Cimetière
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
Préavis 1920-04 - Circulation et salubrité publique
Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)
Association pour la défense des intérêts de la région des Hautes Ecoles (ADIRHE)
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Habitations à loyers modérés : concours d'architecture
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Avant-projet des mesures de compensation écologiques
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Conseil régional du district de Nyon : plan directeur régional du district de Nyon (PDRN)
Eglise catholique de Begnins
Eglise catholique de Begnins
Années 1983 à 2003
Années 1983 à 2003
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Correspondance expédiée et reçue, liste des présences
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Années 1978 à 1985
Années 1978 à 1985
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Conseil exécutif du Groupement scolaire des communes de Bassins, Begnins, Marchissy et Le Vaud
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Etude des environs immédiats des Hautes Ecoles
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Projet de construction d'un garage dans la zone industrielle du Bochet à Aclens
Correspondance et procès-verbaux
Correspondance et procès-verbaux
Dossier général III
Dossier général III
Exonérations d'impôts
Exonérations d'impôts
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud"
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Recours de la Commune de Le Vaud contre L. L., architecte, au sujet de la construction de chalets situés "Derrière Le Vaud" (
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Construction d'une aire de fumier et d'une fosse à purin sur la parcelle 3 appartenant à M. P. : oppositions
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Plan directeur de l'eau potable (PDDE)
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Décharges inerte des Raffours
Décharges inerte des Raffours
Abris publics (a-z)
Abris publics (a-z)
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Aménagement d'une conduite d'eau potable au lieu-dit "Les Grands-Champs" : correction des raccordements eaux claires - eaux usées sur le chemin de la Vernettaz
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assainissement des eaux claires et usées, extension du réseau d’eau avec défense incendie au lieu-dit "Sur Pensaz", parcelles no 121, 125 et 201
Assemblée des syndics Jura-Lac
Assemblée des syndics Jura-Lac
Associations régionales-Ententes intercommunales
Associations régionales-Ententes intercommunales
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
Programme d’investissement régional (PIR)
Programme d’investissement régional (PIR)
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Entente intercommunale pour l'accueil de la petite enfance dans le district de Nyon
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Extension du réseau d'eau sous-pression au Petit-Cottens
Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi
Litige entre R. S. et la Commune de Begnins et l'Etat de Vaud au sujet du fractionnement de la parcelle 751 située au lieu-dit Mont-Choisi
Année 1975
Année 1975
Années 1996 à 1998
Années 1996 à 1998
Dossier général IV
Dossier général IV
Années 1985 à 2006
Années 1985 à 2006
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Adduction d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Mont-Lenson"
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Captage d'eau "Au Clusel" et distribution d'eau sous pression
Eau potable
Eau potable
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Rénovation de la fontaine couverte "Du Troupelet"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Conseil régional du district de Nyon : Zoo de La Garenne, réalisation d’un pavillon zoo-pédagogique
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Association franco-valdo-genevoise : projet d’agglomération "Le Grand Genève"
Conseil régional du district de Nyon
Conseil régional du district de Nyon
Prise d'eau
Prise d'eau
Années 1989 à 1997
Années 1989 à 1997
Actes perpétuels
Actes perpétuels
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Permis de construire
Permis de construire
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Construction d'une conduite d'eau dans le secteur "La Côte-Moulin Ruch"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Liaison des réseaux d'eau des communes de Bassins et Le Vaud aux lieux-dits "Buisson Sarrasin" et "Sur Pensaz"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Bouclage du réseau d'eau entre le chemin du Crêt et la conduite "Sur la Croix"
Analyse des pertes d’eau
Analyse des pertes d’eau
Assemblée des syndics du district de Nyon
Assemblée des syndics du district de Nyon
Union des communes vaudoises (UCV)
Union des communes vaudoises (UCV)
Association franco-valdo-genevoise
Association franco-valdo-genevoise
Stand de tir
Stand de tir
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Compte routier
Compte routier
Dossier général
Dossier général
Listes des habitants de la Commune
Listes des habitants de la Commune
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Fiduciaire, chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
Contrôle des canalisations par caméra
Contrôle des canalisations par caméra
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Révision du plan Plan d'extension cantonal "Cité universitaire" - PEC 229 - PAC 229
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
Analyse des finances communales
Analyse des finances communales
Dispenses
Dispenses
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Rapports de révision des comptes
Rapports de révision des comptes
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Abris de protection civile
Abris de protection civile
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Département des Infrastructures
Département des Infrastructures
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 2011
Années 1998 à 1999
Années 1998 à 1999
Dossier général
Dossier général
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
Mise en compte des impôts communaux
Mise en compte des impôts communaux
Feu bactérien
Feu bactérien
Préfecture du district de Nyon
Préfecture du district de Nyon
Statistiques
Statistiques
Défrichement
Défrichement
Année 1976
Année 1976
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Correspondance et décomptes
Correspondance et décomptes
Années 1987 à 1990
Années 1987 à 1990
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Correspondance, listes des approbations
Correspondance, listes des approbations
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