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Notices descriptives
Vevey - Fonds publics
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Comptes communaux

Lacunes, dont notamment 1472 à 1477, 1604 à 1627

Polices

Avant 1934 Répertoire d'assurances communales
1936? Tableaux d'assurances contractées par la Ville et l'Hôpital
1941 31 décembre Liste de polices mobilières et immobilières

Accidents

Registre des accidents de travail survenus dans les entreprises veveysannes du 24 août 1909 au 26 septembre 1919

Polices

Polices diverses concernant le personnel communal, assurances professionnelles et non-professionnelles

Responsabilité civile

1930 Affaire Guignard - commune : pompe-auto
1963 Affaire Vez - commune : enfoncement de la voûte de l'Oyonne

Responsabilité civile

Polices de l'Helvetia, de la Préservatrice, de l'Assurance mutuelle vaudoise

Dégâts d'eau

Polices de l'Helvetia, de l'Union suisse pour les bâtiments communaux, la Bourse des Pauvres et les musées (oeuvres)

Incendie

1917 20 août Rapport de la commission de taxation des bâtiments (rue de l'Hôtel-de-Ville)
1918 5 juin Rapport de la commission de taxation des bâtiments (quartier de l'Entrepôt, Bosquets, quartier du Théâtre, Toveires, Chatacombaz et Gonelles)
1918 6 juin Polices complémentaires (quartiers de la Madeleine, du Théâtre et de l'Entrepôt, Bosquets, Gonelles, Chatacombaz et Toveires)

Incendie

1885, 1887, 1888, 1890, 1891, 1892 Rapports de la commission d'inspection des bâtiments

Incendie

6 polices
1919 Le Nord
1920 La Compagnie française du Phénix
1876 L'Union
1919-1927 La Société suisse pour l'assurance du mobilier à Berne
1919-1926 La Fédérale
1921 La Compagnie d'assurance générale

Grêle

1893, 1894, 1895 Propositions d'assurances pour l'Hôpital de Vevey par la Société suisse d'assurance contre la grêle, Zurich (B noir 584, B noir 587 et B noir 589)

Fonderie de suif des frères Petter

1861 29 mai Pétition pour retirer l'autorisation accordée aux frères Petter d'établir une fonderie de suif dans la rue des Bosquets
1861 27 septembre Pétition de citoyens au sujet de la construction d'une fonderie de suif des frères Petter
1861 2 octobre Rapport de la commission relatif à la fonderie de suif des frères Petter

Prix d'instruction civique dans les écoles

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 41-010
  • Pièce
  • 1966 - 1968

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

S.d. Motion concernant le prix d'instruction civique dans les écoles
1966 8 février Extrait des délibérations
1968 28 février Détermination
1968 9 mars Extrait des délibérations

Affaires immobilières

1946 22 février Préavis sur une demande d'autorisation générale pour traiter les affaires immobilières d'une valeur ne dépassant pas 5'000 Fr. par cas
1946 3 septembre Rapport

Création d'une société d'équipements publics du Haut-Léman

1970 23 février Préavis sur la création d'une société d'équipements publics du Haut-Léman [SEPHL] en vue d'acquérir une propriété en Sully rière La Tour-de-Peilz, en commun entre l'État de Vaud et les communes de Vevey, Montreux et La Tour-de-Peilz
1970 17 mars Rapport
1970 21 mars Extrait des délibérations

Centrale électrique à charbon

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 102-010
  • Pièce
  • 2008 - 2011

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

2008 4 septembre Postulat intitulé "Électricité et charbon… le couple maudit!"
2011 20 janvier Rapport-Préavis de la réponse au postulat
2011 12 février Rapport
2011 28 février Extrait des délibérations

Legs

1887 19 mars Préavis pour accepter la somme de 4'250 Fr. qui représente la part de l'Hôpital à un legs, l'autre part étant destiné à la fille du défunt
1887 29 mars Rapport

Aménagement de bains et douches publics

1980 22 janvier Préavis sur l'aménagement de bains et douches publics dans le bâtiment des ateliers pour handicapés à l'avenue de la Prairie
1980 21 février Rapport
1980 8 mars Extrait des délibérations

Demande d'autorisation de plaider

1962 14 février Préavis sur une demande d'autorisation de plaider
1962 20 mars Rapport
1962 7 avril Extrait des délibérations

Liaison routière Pra-Gilamont

1954 26 mars Préavis sur une liaison routière Pra-Gilamont et demande de crédit pour l'exécution d'une première étape de travaux
1954 21 avril Rapport

Port au Marché

Projet de Monsieur Berdès pour un port au Marché
Devis de Monsieur Dantail

Port devant la ville

  • CH 1800_Vevey FPUB-FA-(Bleu)-(Gb bleu)-Gb bleu-011
  • Dossier
  • 1719-01-03

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

Mémoire touchant la construction d'un port devant la ville de Vevey, cahier, 8 p.

Autorisation de plaider

1964 15 avril Préavis sur une demande d'autorisation de plaider dans la procédure d'expropriation des terrains communaux de la Veyre
1964 4 juin Rapport
1964 20 juin Extrait des délibérations

Nettoyage des rives du lac

1968 28 février Détermination sur une motion concernant le nettoyage des rives du lac
1968 9 mars Extrait des délibérations

Casino du Rivage

1956 23 mars Communication concernant le Casino du Rivage

Ventes de terrains

1958 21 mars Préavis sur la confirmation d'autorisations générales de ventes de terrains En Pra/Beauregard à l'Associaton Vaudoise du Coin de terre et en Beauregard/Charmontey et aux Ruerettes
1958 18 avril Rapport
1958 27 avril Extrait des délibérations

Liquidation d'une succession

1960 30 mars Préavis sur la liquidation d'une succession
1960 6 mai Rapport
1960 7 mai Extrait des délibérations

Fondation Apollo

2011 10 février Communication concernant des informations sur le lancement de la structure de logements de transition, Fondation "Apollo"

Arrêté d'impôt pour 1933

1932 1 juillet Préavis sur le renouvellement de l'arrêté d'impôt pour 1933
1932 3 août Rapport

Admission à la bourgeoisie

1869 22 octobre Préavis pour l'admission à la bourgeoisie de Bertha Straub (enfant trouvé)

Aménagement du carrefour de Bergère

1980 29 février Préavis sur l'aménagement du carrefour de Bergère (secteur veveysan)
1980 5 mai Rapport
1980 19 mai Rapport de majorité
1980 31 mai Extrait des délibérations

Adaptation aux nouvelles dispositions cantonales des allocations familiales

1946 22 février Préavis sur une demande de crédit de 7'500 fr. pour une adaptation aux nouvelles dispositions cantonales des allocations familiales versées au personnel et des indemnités payées à certaines personnes, employées de la Commune, rétribuées par émoluments
1946 24 avril Rapport

Tirage du Papegay

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 01-011
  • Pièce
  • 1822 - 1829

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1822 29 mars Rapport sur le maintien ou l'abolition du Tirage de l'Oiseau soit Papegay
1829 6 mars Préavis touchant le Papegay, pour le convertir en un tirage à la Cible

Élargissement du pont Saint-Antoine

  • CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 14-011
  • Pièce
  • 1903 - 1904

    • Fait partie de Vevey - Fonds publics

1903 23 octobre Lettre du Conseil communal à la Municipalité pour préaviser
1904 28 janvier Rapport pour l'élargissement du pont Saint-Antoine
1904 13 mai Préavis pour l'élargissement du pont Saint-Antoine
1904 19 mai Communication
1904 23 juin Rapport pour l'élargissement du pont Saint-Antoine

Commission de gestion

1962 20 février Communication concernant la Commission de gestion de 1961

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