Entreprise: Unirenova SA.

Plans de révision (n°501-509) - sous-sol et canalisations, rez, 1er étage, combles, coupe, façades, plan de révision "exécution" - sous-sol et canalisations, détail fosse ascenseur.

Arrêté cantonal autorisant la substitution du Conseil Général d'Ecublens par un Conseil Communal de 45 membres dès le 01.01.1909 Date de l'arrêté : 04.06.1909

Signataires: Caisse de la Bourgeoise d'Ecublens / Sieur R. (J. F.) / D. (F. J.)
Notaire: Vinet (Louis)
Contenu: Acte d'échange daté du 30.01.1829
Localisation: "En Marcolet"

Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 28.01.1954
Localisation: En Fossaux. Parcelle n°1207. Aux Bois. Parcelle n°294.

Signataires: Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: Approuvé par le Conseil d'Etat le 09.02.1972.
Contenu: Convention relative au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 14.01.1948.

Numéros 4 (15.10.1879) et 15 (24.07.1880, exemplaire original et copie) du "Moniteur d'Ecublens : journal sérieux et chronique vaudoise paraissant à Lausanne tous les 15 jours".
Lettre de remerciements adressées à mes Mlles Berthoud pour leur envoi.

Cédule en faveur de la Bourse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune dudit lieu datée du 10.04.1821. Acquitté par échange de titre le 07.01.1830.

Signataires: Caisse des pauvres de la Bourgeoisie d'Ecublens / Sieur D. (F.)
Notaires: Vinet (L.) / Jaïn (Benjamin)
Contenu: Lettre de rente datée du 03.01.1827. Présentée au contrôle des charges immobilières du District de Morges le 14.02.1849.

Règlement communal sur la gestion des déchets. Approuvé par la Municipalité d'Ecublens le 18.10.1999. Approuvé par le Conseil communal d'Ecublens le 19.11.1999. Approuvé par le Département de la sécurité et de l'environnement le 10.01.2000 (2 exemplaires originaux signés).

Table des matières

I. Dispositions générales
II. Collecte et traitement des déchets urbains
III. Déchets spéciaux
IV. Déchets industriels et commerciaux
V. Autres déchets et matériaux
VI. Couverture des frais
VII. Dispositions finales et sanctions

Calcul du coefficient d'occupation
Plans: projets de plan de quartier/plan d'extension partiel "Sur Croset".
Auteur des plans: Blanc (Claude)
Un plan porte en rouge l'annotation "1er projet"

Entreprise: Masson SA et A. Miéville.

Plans d'exécution avec révision (octobre 1993 - mai 1994), plans de chauffage, ventilation, installations électriques: sous-sol, rez, 1er étage, combles.

Projet de construction d'un bâtiment
Plans: croquis, niveau S, niveau Ri, niveau Rs +1, niveau 2, niveau 3, niveau 4, niveau 5, récapitulation,
Auteur des plans: non indiqué
Le plan porte en rouge l'annotation "2 ème projet"

Entreprise: Unirenova SA et divers.

Plans des variantes "combles" (1-3), correspondance, brochures de présentation de meubles et autres éléments d'aménagement.

Avant-projet d'un hotêl restaurant avec parking/abri souterrain
Plans: étage type, façade ouest, façade nord, façade est, coupe A, coupe B, façade sud, étude d'implantation, rez de chaussée supérieur, sous-sol/parking/abri, rez de chaussée inférieur
Auteurs des plans (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.).

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier 0092: Rapports de chantier n° 1- 15.

Dossier 0093: Rapports de chantier n° 16- 25 bis.

Plans: croquis, coupes, rez, sous-sol, étages
Auteur des plans: Blanc (Claude) et Assfalg (Gilbert)

Descriptif général du contenu du plan d'extension partiel pour la création d'un hôtel-restaurant, Calcul des surfaces habitables, plan d'extension partiel
Plans: plans dressés pour enquête, plan de situation
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Entreprise: Unirenova SA.

Dossier 0094: Correspondance, plan de situation (1:500), extraits de procès-verbaux du Conseil Communale, requête subvention, préavis 7-1993 - demande crédit, liste entreprises adjudicataires, offre assurance responsabilité civile maître d'ouvrage, divers.

Dossier 0095: Correspondance, devis, demande d'offres pour le mobilier, brochures mobilier, offres, commandes, garantie cautionnement, bulletins livraisons, articles presse, contrat entretien ascenseur (projet), plans du local courrier-photocopies, divers.

Dossier 0096: Correspondance, contrat d'entretien ascenseur Schindler (signé), devis, offres, plaquette sur bâtiment terminé, articles de presse, documents concernant l'inauguration, décompte final concernant la subvention à l'investissement.

Projet de plan de quartier.
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Plans: plan dressé pour enquête, Avant-projet hôtel: rez inférieur et sous-sol
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Cacul des surfaces
Plans: plan de situation, projet hotel-restaurant: rez inférieur, sous-sol/parking, étage type.
Auteurs des plans: (Hersberger (G.) et Zurcher (J.-C.)

Entreprise: Unirenova SA.

Plaquette Mon Repos: historique, situation, indications sur les responsables des transformations, programme du projet, caractéristiques générales, entreprises adjudicataires, fournisseurs.

Dossier 0098: Dossier photos du chantier pendant les travaux - septembre 1993.

Dossier 0099: Dossier photos chantier pendant les travaux - octobre 1993.

Dossier 0100: Dossier photos chantier pendant travaux - novembre et décembre 1993.

Dossier 0101: Dossier photos chantier pendant travaux - janvier 1994.

Rapport hydrogéologique effectué par le laboratoire de géologie de l'école polytechnique fédéral de Lausanne concernant la source privée située sur le terrain de l'ancienne gravière.

Localisation: Au Pontet, Tir-Fédéral (Av. du)

Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 19.06.150.
Localisation: Mont Suplaz

Dossier contenant 49 obligations d'hypothèques souscrites par la Société du Battoir à grains d'Ecublens.

Le registre contient des informations sur des propriétaires ayant battu mécaniquement entre 1861 et 1870.
Ce dossier contient également des livrets compilant les heures de battage et le nombre de kilos obtenus par personne entre 1953 et 1959.

Dès le 10.06.1987, un groupe prend l'initiative de se documenter sur l'histoire d'Ecublens dans le but d'organiser une exposition. Ils se rendent alors aux Archives cantonales le 30.06.1987, puis visitent les Archives communales le lendemain. Le groupe choisit une centaine de documents issus des deux institutions et se scinde en deux groupes de travail. Les premiers thèmes retenus sont : la géographie, la religion, les noms de famille, les sociétés locales et l'industrie.
Le 27.01.1988, les premières informations récoltées sont partagées au sein du groupe. Le 20.10.1988, on apprend que le musée de Rumine possède des objets de l'âge de bronze et du temps des Romains qui ont été découverts à Ecublens. Il est alors question de les obtenir le temps de l'exposition qui aura lieu du 09.03 au 01.04.1990. En mai 1989, la majorité du travail de tri et choix des documents est effectuée, on tente donc d'organiser la disposition de l'exposition. Le 09.01.1990, on se rend compte qu'un tri doit encore être effectué car le groupe dispose de trop de documents. Ce même jour, les crédits sont accordés par la Municipalité et le titre "Ecublens raconte" est proposé par M. Chapuisat. Une fois le choix des documents restreint, les reproductions commencent fin février 1990. Toutefois, il a été décidé d'exposer l'original du texte le plus ancien, daté de 1324.
Les procès-verbaux versés par le groupe et contenus dans ce dossier vont jusqu'au 26.02.1990.

Le 26.08.1921, un consortium intercommunal est formé en vue de la construction d'un battoir à grains. En septembre, des visites de battoirs à grains de la région sont effectués afin de permettre une meilleure visualisation de la construction. Le consortium demande l'achat d'une parcelle d'environ 1000 m2 à la Municipalité le 23.02.1922 . A la première assemblée générale, on compte 84 adhésions. Le 28.03.1922, les travaux d'études sont adjugés à l'architecte Lerch (Arthur).

La Société se constitue définitivement et présente ses statuts le 23.04.1922. Ducret (Elie) est élu président et Glardon (Antoine), secrétaire-caissier. Sont également membres : Bonzon (Robert), Masson (Ernest), Masson (Ulrich), Mingard (Alexis) et Emery (Emile). Les machines agricoles sont installées dans le battoir vers l'automne 1922. En mai 1923, la Société met en place un prêt hypothécaire divisée en obligations foncières, puis distribue les titres en octobre.

Le 19.07.1924, Vez (Auguste) quitte son poste de gérant du battoir à grains et c'est M. Lavanchy qui le remplace. Commandements de payer 11.1924. Le 17.11.1925, Ducret (Elie) annonce qu'il ne souhaite pas se faire réélire en tant que président. Bonzon (Robert) est alors élu comme remplaçant.

La correspondance traite également de nombreux litiges financiers avec des sociétaires et l'office des constructions agricoles de l'union suisse des paysans. On y trouve aussi une liste des membres.

3 registres contenant les comptes de la Société du Battoir à grains d'Ecublens.

Estimation des coûts d'un projet d'un canal de sortie passant sous la route.

S 009 - 01/1 Procès-verbaux années 1912-1945. Porte le n°1.
S 009 - 01/2 Procès-verbaux années 1945-1951. Porte le n°2. Registre grand format (pas dans la boîte)
S 009 - 01/3 Procès-verbaux années 1969-1985. Porte le n°4.
S 009 - 01/4 Procès-verbaux années 1985-1999. Porte le n°5.
S 009 - 01/5 Procès-verbaux organisation du 75ème anniversaire Echo des campagnes 1912-1987. Porte le n°6
S 009 - 01/6 Livret de la Caisse d'Epargne cantonale vaudoise (1918-1956). 2 exemplaires.

Ce dossier contient les parts nominatives de la Société du Battoir à grains, accompagnées de coupons de dividende. On y trouve également des attestations d'héritiers.

1) Exposition « Images d’Ecublens » (1979)
2) Exposition « Ecublens autrefois » (1985)
3) Exposition « Ecublens hier… Ecublens aujourd’hui » (1990)
4) Documentation relative à l’ouvrage « Ecublens raconte » (1998)
5) Fête des Vignerons (1999)
6) Renges - Le Vieux Pressoir
7) Articles du Journal de Morges 2002-2014
8) Propriété de Mon Repos: La Maison Martin (2021)

La Société militaire des patriotes d'Ecublens a été fondée le 4 juillet 1847.
Le 1er registre (1885-1929) conservé ici contient un règlement de la Société daté du 07.02.1892, les procès-verbaux de séances du comité dès le 22.02.1885, les procès-verbaux des assemblées générales et le rôle des membres de la société au 07.02.1892.
Le 2ème registre (1929-1965) contient le règlement du 15.02.1922, les procès-verbaux des séances du comité, les procès-verbaux des assemblées générales, ainsi qu'une convention entre le Comité de l'Abbaye des patriotes d'Ecublens et M. Chevalier, directeur de fanfare.

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 20.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 11.12.2000. (1 exemplaire original signé, 1 exemplaire non signé).

Table des matières:
Chapitre I: Ordre et tranquillité publics
Chapitre II: Sécurité publique
Chapitre III: Domaine public et bâtiment

Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune de ce lieu datée du 06.05.1838.

Signataires: Commune d'Ecublens / G. (R.)
Contenu: Convention datée du 17.05.1965
Localisation: Ecublens-Bassenges

Signataires: B. (E.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Echange de terrains daté du 29.10.1954
Localisation: Au Bois d'Ecublens. Parcelle n°263. Parcelle n°292. En Larges Pièces. Parcelle n°1188.

Signataires: Commune de Lausanne, représentée par le Directeur des Services industriels Morattel (M. H) / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: 22.11.1974.
Contenu: Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 30.04.1971.

Signataire: B. (A.) / Commune d'Ecublens
Contenu: Reconnaissance de dette datée du 01.02.1841. Acquittée en 1842.

1) Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des CFF et le Syndicat d'améliorations foncières de Bussigny, Crissier, Ecublens et la Commune d'Ecublens, 10.04.1922
2) Convention entre la Division des Travaux du 1er arrondissement des CFF et le Syndicat d'améliorations foncières de Bussigny, Crissier, Ecublens et la Commune d'Ecublens, 18.06.1945

Rapport sur l'essor démographique de la commune d'Ecublens rédigé par un étudiant (1972-1973, 2 exemplaires).
5 parties :

• Causes générales de l'essor démographique d'Ecublens ;
• Le croît naturel ;
• L'immigration ;
• Composition de la population ;
• Prévisions et plan des zones.

Evolution de la population de 1973 à 1981.
Renseignements du greffe municipal sur la situation et la qualité de vie de la commune accompagné d'un canevas de présentation (2 exemplaires, 1980).

Signataires: C. (D.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Vinet (Louis)
Contenu: Acte d'échange daté du 25.03.1830
Localisation: lieu dit "En Blevalayre"; Aux Paquier de Bassange"

Correspondance, dossier d'enquête.

Correspondance, PV séances, "Proposition d'étude et programme de travail pour l'établissement du shéma directeur et du plan de quartier "Au Record d'Ouchy" (GEA), Rapport de Dallenbach (J.-Cl), rapports, notes, "Les points forts du projet" (GEA), projet de règlement spécial pour le plan de quartier (GEA)

Offres pour transformation et rénovation.

Correspondance, PV séances du Service de l'aménagement du territoire, préavis des services, rapport, avis d'enquête, feuille d'enquête, opposition, Extrait de PV du Conseil communal, Extrait du PV du Conseil d'Etat.

• Projet de plan de quartier approuvé par la Municipalité le 13.07.1994 et soumis à l'enquête publique du 23.08.1994 au 21.09.1994 (4 exemplaires)
• Rapport selon l'article 26 OAT, approuvé par la Municipalité le 13.07.1994 et mis en consultation lors de l'enquête publique.
• Règlement spécial approuvé par la Muncipalité le 13.07.1994, soumis à l'enquête publique du 23.08.1994 au 21.09.1994.
  Auteur des plans: Bureau GEA

Descriptif pour transformation et rénovation de Mon Repos.

Plans: Façades, sous-sol, rez-de-chaussée, coupe AA, 1er étage.
Auteur des plans: Emery (J.-M.) et Cheren (P.)

Entreprise: Unirenova SA.

Contrat d'entreprise totale entre Commune d'Ecublens et Unirenova SA.

Détermination des coefficients d'occupation et d'utilisation du sol.
Plans: coupe, situation
Auteur des plans: Association d'architectes Chartiel (R. et Oberson J.-J.)

Entreprise: Unirenova SA.

Réception de l'ouvrage (procès-verbal), listes des entreprises et matériaux utilisés, notices techniques et instructions de service.

"Plan directeur secteur Record d'Ouchy", 12 juin 1991, GEA

Rapport "Mesure des nuisances sonores dues à l'environnement (bruit routier). Auteurs: Giacomini et Jolliet

Architectes: Dolci (A. et F.).
Entreprise: Sempa SA.

Plans de situation, plan coupe et façades, préavis 15-1966 - construction 3ème pavillon, devis, descriptif, factures, correspondance, copies de factures, débit.

• Règlement spécial, 19.02.1993, GEA
• "Gestion des accès et du stationnement. Analyse du fonctionnement", février 1993, Arago et Gasser
• Projet de plan de quartier, février 1993, GEA

• Projet de plan de quartier, février 1993, modifié septembre 1993, GEA, porte les inscriptions "Nul" et "voir plan d'août 94"
• Règlement spécial, 19 février 1993, modifié le 14 septembr e1993, GEA, porte l'inscription "Projet Nul, voir dossier d'enquête seul valable d'août 94"
• Rapport art. 26 OAT, septembre 1993

Signataires: B. (E) / Commune d'Ecublens
Notaire: Meylan (Edouard)
Contenu: Vente de parcelle datée du 11.04.1958, plan
Localisation: A la Brûlée. Parcelle n°46.

Tarif de la taxe compensatoire par place de parc en déficit. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 03.09.2001. Approuvé par le Conseil d'Etat le 26.11.2001 (3 exemplaires originaux signés). Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat.

Signataires: Commune d'Ecublens / G. (A.)
Contenu: Convention datée du 26.02.1971 (Expropriation pour cause d'intérêt public, projet de correction du Ch. de la Forêt, rétrocession d'environ 25m2). Conditions particulières annexées à la convention datées du 05.03.1971.
Localisation: Marcolet. Parcelle n°22

Signataires: Commune d'Ecublens / Commune de Saint-Sulpice
Contenu: Convention entre les Communes d'Ecublens et St-Sulpice datée du 17.08.1830. La Convention concerne: déplacement de la borne de séparation sur la nouvelle route de 1ère classe établie dès le pont de la Venoge, accord concernant déblaiement, etc.
Localisation: pont de la Venoge; croisée du chemin tendant de St Sulpice à Bassanges; lieu dit "dessus Etraz"

• Étiquettes "Les Coteaux d'Ecublens" vinifié par Ernest Masson et fils, puis par Henri Cruchon.
• Bulletin de souscription pour le vin communal (1986).
• Carte postale représentant la galerie du pressoir vue de l'extérieur dessinée par Cornus (Pierre).
• Carte postale représentant Le Motty et les Alpes.
• Cartes postales avec le blason de la commune d'Ecublens (10 exemplaires).
• Deux cartes postales représentant la galerie du pressoir de l'intérieur, photographies de Wollodja (Jan-Jentsch).
• Carte de vœu avec une photographie du quartier des Perrettes.
• Photographie du bâtiment Swisscom site de l'EPFL.
• Photographie du bâtiment communal et parc public de Mon Repos.
• Photographie des scènes vaudoises au temps des vendanges, photographie des arts de Lausanne.
• Photographie d'Ecublens - Le Pontet, photographie des arts de Lausanne.
• Photographie découpé dans un journal représentant un homme sur une charrette, photographique qui apparaît dans "Ecublens raconte !..." avec la légende "Dernier voyage en char des boilles de lait d'Ecublens par Théophile Brechbühl (1966).

Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune de ce lieu datée du 27.12.1838. Reconnaissance de dette.

Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens (SIE)
Date: 18.12.1981
Contenu: Convention relative à la fourniture de l'énergie électrique par la Commune de Lausanne au Service intercommunal de l'électricité (SIE). Remplace la convention du 22.11.1974

Contrat entre la Commission intercommunale de la région lausannoise et le bureau d'études d'urbanisme et d'aménagement du territoire Urbaplan daté du 01.02.1968

Signataires: M. (J. F.) / M. (F. S.)
Notaire: Freymond (Jean Isaac)
Contenu: Acte de partage daté du 08.03.1851

Correspondance, examen demande subvention, avenant au descriptif, certificats garantie d'Assurance (Winterthur), bons garantie (Wetrok), devis pour engazonnement.

• Projet de plan de quartier, 27 avril 1994, GEA, porte l'inscription "Nul. Voir plan d'août 1994"
• Règlement spécial, 27 avril 1994, GEA, porte l'inscription "Nul. Voir document août 1994"
• "Determiniation du CUS", 9 juin 1994, GEA
• Plan directeur, secteur "Record d'Ouchy", mai 19994, GEA
• Rapport selon l'article 26 OAT, 27 avril 1994, GEA

Résultat du mandat d'étude confié à CERT-ARAGO par la Municipalité.

I 0111: Factures (originaux), compte construction.
I 0112: Compte construction, justificatifs Commune, copies de factures.
I 0113: Factures (copies), compte construction - justificatifs Canton (Etat).

• "Options générales de développement", rapport de travail destiné aux Autorités, aux représentants des Hautes Ecoles et au groupe technique réalisé par Urbaplan et l'Institut des Transports et de Planification de l'École Polytechnique (ITEP). Proposition de développement d'un axe urbain reliant la gare de Renens aux Hautes Ecoles et au lac. Analyse de l'incidence de ce développement sur le réseau des transports.

• Plans : "réseau des transports en commun, réseau piétons et pistes cyclables, "Charge du réseau routier"

• "Planification des environs immédiats de l'ensemble universitaire (sur communes de Chavannes, Ecublens, St-Sulpice et Lausanne", Urbaplan

• Plans : "Phase 1 : 1973 Création des accès de chantier", "Phase 2 : 1974-1980 Amélioration de la RC76 dans le secteur Bourdonnette, RC1-Pontet, RC82", "Phase 3 : A long terme Amélioration de la RC1 et création de nouvelles liaisons avec l'autoroute"

• Plan directeur des cheminements piétons, avant-projet
• Livre blanc des commissions de quartier de Chavannes-Renens et d'Ecublens
• Mesures d'aménagement (équipements publics, sites, espaces verts)

Préavis 6-2000 et 19-2000: Demandes crédit étude pour extension du Collège Coquerellaz, commande avant-projet.
Préavis 16-200: Demande crédit construction.
Plans réduits et note.

Correspondance relative au PEP La Bourdonnette dans le cadre de la coordination de l'aménagement de l'ouest lausannois et des Hautes Ecoles (COH), plan d'extension partiel de la commune de Chavannes-près-Renens "La Bourdonnette": création d'une zone de détente et de loisirs, 1976.

• Etude d'un plan de quartier "En Crochy", projet de règlement, 25 octobre 1961
• Etude d'un plan de quartier "En Crochy", plans schématiques
• Correspondance

Auteur des plans : Steiner (Willy).

I 0115: Règlement sur les constructions scolaires de 1993, rapport sur choix du type de construction, appel candidatures, besoins en locaux, rapports, mandat d'étude avec règlement et programme, correspondance.

I 0116: Rapport examen candidatures, mandat étude, règlement et programme, correspondance, réponses Municipalité aux mandataires.

I 0117: Projet contrat de prestations globales. Plans: variantes. Offres honoraires, FAO, commande avant-projets, analyse projets, rapports, correspondance.

I 0118: Rapport sur options énergétiques, contrat de prestations globales d'architecture et ingénierie, tableaux récapitulatifs sur aménagement extérieur et choix des matériaux, conditions générales, listes soumissionnaires & comparaisons.

Correspondance, liste de propriétaires, convocation à une séance d'orientation relative à l'aéroport civil de Lausanne-Ecublens le 22.01.1957, oppositions au projet de plan d'extension, enquête publique, oppositions au projet de modification du plan d'extension, notes,

Plan: modification des zones Le Muret - Le Pontet

Ce projet de l'architecte Pilet (Alexandre) propose une simplification du plan de zones.

Ce dossier contient :

• Rapport concernant les dispositions proposées pour la zone du village (mars 1958)
• Projet de nouveau règlement qui remplacerait celui de 1952 (mars 1958)
• Rapport concernant les propositions présentées dans un projet de règlement pour le Plan d'extension d'Ecublens et relative à la simplification des plans des zones et des règlements actuels (Avril 1958)
• Correspondance concernant le projet de modification

Correspondance (1956-1960), dont une lette datée du 29.03.1958 de Gueissaz (A.), géomètre officiel remettant à la Municipalité d'Ecublens un projet de plan d'extension et un tableau des propriétaires, priant la Municipalité de soumettre le projet à l'enquête publique (Annexes: plan d'extension secteur "Sur l'Ormet - Au Plane", mars 1958 portant l'inscription "Nul - abandonné"; Tableau des propriétaires)

Correspondance relative au plan d'alignement des constructions RC 82 approuvé par le Conseil d'Etat le 30.05.1958.

Plans: "Quartier zone de Villas à l'étude. Prolongation de l'artère Tir fédéral: RC 82 - St-Sulpice - par Bassenges - Renens

Correspondance avec l'architecte Baillif (Roland) concernant un projet d'étude de plan du quartier limité par le chemin de l'Ormet et la route cantonale Bassenges - St-Sulpice, étude de Baillif (Roland): "Aménagement de la colline d'Ecublens versant est".
Plans: "Quartier Zone de villas à l'étude"

Devis avec commentaires, propositions d'adjudications pour divers types travaux, pondération critères adjudication, police d'assurance travaux construction, devis, contrats d'entreprises, correspondance.

Patente datée du 05.12.1851 délivrée par le Département de Justice et Police du Canton de Vaud accordant à la Commune d'Ecublens la permission d'établir un cabaret

1) Contrat de vente entre le garage Honegger SA concernant un camion Diesel SEDDON, 28.04.1971
2) Contrat de vente entre le garage Athénée SA concernant une voiture neuve Citroên AK 400, 08.03.1972
3) Contrat de vente entre le garage Honegger SA concernant un camion à ordures Apollo Swiss-Keromat (n°1490.431 1738/103), 10.09.1975

Signataires: B. (M.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Cruchet (Maurice)
Contenu: Echange de terrains daté du 29.07.1958
Localisation: Aux Larges Pièces. Parcelle n°1192. Parcelle n°1076. Au Bois d'Ecublens. Parcelle n°1192.

Directives de fonctionnement interne de la Municipalité. Edition 2006. Approuvées par la Municipalité d'Ecublens le 19.06.2006. En vigueur dès le 01.07.2006.

Table des matières

Attributions et compétences
Séance de Municipalité
Huis clos
Devoir de discrétion
Limitations du droit de délibérer
Secrétaire municipal
Absences
Collégialité
Rendez-vous
Délai
Confidentialité
Coordination
Décisions attestées
Rapports
Ratifications
Communications périodiques
Rapport de gestion
Traitements
Vacations
Frais
Formation
Annexes aux directives:
1) Engagement des dépenses
2) Fournitures - Travaux

Cédule en faveur de la Caisse des pauvres d'Ecublens, contre la Commune de ce lieu datée du 01.01.1839.