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Notices descriptives
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Minutaires du Conseil de la Ville 1776-1778

Correspond au brouillon du secrétaire.
Secrétaire: non mentionné.
Ae 9/1: 22 mars 1776 - 03 août 1776.
Ae 9/2: 10 août 1776 - 11 janvier 1777.
Ae 9/3: 17 janvier 1777 - 21 juin 1777.
Ae 9/4: 27 juin 1777 - 28 novembre 1777.
Ae 9/5: 29 novembre 1777 - 06 mars 1778.

Onglet des pièces produites au Conseil communal 1891-1893

Rapports de la Municipalité au Conseil communal (préavis), rapports de commission, pétitions, motions, procès-verbal d'enchères d'immeubles communaux, etc.
N° 117 : lettre d'Ulysse Péclard, du 11 décembre 1893, refusant son élection comme municipal.
Les pièces n° 11, 34, 47, 54, 65 manquent. Ces n° ont-ils été attribués ?

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Bains : amodiations (1738-1783), convention remise en état, construction hôtel, vente hôtel 1682-1849

Conventions pour la construction et des transformations, amodiations, inventaires, niveau de la source (1849).
Liste des documents établie en 2002 par Christian Schülé à l'intérieur.
Amodiation du logis de la maison de ville et des bains, 1748.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Registre mortuaire 1887-1904

Classement alphabétique et chronologique.
Rubriques : date décès, nom, prénom (nom de jeune fille), divers, origine, profession (rarement indiquée), date de naissance, état civil.

Yverdon-les-Bains - Administration communale 1803-1950

Pièces diverses 3 , Cote supprimée : voir Pièces 3

Recueils de documents adressés à la Municipalité : analyse lait - baux - cahier des charges - convention - correspondance -décomptes travaux - inventaires - litiges - lois - rapports - recensements - règlements - tableaux répartition frais, etc. Complément des procès-verbaux.
93 documents (numérotés 1 à 35 et 1 à 58).

Fondation Bourgeois documents de fondation

Brochure documents relatifs à la fondation d'Albert Jean David Bourgeois, réimpression de 1903: comprend l'acte constitutif, la copie dactylographiée du testament de 1820, les copies des lettres de la commission secondaire à la municipalité d'Yverdon de 1875, des extraits du registre des pv de la municipalité

Ajouté en mars 2018 la brochure :
Edouard Bourgeois : Fondation Bourgeois en faveur des pauvres du canton de Vaud, notice historique, analytique et juridique, Lausanne, 1913, 75 p.

Yverdon-les-Bains - Archives communales

Rapport de la gestion de 1889

Rapport de la commission du Conseil communal chargée de l'examen du rapport de gestion pour l'année 1889, rédigé par Ulysse Marendaz, secrétaire du Conseil et notaire. Ce rapport est très circonstancié (119 folios, 6 folios d'index, 1 folio de compléments, 1 cahier d'inventaire des immeubles communaux au 31 décembre 1889, 1 enveloppe de 14 annexes (les n° 4, 10 et 11 manquent le 2 octobre 2020)).
La Municipalité entrée en fonction en 1890, complètement renouvelée, avait fourni un rapport de gestion très succinct pour l'année 1889 (Ad 8, n°79) parce qu'elle ne se sentait pas responsable de la gestion de ses prédécesseurs. Pour y remédier la commission a revu l'ensemble des comptes et établi ce rapport détaillé dans lequel elle fait un état des lieux de la gestion communale et demande plusieurs améliorations à la nouvelle Municipalité (38 vœux et observations), entre autres une nouvelle organisation des comptes. L'état des lieux comprend aussi un rappel des conditions qui lient la Municipalité dans la gestion des fondations Petitmaître, Heldenmeyer, Bourgeois, Pigueron ainsi que des fonds Perrinet et des Soupes économiques.
En réponse à ce rapport, la Municipalité maintient sa position (Ad 8, n° 81 et 81 bis) en ce qui concerne la gestion pour 1889 mais produit dès 1891 un rapport détaillé, imprimé.

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Conseil communal

Procès-verbaux des Conseils 1785-1786

92e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 16e registre du secrétaire Pahud Séances : 12.02.1785 - 11.11.1786

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

Procès-verbaux des Conseils 1776-1777

86e Registre de délibérations des conseils des Douze et des Vingt-Quatre 10e registre du secrétaire Pahud Séances : 02.02.1776 - 27.09.1777

Yverdon-les-Bains - Autorités communales Ancien Régime

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