archivescommunales.ch

Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans

Recours en matière d'impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-05
SSérie
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-05-05
Dossier
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Achat d'une cantine de 10m sur 20m

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05-05
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, devis, photographies

Véhicules, matériel, outillage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-41-05-05
Dossier
2012 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, formulaires

Autorisations municipales

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2011 - 2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans

Modification du réseau radio VHF de Romande Energie

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-05-05
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, dossier de présentation, plans

Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-06
SSérie
1999 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bornes hydrantes, extincteurs

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Préfecture : visite de la Commune

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06-06
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

Mise au concours

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06
SSérie
2005 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques financières

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1989 - 2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Tableaux de bord financier

Contrôle des habitants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Impôts personnes physiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2002 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition

Péréquation financière, classification (Etacom)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Feu bactérien

CH 002030-6 A-(3)-(6)-63-06-06
Dossier
1999 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans

Statistiques – Recensements

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06
SSérie
1985 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1991 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Enquête sur les déchets collectés

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1994

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaire

Géocodages du recensement des entreprises

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Enquête sur l'harmonisation des registres

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaire

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2014 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises

Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2002 - 2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, factures

Statistiques fédérales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1985 - 2008

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, formulaires

Statistiques de l'emploi

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Impôts des personnes physiques

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06
SSérie
1994 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclements des recettes fiscales

Péréquation financière – Classification (EtaCom)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06
SSérie
1998 - 2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Facture sociale

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2006 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Participations prévisionnelles, acomptes

Installations - Réserve incendie

CH 002030-6 A-(3)-(6)-64-06
SSérie
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Autorités politiques cantonales

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-06
SSérie
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Candidatures pour le poste de concierge

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Poste d'employé communal (100%)

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-06-06
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives), mise au concours

Statistiques des constructions

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1990 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Formulaires

Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration

CH 002030-6 A-(3)-(1)-14-06-06
Dossier
1995

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôt frontalier

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-06-06
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),

Recours à la Cour constitutionnelle à l'encontre de l'arrêté d'application de la loi sur les péréquations (facture sociale 2006)

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle

Péréquations intercommunales 2011

CH 002030-6 A-(3)-(2)-22-06-06
Dossier
2012

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises

Délits

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07-07
Dossier
2014 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation

Enquête de police, rapports de police

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07-07
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports, "Info Délits"

Lotos, tombolas

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-07-07
Dossier
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses

Gestion des archives

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07
SSérie
1997 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2013 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives)

Litiges - Contentieux

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07
SSérie
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Litiges stationnement, sentences, amendes

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07-07
Dossier
2005 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2005 - 2006

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclements des recettes fiscales

Enquêtes de police – Rapports de police

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07
SSérie
2011 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Info délits

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07-07
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rapports

Analyses – Contrôles

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-07
SSérie
1918 - ?

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Gestion des archives

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07-07
Dossier
1997 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07-07
Dossier
2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance (réponses négatives)

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2003

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Protection de l’environnement

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07
SSérie
1971 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Contrôle des citernes

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
1971 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports de révision

Cartographie intégrale des dangers naturels

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2011 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan

Assainissement du bruit routier

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2012 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, subventions, factures, historique, plan

Installation de recyclage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-07
SSérie
2001 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-07-07
Dossier
2005 - 2007

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux

Accidents de la circulation

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-07-07
Dossier
2013 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports de police

Gestion des archives

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07-07
Dossier
1997 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, aide-mémoire

Offres spontanées

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-07
SSérie
2013 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Litiges, contentieux : M. P., M. G.

CH 002030-6 A-(3)-(2)-20-07-07
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées

Impôts des personnes morales

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07
SSérie
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Impôts personnes physiques : droits de mutation, bouclements comptables, rendement des impôts, remise de contributions

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
1994 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes

Butte antibruit sur le site "En Chise"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2004 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans

Entretien - Nettoyage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-07
SSérie
2008 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Entretien et nettoyage

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-07-07
Dossier
2008 - 2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, photographies imprimées

Aménagement d’une décharge contrôlée pour matériaux inertes (DCMI) et de deux dépôts pour matériaux d’excavation sains (DMEX) aux lieux-dits "Chise", "Les Vaux" et "Merlo"

CH 002030-6 A-(3)-(4)-45-07-07
Dossier
2001 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports

Lotos (a-z) – Tombolas (a-z)

CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-07
SSérie
2011 - 2014

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Casier sanitaires des eaux

CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-07-07
Dossier
1918 - ?

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, rapports d’analyses

Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration

CH 002030-6 A-(3)-(1)-11-07-07
Dossier
2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Inventaire

Personnes morales assujetties à l'impôt

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
1995 - 2005

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Rôles

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2001

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Impôts

CH 002030-6 A-(3)-(2)-21-07-07
Dossier
2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Bouclement comptable

Cartographie intégrale des dangers naturels

CH 002030-6 A-(3)-(4)-42-07-07
Dossier
2013

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Plans

Interventions

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-08-08
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, statistiques

Succession de J. R.

CH 002030-6 A-(3)-(1)-10-08-08
Dossier
2008 - 2009

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires

Dossiers du personnel

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08
SSérie
1998 - 2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
1998 - 2011

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats

Service hivernal

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-08-08
Dossier
1999 - 2004

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance

Dossiers du personnel communal

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
1998 - 2002

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes, curriculum vitae

Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, contrat

Service hivernal

CH 002030-6 A-(3)-(4)-43-08
SSérie
1999 - 2017

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Interventions

CH 002030-6 A-(3)-(6)-61-08
SSérie
2015

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Personnel sorti : J. K.

CH 002030-6 A-(3)-(1)-13-08-08
Dossier
1998 - 2010

Fait partie de Archives communales d’Eysins

Correspondance, décomptes, certificats, contrat

vaud archives communales

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