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Registre de classe (vide)
Registre de classe (vide)
Dentiste scolaire
Dentiste scolaire
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Association des concerts de Jouxtens-Mézery
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 19ème siècle
Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
PV 1938-1946
PV 1938-1946
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Installations privées
Installations privées
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Estimation fiscale des immeubles communaux
Estimation fiscale des immeubles communaux
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Culture des champs - Arboriculture
Culture des champs - Arboriculture
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Rapports de police
Rapports de police
Permis d'inhumer et concessions
Permis d'inhumer et concessions
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre de traitement psychiatrique de jour
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (III)
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Pièces annexes
Pièces annexes
Associations régionales
Associations régionales
Chiens
Chiens
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Budget 1996
Budget 1996
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Beau-Cèdre, route de
Beau-Cèdre, route de
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père
Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père
Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)
Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Naturalisations
Naturalisations
Assurances personnes
Assurances personnes
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Bâtiments
Bâtiments
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Organisation, fonctionnement et documentation
Organisation, fonctionnement et documentation
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Correspondance concernant la scolarisation en classes enfantines et primaires d'enfants nécessitant un enseignement spécialisé
Lotos et tombolas
Lotos et tombolas
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Copie de Convention entre l'honorable Commune de Jouxtens-Mézery et Messieurs Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Convention relative à l'expropriation de parcelles dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968.
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Motions
Motions
Exposition nationale de 1964
Exposition nationale de 1964
Gravure sur cuivre du territoire communal
Gravure sur cuivre du territoire communal
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Syndicats d’Améliorations Foncières (AF)
Boracles, chemin des
Boracles, chemin des
Parchemins, "vieux papiers"
Parchemins, "vieux papiers"
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
Note de reçu signée Blanchard (Jean Pierre)
PV 1946-1959
PV 1946-1959
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Aquis fait par Gruennig (Rodolph), gouverneur de Mézery, dans le decret de Blanchard (Etienne) dudit Mézery
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Statistiques diverses
Statistiques diverses
Relations extérieures
Relations extérieures
Correspondance avec la Commune de Prilly
Correspondance avec la Commune de Prilly
Bourse des pauvres
Bourse des pauvres
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Bâtiment communal: projets de transformation de la laiterie et création d'un bureau pour le syndic (1966-1984)
Canalisation eaux usées. Correspondance
Canalisation eaux usées. Correspondance
Mise sous terre du réseau
Mise sous terre du réseau
Enlèvement verre
Enlèvement verre
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Association des parents d'élèves de Jouxtens-Mézery (APEJ-M)
Ramoneur
Ramoneur
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Terre des hommes - Parrainage (1978-1987)
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
Équipement gériatrique de la zone sanitaire I
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Double d'Echange d'entre Noble et généreux De Crousaz (Henry) et l'honnorable Communauté de Jouxtens & Mézery
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Obligation pour les Communes de Jouxtens et Mézery contre le Sieur Paudex (Jean Louys) du dit Jouxtens
Budget 1997
Budget 1997
Police des constructions
Police des constructions
Décharges contrôlées
Décharges contrôlées
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Premier Registre pour Enregistrer les Comptes de l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Écoles secondaires et professionnelles
Écoles secondaires et professionnelles
Circulation
Circulation
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Litiges
Litiges
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Impôts sur les gains immobiliers : litige
Véhicules des pompiers
Véhicules des pompiers
Aménagement du territoire. Correspondance
Aménagement du territoire. Correspondance
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1826-1841)
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Avis du Juge de paix du Cercle de Romanel adressé au citoyen Blanchard (David François) concernant la revestiture de sa maison
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
Liste des propriétaires de fond rière cette Commune convoqués pour la Notte du Parcours pour le 17 mars Court.
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