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Transformations et installation d'un chauffage
Transformations et installation d'un chauffage
Années 1994 à 1997
Années 1994 à 1997
Années 1982 à 1993
Années 1982 à 1993
Abri de protection civile
Abri de protection civile
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Commission consultative intercommunale d'urbanisme (CCIU)
Chemin de fer (1882-1907)
Chemin de fer (1882-1907)
Transformations (1993-1994)
Transformations (1993-1994)
Famille alliée Roussatier
Famille alliée Roussatier
Estimations fiscales
Estimations fiscales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Registre des fermes, baux à ferme
Registre des fermes, baux à ferme
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Alpages communaux
Alpages communaux
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Introduction au réseau d'égouts
Introduction au réseau d'égouts
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Votations et élections
Votations et élections
Votations et élections
Votations et élections
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement du cimetière et des inhumations
Règlement du cimetière et des inhumations
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Réception de Serge BECK, Conseiller national
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
200e anniversaire de l’indépendance vaudoise, dépôt d’un message dans la flèche du clocher
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Entreprise P.
Entreprise P.
Municipalité 1816-nos jours
Municipalité 1816-nos jours
Correspondance 1918-1921
Correspondance 1918-1921
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Travaux d'entretien
Travaux d'entretien
Entretien et transformations période Ritzmann
Entretien et transformations période Ritzmann
Enquêtes publiques (1101-2000)
Enquêtes publiques (1101-2000)
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Collège de la Coquerellaz, ECA 1086
Vignes
Vignes
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Dossier général I
Dossier général I
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Dossier général
Dossier général
Années 1973 à 1996
Années 1973 à 1996
Années 2000 à 2009
Années 2000 à 2009
Entreprise
Entreprise
Dossiers 0101 - 0200
Dossiers 0101 - 0200
Dossiers 0101 - 0200
Dossiers 0101 - 0200
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Combe des Amburnex
Combe des Amburnex
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Assainissement des eaux
Assainissement des eaux
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Votations et élections
Votations et élections
Votations fédérales
Votations fédérales
Votations cantonales
Votations cantonales
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlement communal sur le Service de défense contre l'incendie
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Modification du règlement communal sur la collecte, l'évacuation et l'épuration des eaux usées et claires
Règlement régional sur la taxe de séjour
Règlement régional sur la taxe de séjour
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
Construction
Construction
Reconstruction du pavillon scolaire de Sous-Mont 2003-2004
Reconstruction du pavillon scolaire de Sous-Mont 2003-2004
Plans directeurs communaux et plans des zones
Plans directeurs communaux et plans des zones
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
Projet de règlement intercommunal sur le plan d'extension et la police des constructions (1960-1961)
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