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Notices descriptives
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Correspondance

Ce dossier de correspondance débute avec la convocation à une séance relative à l'étude d'un plan de quartier "Au Plâne - En Verney" et à l'aménagement de l'Ouest, complétée par un programme de travail.

  • Définition des principes généraux par la Municipalité, documents de travail remis par le bureau d'architecture Bevilacqua (Mario), Urech (Jean-Daniel) et Zentner (Hansjörg) et/ou la commission d'urbanisme, présidée par l'architecte urbanisme Quillet (Pierre).
  • Procès-verbaux des séances relative à l'élaboration du plan de quartier.
  • Projet de plan de quartier du 15.02.1972 et documents relatifs à la présentation du projet aux propriétaires concernés.
  • Projet de règlement (août 1972).
  • Mémoire relatif à l'aménagement de l'Ouest d'Ecublens, Au Plâne, et correspondance diverse.

Correspondance 1983-1985

Ce dossier constitue la première partie du dossier général de correspondance échangée dans le cadre de la création du plan de quartier Aux Perrettes.
La 1ère lettre, adressée par l'architecte Enderlin (Jean-Claude), concerne un projet d'aménagement du lieu dit "Aux Perrettes", propriété Bonzon, sur un terrain alors en "zone d'attente à traiter par plan de quartier", auparavant en zone d'habitations collectives A.
Le reste du dossier est constitué de:

  • correspondance échangée avec Enderlin (Jean-Claude) et Bonzon (Jean-Pierre)
  • projet de règlement pour le plan d'extension partiel "Aux Perrettes"
  • correspondance échangée avec les propriétaires concernés, les départements cantonaux concernés
  • règlement d'application du plan de quartier Aux Perrettes
  • correspondance relative à la mise à l'enquête publique du plan de quartier, du 11.12.1984 au 11.01.1985, feuille d'enquête, descriptif technique, oppositions, réponses (des architectes notamment) aux oppositions
  • projets de conventions avec les propriétaires concernés et de pactes d'emption, par le notaire Blaser (André).
  • conventions relatives à la cession des terrains et droits nécessaires à la réalisation du projet.

Correspondance 1986-1990

Ce dossier contient la suite de la correspondance liée à la création d'un plan de quartier Aux Perrettes.

  • Correspondance échangée avec les propriétaires concernés, relativement aux travaux d'infrastructure.
  • Correspondance et documents divers relatifs aux travaux d'infrastructure et de constructions, échangés avec : - le groupe Bernard Nicod SA (notamment soumissions pour route-collecteurs); - le bureau d'ingénieurs Gueissaz et Biner, chargé du projet d'équipement du quartier des Perrettes; - Me Blaser (André); - le bureau d'architecture Roland Gonin SA, chargé du projet de construction des immeubles.

Correspondance 1991-2000

Ce dossier contient la dernière partie de la correspondance et des documents généraux liés à l'élaboration du plan de quartier Aux Perrettes.
Correspondance échangée avec Bernard Nicod SA, Gonin (Roland), Piageco SA etc. au sujet de travaux d'aménagement à réaliser, principalement la pose d'un tapis bitumeux sur les chemins d'accès.

Plan de quartier et projet de règlement

Ce dossier contient:

  • des exemplaires du règlement d'application du plan de quartier Aux Perrettes (copies).
  • le préavis 1985-08 relatif au plan de quartier Aux Perrettes (habitations collectives), tel qu'approuvé par la Municipalité le 22.04.1985, avec annexes (convention, règlement d'application et fiche de présentation du plan de quartier).
  • l'avis d'enquête publique eu 11.12.1984.
  • des coupes comparatives de 4 étages habitables.
  • une copie de la fiche de présentation du plan de quartier, présentant l'aire d'implantation et les coupes + silhouettes des constructions projetées.

PQ Montaney

Suite à un projet de construction de deux villas au Ch. de l'Ormet qui suscite un désaccord entre les propriétaires concernés, la Municipalité charge le Bureau technique Guissaz (A.) et Biner (B.), puis le bureau d'architecture Gonin (Roland) SA d'étudier un projet de plan de quartier dans la zone des villas de Montaney, située à l'ouest du Ch. de l'Ormet. Un plan d'extension partiel / plan de quartier "En Montaney" est ainsi à l'étude entre 1984 et 1986. L'étude est soumise au Service de l'aménagement du territoire du Canton de Vaud en juin 1986, puis après corrections elle est soumise un 2ème fois au Canton.

Le projet de procédure de plan de quartier est finalement abandonné et remplacé - avec l'accord des propriétaires - par un plan de de fractionnement et d'un projet de lotissement "En Montaney"

PQ Au Record d'Ouchy

Le plan de quartier "Au Record d'Ouchy" est approuvé par la Municipalité le 13.07.1994. Il est soumis à l'enquête publique du 23.08.1994 au 21.09.1994, adopté par le Conseil communal le 17.03.1995 et approuvé par le Conseil d'Etat le 16.08.1995.

En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire.

Années 1994-2002

Correspondance, PV séances du Service de l'aménagement du territoire, préavis des services, rapport, avis d'enquête, feuille d'enquête, opposition, Extrait de PV du Conseil communal, Extrait du PV du Conseil d'Etat.

Projet de plan de quartier: février 1993, modifié septembre 1993, annulé

  • Projet de plan de quartier, février 1993, modifié septembre 1993, GEA, porte les inscriptions "Nul" et "voir plan d'août 94"
  • Règlement spécial, 19 février 1993, modifié le 14 septembr e1993, GEA, porte l'inscription "Projet Nul, voir dossier d'enquête seul valable d'août 94"
  • Rapport art. 26 OAT, septembre 1993

Etude de 2 projets de construction

En 2000, la Municipalité charge le bureau CERT-ARAGAO d'examiner les projets de construction de 2 immeubles faisant l'objet d'une procédure de demande de permis de construire:

  • projet "A Bassenges" (auteur des plans: Mercier et Associés architectes)
  • projet "Au Record d'Ouchy" (auteur des plans: ATON Développment SA)
    L'examen doit porter sur les questions relatives au stationnement, aux accès et à l'aménagement des zones situées à l'interface des domaines privés et publics.

PQ En Verney - En Montaney

Le PQ "Verney-Montaney" concerne un secteur alors affecté en zone industrielle B, situé au pied du coteau du Motty, le long de la route de Vallaire dans le prolongement de quartiers d'habitations et industriels. Le projet de PQ propose de modifier l'affectation industrielle par une affectation mixte (habitat-activités) intégrant en outre une mixité de types d'habitat.

Au mois de janvier 1996, la Municipalité d'Ecublens reçoit une délégation de la Banque Cantonale Vaudoise pour discuter d'un éventuel changement d'affectation des parcelles n°1014, 1017, 1018, 1103 et 1713 et 1013. La Municipalité accepte d'entamer une procédure de plan de quartier. Les 1ers projets concernent le lieu dit "En Verney", puis ils portent sur les lieux dits "En Verney - En Montaney". En mai 2000, l'atelier d'architecture Brodard (Bernard) présente trois avant-projets de plan de quartier.

Le 14.02.2002, la Municipalité adresse au Service de l'aménagement du territoire A(SAT) un projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" pour examen préalable. Le SAT propose à la Municipalité d'effectuer une réflexion générale sur le développement général de la "plaine de Renges", en tenant compte du plan directeur communal, du plan général d'affectation et d'une étude en cours sur l'aménagement paysager de l'Ouest lausannois. Le PQ devra s'insérer dans cette réflexions globale.

Le 02.06.2003, un nouveau projet de plan de quartier "En Verney-En Montaney" réalisé par l'atelier d'architecture Bocion (Marc) est adressé au SAT pour examen préalable. En septembre 2003, le SAT communique son préexamen (appréciation globale et préavis des services). Le SAT est globalement favorable au principe du changement d'affectation proposé par le PQ mais le projet doit recevoir des modifications.

Le 19.12.2003, puis le 28.01.2004, des nouvelles versions du plan sont envoyées à la Municipalité par l'atelier d'architecture Bocion (Marc). Le dossier se termine par un rapport de la Municipalité du 12.04.2004. Le projet révisé devrait être envoyé prochainement au SAT pour examen préalable.

Plans divers (2001)

Plans:

  • Crédit suisse. Report de la conduite SIL Au Verney. Situation.
  • Variante 2
  • Article 19 - Zone C
  • Zones, topographie, périmètre, circulation piétonne, circulation voiture, activités, végétations + espaces communs, parking, ensemble quartier, coupes (auteur des plans: Bocion (Marc)

Règlements PQ, rapports, divers (2001-2004)

  • Règlement, version du 18.02.2004, version du 27.01.2004, version du 11.12.2002, version du 13.11.2002
  • PQ "En Verney-Montaney". Rapport de conformité selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire), version de décembre 2003, version de février 2004
  • Rapport selon l'article n°47 de l'OAT. Commune d'Ecublens - VD "En Verney-En Montaey", version de décembre 2002, version de décembre 2001, version du 30.06.2001

Correspondance générale

Correspondance, projet de préavis relatif au projet du PPA Hameau de Renges, article de presse, préavis n°2002-17, rapports, notes, plaquette du projet PPA Hameau de Renges, documents relatifs à la séance d'information pour les propriétaires en octobre 2003.

Correspondance et documentation

  • Correspondance adressée à la Commune d'Ecublens par la société F. Lischer & Cie relative au projet d'installer à Ecublens un "Chalet Suisse" exploité précédemment à l'Exposition Universelle de Bruxelles.
  • Publication de l'association pour l'aménagement urbain et rural du bassin lémanique (APAURNBAL): propositions pour une exposition nationale à Lausanne

Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)

La Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU) regroupant les communes de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens. Elle est née de l'initiative de la Société de Développement, qui s'était émue de l'état lamentable de l'aménagement et des routes sur les territoires situés à la périphérie des Communes. Le 12 novembre 1956, les Municipalités de Renens, Chavannes, Crissier et Ecublens recevaient une communication qui évoquait la création éventuelle d'une Commission intercommunale d'urbanisme. Après plusieurs réunions, l'utilité d'une telle Commission fut reconnue et le principe de sa création admis. Une Convention fut signée le 28 février 1959.

Projets (2008-2009)

Correspondance et documentation relative à des projets de promotion de la mobilité douce (semaine de la mobilité, "Ouest roule", "A vélo au boulot", achat de vélos électriques, étude de la création d'un Bike et Ride à la station m1 de Crochy, Vélo Libre Service (VLS), etc.

Etudes (1909-1911)

Auteurs: Boiceau (G.) & Muret (H.)

Dossier contenant les pièces suivantes:

  • Métrés et devis
  • Profils types (projet avec la route)
  • Profils types (projet sans la route)
  • Profil en long
  • Profil en long (variante)
  • Plan de situation
  • Plans de situation (sans la route)
  • Profils en travers
  • Profils en travers
  • Profils en travers de la Variante
  • Profils en travers de la Variante sans la route
  • Plan de rélargissement du Pont du "Pontet"

Subventions (1912)

Lettre datée du 05.09.1912 adressée à la Municipalité d'Ecublens par la Municipalité de Chavannes

Services industriels (2000-2008)

Rapport de la commission spéciale du SIE sur le préavis intercommunal relatif au budget de fonctionnement pour l'exercice 1998, Correspondance, Comptabilité générale, facturation.

Collège : bâtiment d'école (1er collège du Pontet)

Localisation: Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72. ECA 63.

Premier bâtiment du complexe scolaire construit entre 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Concerne: 1er collège du Pontet. L'architecte Jean-Ferdinand Kaufmann fut chargé de dessiner les plans du bâtiment qui fut achevé en 1911.La réalisation du bâtiment Kaufmann est jugée "intéressante" par les auteurs du Recensement architectural du canton de Vaud

Contenu: Plan + fiche du recensement architectural du Canton de Vaud

Temple du Motty

Le temple du Motty se trouve sur la Place du Motty, ECA n° 287.
Cette série contient les documents relatifs aux travaux de restauration exécutés dans les années 1970, les travaux d'entretien et les travaux de réfection réalisés dans les années 2001 à 2007.
1971-1974: Restauration extérieure sous la direction de l'architecte Margot (Pierre).
1977-2000: Travaux divers - aménagement d'une rampe pour personnes à mobilité réduite, ravalement des façades, sonorisation, restauration de 4 vitraux, etc.
2001-2007: Création d'une installation de communication dans le clocher, réfection du parvis, aménagement d'une nouvelle rampe d'accès, révision des cloches et rénovation de la sonnerie du clocher, installation de protection contre la foudre, assainissement des molasses du clocher et réfection de la toiture de la nef, divers travaux d'entretien.

Voir aussi la cote J 002571 - Temple du Motty, restauration extérieure. Architecte Margot (Pierre) - Plans (situation actuelle, projet restauration), devis descriptif, correspondance, divers.

Temple du Motty, entretien et travaux (2004-2007)

Révision des cloches et rénovation de la sonnerie dans le clocher, installation de protection contre la foudre, assainissement des molasses du clocher et réfection de la toiture dans la nef, divers travaux d'entretien.

Grande salle du Motty

La Grande salle se trouve sur la Place du Motty, parcelle 462, ECA n°295.
Cette série contient les documents relatifs aux transformations de la Grande salle, entre 1976 et nos jours, ainsi que des informations concernant les règles d'utilisation de la salle.
Des transformations ont notamment lieu en 1990, avec la construction de WC en annexe de la grande salle, la création d'un couvert pour conteneurs et des transformations au sous-sol (architectes Monod et Bonzon).
Entre 2000 et 2001, des travaux de menuiserie, isolation, chauffage, électricité, peinture etc. ont été réalisés.

Groupe scolaire du Pontet

SERIE A REPRENDRE. Voir si tous les dossiers ont été publié. Y compris descriptions générales. Reprendre les infos de l'inventaire suivant: "Inventaire par bâtiment_2011-3" inventaire le + complet. Cotes I 0001 à I 0342 (se trouve dans ce dossier: Y:\Greffe\01_DOCAV2020\1_AdmGen\14_Archives\14.30_GestionArchivesCom_2014-2019\04_Description\Inventaires_2000-2016)

Cette série contient les documents relatifs aux différentes étapes de construction des bâtiments constituant le groupe scolaire du Pontet, soit 7 bâtiments. Le premier date de 1912. A l'origine, il s'agissait du Collège du Pontet (puis Pontet V ou Vieux Collège; depuis 1993: bâtiment Neptune). En 1957, un deuxième bâtiment est construit (Pontet 57; depuis 1993: bâtiment Saturne). On considère cette étape comme étant la première étape de construction du Groupe scolaire du Pontet. La seconde étape de construction a lieu dans la première moitié des années 1960, avec l'ouverture en 1965 d'un nouveau bâtiment (Pontet 64, depuis 1993: bâtiment Jupiter). Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments: Pontet P, construit en 1973 (depuis 1993: bâtiment Pluton); Pontet 73, construit en 1973 (depuis 1993: bâtiment Mars) et Pontet 74, construit en 1974 (depuis 1993: bâtiment Venus). Le dernier bâtiment a été construit en 1993 (bâtiment Mercure). La construction de ce groupe scolaire se divise ainsi en plusieurs grandes étapes. On considère généralement que la première a eu lieu à la fin des années 1950 (1957), la seconde au milieu des années 1960 (1964), la troisième au début des années 1970 (1970-1974) et la dernière au début des années 1990 (1991-1993) avec l'agrandissement de bâtiments et la construction du bâtiment Mercure. C'est aussi à l'issue de cette étape que chaque bâtiment reçoit le nom d'une planète.

Collège du Pontet

Dossiers relatifs à plusieurs bâtiment du complexe scolaire du Pontet.
Localisation: Bois (Route du), parcelle 168.

Bâtiment Pluton

Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet P, construit en 1973, renommé en 1993: bâtiment Pluton.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168.

Bâtiment Venus

Au début des années 1970, la troisième étape voit le jour, avec la construction de 3 nouveaux bâtiments dont Pontet 74, construit en 1974, renommé en 1993: bâtiment Venus.
Localisation: Bois 6 (Route du), parcelle 168, ECA 1203.

Complexe scolaire de la Coquerellaz

A partir de 1967, au lieu-dit La Coquerellaz, les responsables scolaires aménagèrent un nouveau bâtiment. Le 1er bâtiment, dit "bâtiment SEMPA", date de 1969. Entre 2000 et 2003, un nouveau bâtiment est construit (dit nouveau collège). Entre ces deux bâtiments, le collège de la Coquerellaz accueille 16 salles de classe, 1 salle de rythmique, 1 salle de gymnastique, 1 salle d'activités créatrices manuelles (ACM), 1 salle des maîtres et 1 réfectoire. Le nouveau collège de la Coquerellaz est opérationnel depuis la rentrée d'août 2003. Avec l'ancien bâtiment, ce ne sont pas moins de 250 élèves qui fréquentent quotidiennement cette école. La nouvelle salle de gymnastique fait également le bonheur des enfants et des sociétés locales qui l'utilisent en dehors des heures scolaires.
L'inauguration de ce nouveau bâtiment a eu lieu dans le cadre de FETEX le vendredi 7 mai 2004.

http://www.ecoles-ecublens.ch/mainindex.php (voir dossier photos).

Cette série contient les documents relatifs aux différentes étapes de construction des bâtiments constituant le complexe scolaire de la Coquerellaz.

  • le 1er bâtiment est construit entre 1967 et 1973 par l'architecte Quillet (Pierre) et l'entreprise Sempa (ECA n°1086).
  • Un 2ème bâtiment est construit entre 1995 et 1997 par les architectes Bevilacqua, Urech et Zentner (ECA n°1651).
  • Enfin, un projet d'extension et de restructuration du complexe scolaire de la Coquerellaz a lieu entre 1999 et 2001: concours (avril 2000), suivi de la construction, entre 2001 et 2005, d'un nouveau bâtiment (ECA n° 1797) par le bureau d'architectes Architram HS.

Préavis municipaux

Préavis 6-2000 et 19-2000: Demandes crédit étude pour extension du Collège Coquerellaz, commande avant-projet.
Préavis 16-200: Demande crédit construction.
Plans réduits et note.

Plans - Architecte Architram HS

Plans: avant-projet (01.2001) - sous-sol, rez inférieur, rez supérieur, élévations sud, nord et est, coupes 1-9 et A-B-C.
Avant-projet (02.2001) - coupes 1-6 et A-B-C, élévations sud, ouest, rez inférieur, sous-sol.

Dossier de présélection

Dossiers de présentation: Luscher Architectes, AIC - Schaer Weibel et Meylan, EEHS SA, Betelec SA, SB technique SBt, Diemand Sanitaire.

Projet de transformations : plans de 1974

Dossier I 0162: Architecte: Gonin (Roland).
Plans d'enquête: situation alignement projeté, situation des parties à démolir, coupe et façades, transformation du rez-de-chaussée et sous-sol.

Dossier I 0163: Architecte: Gonin (Roland), Bastian (A.).
Plans de la ventilation: transformation de l'étage, transformation du rez-de-chaussée.

Dossier I 0164: Architecte: Gonin (Roland), Entreprise: Therma.
Plans divers: comptoir à café, canalisations du sous-sol, transformations sous-sol, transformations rez (agencement, variante), transformations étage, transformations façade nord-est, agencement cuisine (Therma), divers.

Transformations, agrandissement et entretien

Architecte: Gonin (Roland).

Préavis et correspondance concernant les transformations de l'auberge communale et de la grande salle, contrats d'adjudication des travaux, décisions, soumissions, devis, divers.
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Réfection - Entretien

Dossier I 0158: Entreprise: Unirenova.
Réfection 1er étage et WC publics du sous-sol, réfection chauffage et ventilation, réfection sol (carrelage) entrée restaurant, rénovation intérieure du restaurant, entretien toitures plates.

Dossier I 0159: Réfection suite défauts exécution des travaux, réfection du plafond de la salle des sociétés, transformations et assainissement de la chambre froide, assainissement des canalisations.

Dossier I 0160: Transformation de la ventilation (préavis 2001-2), remplacement d'appareils divers, baux à loyer, travaux divers.

Canalisations, ventilation : plans divers

Projet de canalisations sous la terrasse de l'auberge (coupes, état existant, projet), plans ventilation étage et rez, canalisations gaz et eau Services Industriels, relevé sondage sur canalisations, plan cuisine.

Transformations : plans

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier I 0082: Plans de transformations (n°01-03, 05-06), détail véranda rez et 1er étages, combles, détail couvert entrée et portes intérieures, aménagements extérieurs, combles, situation (09.1993), textes de signalisation.

Dossier I 0083: Plans de transformations projetées,variantes des teintes pour façades, photographies et exemple de bâtiment pour le choix des coloris de façades.

Dossier I 0085: Plans des transformations projetées (n°501-509), sous-sol, rez, 1er étage, combles, coupe, façades. (1:50)

Transformations : plans des clés

Entreprise: Misteli et Baur SA.

Plans des indications serrures et clés (n°501-504): sous-sol, rez, 1er étage, combles (1:50), indication portes et n° clés, listes clés.

Correspondance

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier 0094: Correspondance, plan de situation (1:500), extraits de procès-verbaux du Conseil Communale, requête subvention, préavis 7-1993 - demande crédit, liste entreprises adjudicataires, offre assurance responsabilité civile maître d'ouvrage, divers.

Dossier 0095: Correspondance, devis, demande d'offres pour le mobilier, brochures mobilier, offres, commandes, garantie cautionnement, bulletins livraisons, articles presse, contrat entretien ascenseur (projet), plans du local courrier-photocopies, divers.

Dossier 0096: Correspondance, contrat d'entretien ascenseur Schindler (signé), devis, offres, plaquette sur bâtiment terminé, articles de presse, documents concernant l'inauguration, décompte final concernant la subvention à l'investissement.

Inauguration

Entreprise: Unirenova SA.

Plaquette Mon Repos: historique, situation, indications sur les responsables des transformations, programme du projet, caractéristiques générales, entreprises adjudicataires, fournisseurs.

Transformations (1993-1994)

Projets de transformation du bâtiment de Mon Repos.

  • PV Chantier (1993-1994)
  • Plans d'enquête (1993)
  • Plans divers (1993-1994)
  • Factures (1994-1996)

Ecublens - Service des Bâtiments

Plans d'enquête

Plans soumis à l'enquête publique du 4 au 23 juin 1993: plans de situation, sous-sol, 1er, combles, façades, coupes, aménagements extérieur.

Factures

Dossier I 0197: Factures - CFC 21 à CFC 29.

Dossier I 0198: Factures - CFC 43 à CFC 94.

Entretien - travaux divers

Préavis 1993-7, descriptif des travaux, offres, réception d'ouvrage, contrat entretien ascenseur Schindler, correspondance diverse.

Aménagement d'une piste de course

Localisation: parcelle n°1237.
Architecte: Gonin (Roland).

I 0005: Plans de situation (1:500), situation (1:1000, copie).

I 0009: Plans de situation, situation zones (1:10000), formulaire, brochures EFGS, règles pour examen installations régionales, projet normes IAAF sur installations en plein air, ordonnance concernant les demandes subventions pour places de sport.

I 0010: Devis estimatif pour étapes 1, 2 et 3: aménagement place de sport En Croset (1976), préavis 5-1976: demande crédit, devis estimatif (1982), devis variantes 1-6.

Travaux publics - installations sportives - terrains de sport du Croset (1992-2006)

Travaux effectués par le service des Travaux relatifs aux installations sportives du Croset

1) Correspondance (1992-2006). Concerne notamment : piste d'athlétisme, stade du Croset, anneau d'athlétisme, terrain de football "Enclos", min-pitches,
2) Travaux, devis, factures (2001-2006)
3) Préavis, rapport (2001-2006). Préavis 2005-07 "Rénovation du sol sportif des installations d'athlétisme et remplacement du système d'arrosage du stade du Croset"
4) Plans, technique (2002-2004).
5) Infos (2000-2004)

Ecublens - Service des Travaux

Soumissions

Architecte: Decoppet (A.).

Soumissions, liste des soumissions électricité, contrats entre maître d'ouvrage et diverses entreprises (copies).

Correspondance, plans

Architecte: Decoppet (A.).

Plans: croquis transformations, détails.
Correspondance, rapports commissions, extrait de procès-verbal du Conseil Communal, contrats maître d'ouvrage et architecte, maître d'ouvrage et entreprises, communications, avis et bon de paiement, désignation du comité animation et cahier des charges.

Enquêtes publiques (1900-1970)

Ce sous-fonds contient des dossiers concernant des constructions privées soumises à l'enquête publique pour demande d'autorisation de construire/transformer/démolir.

Des dossiers concernant des bâtiments publics (JA) ont été intégrés dans ce sous-fonds lors de l'inventaire réalisé en 2004.

Ecublens - Administration générale

Ecublens - Fonds officiels

  • CH 001662-8 A
  • Section
  • 1386-2022

Le fonds administratif est constitué d'archives provenant des autorités communales et des services administratifs qui leur sont rattachés.

•"Fonds classement ACV": ce fonds est constitué de SFonds qui correspondent soit au producteur (autorités politiques) soit au domaine d'activité concerné. Son nom a pour origine le plan de classement dit "Plan - type", proposé aux Communes par les Archives cantonales vaudoises, sur lequel ce fonds est basé, même s'il n'a pas été appliqué de manière stricte.

Ecublens - Administration communale

Procès-verbaux

Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.

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