- CH 002030-6 A-(3)-(6)-67-04-04
- Dossier
- 1948 - 2011
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Patentes, correspondance
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, enquête, offres, questionnaire, tout-ménage des communes, préavis municipaux, procès-verbaux, convention, coupures de presse, ordres du jour, projet d’armoirie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Livre de caisse
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire, délimitation de l’aire forestière en limite des zones constructibles, dossier d’enquête publique
Plan partiel d’affectation Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Installations particulières : vidanges
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bibliothèque scolaire : bibliothèque des enfants d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, facture, procès-verbal, règlement, programme de l’inauguration
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Journal Asse et Boiron (no1-3)
Rôle électoral – Registre civique
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Entreprises de transports publics
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décisions de la commission foncière
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aperçu de l’état de l’équipement, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Aménagement des parcelles 179 et 402 (MDM Montres Fabrication, Hublot) située "En Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) pour la zone industrielle et commerciale de Terre-Bonne
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, plans
Aménagements et création d’un centre de véhicule d’occasion sur la parcelle 418 "Emil Frey SA"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Aménagements de la parcelle de "Landi" située "Au Nipy" et à "Terre-Bonne"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Plan de circulation : pétition à propos de la circulation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, pétitions
Déchetterie intercommunale Signy-Avenex, Borex, Grens, Eysins et Arnex-sur-Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, enquêtes, statistiques, tableaux de répartition des coûts, facture
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bâtiment: Construction - Exploitation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Association intercommunale Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statuts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbal
Etablissements publics – Auberges – Débits de boissons (a-z)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Projet de fusion des communes Asse-Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, résultat d’enquête, procès-verbaux, schéma directeur intercommunal Asse-Boiron (2010), préavis municipal
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Questionnaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux des répartitions financières, statuts (2011)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificat d'actions (copie), décision du Département des institutions et des relations extérieures
Mise en compte des impôts communaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude" : servitudes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis d’enquête, extraits du registre foncier, actes notariés (radiations, division de biens-fonds, convention), étude sonore, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Procès-verbaux d’inhumation, annonces de décès, copies d’actes de décès, constats de décès
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Rôles
Entreprises de transports publics
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Correspondance
Transport public de la Région nyonnaise : arrêt de bus et abribus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Comptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service technique intercommunal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, liste des permis de construire délivrés, tableaux des visites de chantier
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Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports de présentation, règlements, plans
Plan partiel d’affectation (PPA) "La Bégoude"
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Correspondance, notes d’honoraires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Déchets carnés, dépouilles animales
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Factures, tableau de facturation des déchets
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, préavis, appendices, recours, décisions d’approbation, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier d’enquête, avis d’enquête, rapports, demandes d’approbation de projet, décisions d’approbation, plans
Stations transformatrices et lignes souterraines
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisation pour la pose de canalisations souterraines, plans
Association régionales – Ententes intercommunales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapports
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Division de bien-fonds constitution de service, acte de vente, réquisition de radiation, plans
Permis d’habiter ou d’utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis d'habiter, permis d'utiliser
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Commerces temporaires / Ambulants / Itinérants (a-z)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Ligne 40 000 volts Rolle – Eysins 2+3 : projet de transformation à 125 000 volts
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Descriptif, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées, plan
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Banques – Institutions financières
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Contrat d’entreprise, dossier de soumission
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Déchets carnés, dépouilles animales
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, tableaux de facturation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Registre
Lampadaires du chemin du Petit Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, photographies imprimées
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Participation au référendum "Non à la hausse déguisée des impôts" (coordonné par l'UCV et l'AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, avis à la population, décompte des signatures
Véhicules - Matériel - Outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres
Carnets de permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Permis de construire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, permis
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Location des abris de protection civile
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, ordre de facture