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Actes perpétuels
Actes perpétuels
Site Internet de la Commune
Site Internet de la Commune
Années 1994 à 2009
Années 1994 à 2009
Exploitation-remise
Exploitation-remise
Construction d'une buvette
Construction d'une buvette
Autorisations simples
Autorisations simples
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Grand-Rue : aménagement de places de parking sur les parcelles 17 et 820
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Mamans de jour
Mamans de jour
Correspondance alphabétique
Correspondance alphabétique
Emprunts
Emprunts
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Aménagement du territoire
Aménagement du territoire
Déchetterie
Déchetterie
Cimetière
Cimetière
Service des eaux, sols et assainissement
Service des eaux, sols et assainissement
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Plan des zones de protection des eaux souterraines des captages "Le Clusel", "Les Jordils", "La Torne"
Eau : captage
Eau : captage
La Poste
La Poste
Transports publics
Transports publics
Vacations
Vacations
Comptes communaux
Comptes communaux
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Améliorations foncières
Améliorations foncières
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
Plan des zones : oppositions
Plan des zones : oppositions
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche"
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Plan de quartier "A l’Ouche" : modification, révision partielle
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Plan directeur communal : appel d’offres
Plan directeur communal : appel d’offres
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Dimensionnement des zones de protection du puits filtrant du Clusel
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Commune de Le Vaud, Bassins et Marchissy : plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3, source du Raffort (propriété de la Commune de Le Vaud)
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Renouvellement du système de télégestion du réseau d'alimentation d'eau
Jumelage
Jumelage
La Poste
La Poste
Relations extérieures
Relations extérieures
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Plan d'extension cantonal "Cité universitaire, Hautes Ecoles" - PEC 229
Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules
Adduction d'eau sous-pression au Chemin des Baules
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Litige entre J. M. et Jacques et A. G. au sujet de l'ouverture d'une droguerie dans les locaux de l'ancienne pharmacie
Année 1975
Année 1975
Années 1995 à 1996
Années 1995 à 1996
Années 2007 à 2008
Années 2007 à 2008
Comptes
Comptes
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
Forêts, Triage forestier intercommunal de Marchissy-La Côte, Groupement forestier de la Serine, associations forestières, Service cantonal des forêts, feu bactérien, martelage, vente de bois
Dossier général III
Dossier général III
Réfection des rues du village
Réfection des rues du village
Années 1976 à 1981
Années 1976 à 1981
Années 2000 à 2002
Années 2000 à 2002
Livrets de service de la protection
Livrets de service de la protection
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Plan de quartier "Sur la Croix"
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Patrouilleurs scolaires
Patrouilleurs scolaires
Vaccinations antipoliomyélitiques
Vaccinations antipoliomyélitiques
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Source Meier : déplacement d'une servitude sur la propriété de R. D. (droit de passage pour canalisation) au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Captage d'une source au lieu-dit "Les Jordils"
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Plan des secteurs S de protection des eaux
Plan des secteurs S de protection des eaux
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Captage des sources "Les Raffours" et "La Pouilleuse"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 Captage "La Torne"
La Poste, Swisscom
La Poste, Swisscom
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux et journal
Comptes communaux et journal
Lieux de rencontre pour les jeunes
Lieux de rencontre pour les jeunes
Aménagement de la parcelle n°209 - Victoria House
Aménagement de la parcelle n°209 - Victoria House
Factures
Factures
Années 1954 à 1997
Années 1954 à 1997
Echanges
Echanges
Correspondance
Correspondance
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Plan des zones et règlement sur la police des constructions
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire : plan des zones protégées à titre provisoire
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan d’extension fixant la limite des constructions
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "A l'Ouche"
Plan de quartier "La Croix"
Plan de quartier "La Croix"
Aperçu de l'état de l'équipement
Aperçu de l'état de l'équipement
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Plan partiel d’affectation Zoo de La Garenne
Correspondance
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Captage de la source des Jordils
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Modification du secteur de protection des eaux, captage de la Chaumette, des Mouilles, de la Montau, Bataille, Puits Artésien, propriété de la Commune de Bassins sur le territoire de Bassins
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Le Clusel"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection S1, S2, S3 "Captage Les Jordils"
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection des sources (propriété de la Commune de Bassins)
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Zoo de La Garenne
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Réorganisation des transports publics du district de Nyon
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
Récapitulatif des comptes communaux
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