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Photographies

Ce dossier contient des photographies d'une maquette de l'avant-projet de plan de quartier Aux Perrettes, de l'architecte Enderlin (Jean-Claude), sur les parcelles n° 567 à 572.

  • Vue en enfilade depuis le sud.
  • vue générale du sud.
  • vue générale du sud-est.
  • vue d'ambiance des rues du village depuis le sud-ouest.

Plan de quartier et projet de règlement

Ce dossier contient:

  • des exemplaires du règlement d'application du plan de quartier Aux Perrettes (copies).
  • le préavis 1985-08 relatif au plan de quartier Aux Perrettes (habitations collectives), tel qu'approuvé par la Municipalité le 22.04.1985, avec annexes (convention, règlement d'application et fiche de présentation du plan de quartier).
  • l'avis d'enquête publique eu 11.12.1984.
  • des coupes comparatives de 4 étages habitables.
  • une copie de la fiche de présentation du plan de quartier, présentant l'aire d'implantation et les coupes + silhouettes des constructions projetées.

Plaquette de présentation

Ce dossier contient la plaquette de présentation du Hameau des Perrettes à Ecublens, une réalisation de Piageco SA constructions immobilières; les renseignements pour la vente peuvent être obtenus auprès de Bernard Nicod SA. Cette plaquette présente en quelques lignes:

  • la commune d'Ecublens.
  • les conditions de vente.
  • la propriété par étage (PPE).
  • le hameau des Perrettes, avec descriptif et caractéristiques de la construction.
  • des plans accompagnent le dossier (comble-duplex, niv. entrées 1-3-5, étages courants, rez-de-chaussée).
  • une liste des prix complète le tout.

Etude des sols de fondation

Ce sous-dossier contient une copie du rapport concernant l'étude des sols de fondation de la propriété IRIL SA à Ecublens, réalisé par le Laboratoire de géotechnique de l'Ecole polytechnique de Lausanne en avril 1967.

Services industriels (2000-2008)

Rapport de la commission spéciale du SIE sur le préavis intercommunal relatif au budget de fonctionnement pour l'exercice 1998, Correspondance, Comptabilité générale, facturation.

Correspondance (1980-1982)

Ce dossier s'ouvre avec une lettre de l'architecte Gonin (Roland) au sujet de la remise de l'étude sur les sols de la propriété IRIL SA (voir dossier Gd 0026) et le règlement du quartier de la Plaine du Croset du 03.07.1980. Il regroupe les documents et rapports liés aux activités de la Commission d'urbanisme qui se rencontre dès le début du mois de juillet 1980 pour élaborer le plan de quartier du Croset, accompagnée par l'architecte Gonin (Roland). Des observations sont faites sur le projet par Urbaplan, par la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise CIURL, par le Département des Travaux publics. Le plan de quartier "Plaine du Croset" et son règlement sont soumis à l'enquête publique du 27.01.1981 au 27.02.1981. Ce plan propose de créer 4 secteurs: habitation / utilité publique / activités / commerce et habitation. Ce sous-dossier contient également les réactions qui s'expriment pendant la mise à l'enquête (opposition) et une copie de la convention élaborée entre la Commune d'Ecublens et M. Nussbaumer (Jean), industriel et propriétaire de terrains concernés par le plan de quartier.

Préavis et plans (1981)

  • Préavis 1981-7
  • Plans : CCE Centre commercial Ecublens (1981)
  • Plan de quartier "Chataneraie" (1975)

Ecublens - Police communale

Correspondance (1984-1986)

Ce sous-dossier contient des documents relatifs au besoin d'apporter des modifications au plan d'extension, en lien avec l'agrandissement du centre commercial dans ce quartier.
Une convention relative aux aménagements extérieurs du centre commercial est signée en février 1985 par la Commune d'Ecublens et Nussbaumer (Jean). Un projet de constitution de servitudes sur les parcelles du centre commercial est présenté le 18.11.1985. En février 1986, M. Nussbaumer presse la Commune d'accélérer la procédure liée à la modification du périmètre (secteur 4) du plan d'extension.
La modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 du plan de quartier "Plaine du Croset" est soumise à l'enquête publique du 24.06.1986 au 24.07.1986.
Le préavis 1986-09 relatif à la modification des périmètres d'implantation des constructions du secteur 4 du plan de quartier "Plaine du Croset" est approuvé par la Municipalité le 15.09.1986 et soumis au Conseil communal, qui l'adopte le 03.10.1986 en écartant les oppositions et réserves que l'enquête publique a fait naître.

Correspondance (1987)

Ce sous-dossier contient la suite de la correspondance et des documents liés aux modifications du plan d'extension (Gd 0028).

  • Correspondance adressée aux opposants, dont les oppositions ont été écartées.
  • Requête de l'avocat Jomini (P.) adressée au Conseil d'Etat au nom d'un opposant contre la décision du 03.10.1986; requête en annulation de l'avocat Trivelli (Laurent) contre la décision du 03.10.1986. Correspondance, pièces et déterminations pour la Commune d'Ecublens, en réponse aux requêtes formulées; mémoires complémentaires de Trivelli (Laurent) et de Jomini (P.). Décision du Conseil d'Etat, qui rejette sur le fond les requêtes présentées et accepte la levée des oppositions, suivant ainsi la décision du Conseil communal.
  • Etude d'impact acoustique sur immeuble Rte du Bois 10-12, en lien avec le projet d'extension du Centre commercial.
  • Correspondance liée aux frais d'honoraires et fin de l'affaire.

Convention entre les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à la création d'un Service intercommunal de l'électricité

Signataires: Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens
Contenu: "Les Communes nommées ont pris la décision de créer un service intercommunal de l'électricité dont le but est d'acheter le courant électrique nécessaire pour desservir la population de leur territoire respectif, de traiter dans ce but, avec les Services industriels de la Commune de Lausanne".

1) Convention relative à la création d'un Service intercommunal d'électricité. Date: 15.08.1935
2) Avenant I. Date: 15.07.1936
3) 1er Avenant. Date: 15.01.1941

Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière (1996-2011)

  • Inhumations et cimetières. Tarif des taxes et des émoluments. Adopté par la Municipalité le 26.08.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996. Annule et remplace les tarifs d'inhumation et d'exhumation contenus dans les prescriptions du Règlement communal sur le cimetière du 25.06.1973.

  • Inhumations et cimetières. Tarif des taxes et des émoluments. Adopté par la Municipalité le 27.11.2000. Adopté par le Conseil d'Etat le 29.01.2001. (Modification du barème adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996).

  • Règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. Edition 1973 (Prescriptions d'exécution modifiées en 2011). Prescriptions d'exécution du règlement communal sur les inhumations, les incinérations et le cimetière. Adoptées par la Municipalité le 22.08.2011, approuvées par le Département de la Santé et de l'action sociale le 10.12.2011.

Table des matières

Règlement (1973)
I. Dispositions générales et de procédures
II. Police du cimetière
III. Tombes et monuments
IV. Taxes et émoluments
V. Désaffectation
VI. Dispositions finales

Prescriptions d'exécution du règlement (2011)
I. Dimensions des tombes
II. Dimensions des monuments
III. Emplacement des monuments

Presse 2021

  • Article du 24 Heures (21.01.2021): "La droite espère un retour face à une gauche forte"
  • Article du 24 Heures (27.01.2021): "Les CFF ont décidé de nous laisser un milieu du gué"
  • Article du 24 Heures (29.01.2021): "Nous avons arrêté la guerre froide avec Zurich"
  • Article du 24 Heures (20.02.2021): "Fin de parcours pour la carte journalière CFF"
  • Article du 24 Heures (11.02.2021): "Ouest lausannois. Romande Energie et le SIE s'associent"
  • Article du 24 Heures (17.02.2021): "Malgré l'intervention des élus, les projets immobiliers des CFF resterons gelés"
  • Article du 24 Heures (23.02.2021): "Une buvette et des vestiaires flambants neufs attendent les footeux d'Ecublens"
  • Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malley-Gare est remis sur les rails"
  • Article du 24 Heures (26.02.2021): "Malaise autour de la sortie d'autoroute à Ecublens"
  • Article du 24 Heures (09.03.2021): "L'EPFL teste un pigeonnier contraceptif"
  • Article du 24 Heures (12.03.2021): "Décriée, la future STEP revoit ses atours"
  • Article du 24 Heures (19.03.2021): "Des petits Ecublanais en séjour sur Mars"
  • Article du 24 Heures (19.03.2021): "Le passé industriel s'efface un peu plus devant l'habitat"
  • Article du 24 Heures (20-21.03.2021): "L'Ouest lausannois engage sa métamorphose énergétique"
  • Article du Journal de Morges (09.04.2021): "Trafic"
  • Article du 24 Heures (26.04.2021): "Construction navale. As des mers, le chantier Décision rêve d'une ascension dans le ciel"
  • Article du 24 Heures (30.04.2021): "Le terroir vendu dans un projet innovant à l'EPFL"
  • Article du 24 Heures (11.05.2021): "Ecublens. Un demi-million pour les entreprises"
  • Article du 24 Heures (21.05.2021): "Feu vert aux nouvelles antennes 5G dans le canton de Vaud
  • Article du 24 Heures (10.06.2021): "Hommage. François Silvant pourrait avoir sa statue à Ecublens"
  • Article du Journal Bilan (06.2021): "Les villes romandes les plus dynamiques. Ecublens au 1er rang devant les villes de Bulle et de Villars-sur-Glâne"
  • Article du 24 Heures (16.06.2021): "La jonction autoroutière de Chavannes sera couverte et plus verte"
  • Article du 24 Heures (22.06.2021): "Ouest lausannois. La plage vient à Ecublens"
  • Article du 24 Heures (23.06.2021): "Trois sites vaudois liés à l'événementiel récompensés"
  • Article du 24 Heures (30.06.2021): "La Muni de Saint-Sulpice implose en fin de course"
  • Article du 24 Heures (07.07.2021): "C'est la démonstration que le Canton se fout complètement de nous!"
  • Article du 24 Heures (28.08.2021): "Ecublens. Des bons Covid communaux pour toutes et tous"
  • Article du 24 Heures (24.09.2021): "Le Canton de Vaud invente le logiciel pour facilité la naturalisation suisse"
  • Article du Lausanne Cités (21.10.2021): "Une ferme de plus de 200 ans risque de disparaître" (Bassenges 1)
  • Article du 24 Heures (03.11.2021): "Ouvrir La Grange à toutes les facultés"
  • Article de La Côte (05.11.2021): "Chantal Weidmann Yenny nouvelle présidente de l'UCV"
  • Article du 24 Heures (17.11.2021): "Le jour où les Vaudois ont liquidé l'aéroport d'Ecublens"
  • Article du 24 Heures (23.11.2021): "Avec le Centre Dubochet qui voit petit, l'arc lémanique voit grand"
  • Article du 24 Heures (24.11.2021): "l'Etat veut aider les Vaudois qui déménagent"
  • Article du Lausanne Cités (01-02-12-2021): "Les transports du futur se dessinent à l'EPFL"
  • Article du 24 Heures (15.12.2021): "Le duo policier-gendarme crispe l'ouest lausannois"

Conventions relatives au Boursier (1949-1975)

1) Rapport concernant la transmission des pouvoirs de Mme G. Boursier en titre jusqu'au 30.06.1948 à MM. J. M., nouveau Boursier et A. G., Secrétaire comptable, 30.06.1949
2) Procès-verbal de transmission de pouvoirs entre M. (J.), Boursier sortant, et G. (R.), nouveau Boursier, 05.07.1950
3) Procès-verbal de transmission de pouvoirs entre G. (R.), Boursier sortant, et B. (P.), nouveau Boursier, 1975

Société de la Jeunesse d'Ecublens

"Les Garçons d'Ecublens se sont réunis en assemblée générale le 09.01.1869 pour se constituer en une société dite de la Jeunesse d'Ecublens et cela dans le but de resserrer les liens d'union et de fraternité qui doivent exister entre les jeunes citoyens d'une même Commune comme aussi d'établir des relations de bonne amitiés entre les 3 hameaux de Bassenges, de Renges et du Villars".
Le registre conservé contient le règlement adopté en 1869, les informations relatives aux élections d'un comité, la liste des jeunes concernés ainsi que les procès-verbaux des séances et des fêtes ayant eu lieu entre 1869 et janvier 1903.

Société de la Jeunesse d'Ecublens

Prises de vues d'Ecublens

Différentes prises de vues de la commune d'Ecublens effectuées en 1974 par Jeanrichard (Olivier).
Note manuscrite explicative.

Convention entre Alco SA et la Commune d'Ecublens relative à la correction du Ch. de la Forêt (parcelle n°23, rétrocession d'environ 100m2) (1971)

Signataires: Alco SA / Commune d'Ecublens
Contenu: Convention datée du 22.02.1971 relative à la cession des terrains et nécessaires à la réalisation du projet. Condition particulière à la Convention relative à une rétrocession de terrain, signée avec l'Etablissement ALCO SA.
Localisation: Ch. de la Forêt. Parcelle n°23.

Correspondance 1988-1989

Ce sous-dossier contient les documents relatifs à la modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset", en lien avec l'agrandissement du centre commercial.

  • Rapports n° 4 et 5 de la commission d'urbanisme
  • Demande de modification de l'article 4 du plan de quartier adopté le 21.10.1981.
  • Enquête publique relative à la modification de cet article, du 06.05.1988 au 06.06.1988.
  • Préavis municipal n° 1988-04, relatif à la modification de l'article 4 du règlement du plan de quartier "Plaine du Croset", approuvé par la Municipalité le 06.06.1988 et adopté par le Conseil communal le 24.06.1988.

Ce sous-dossier contient également un rapport de la Commission d'urbanisme relative à un projet de construction d'un immeuble administratif et commercial par NITTING SA sur les parcelle n°111 et parcelle n°1'524 dans le secteur 3 (1989)

Plans (1980)

Ce sous-dossier contient 7 plans de l'architecte Gonin (Roland), liés à l'élaboration du plan de quartier au cours de l'année 1980.

  • Situation, coupes (22.04.1980/29.05.1980)
  • Situation, coupes (27.06.1980/04.07.1980)
  • Situation, coupes (27.06.1980)
  • Situation, coupes secteurs 1 à 4 (27.06.1980/04.07.1980/21.07.1980)
  • Situation, coupes secteurs 1 à 4 (03.10.1980)
  • Plan de situation général.

Plans (1980-1985)

Plans :

  • Modification octobre 1985 secteur 4
  • Plan de quartier "Plaine du Croset". Situation et coupes. Déposé au Greffe municipal du 27.01.1981 au 27.02.1981, approuvé par la Municipalité le 20.01.1981, adopté par le Conseil communal le 22.05.1981 et approuvé par le Conseil d'Etat le 21.10.1981.

Plans de servitudes (1985)

Plans (Route du Bois / Chemin du Croset) :

  • Servitude de passage à pied et pour tous vehicules
  • Servitude de canalisations de chauffage à distance
  • Servitude de canalisations EU - EC
  • Servitude de passage à pied / Servitude de maintien de vitrines
  • Servitude de passage pour tous véhicules

Plans - modification des périmètres et agrandissement du centre commercial (1985-1986)

Plans :

  • Plaine du Croset. Secteur 4. Modification des périmètres
  • "Plaine du Croset" (2 exemplaires)
  • Agrandissement du magasin actuel projet IV (1986)
  • Centre commercial implantation périmètre rez-de-chaussée (1985), 2 ex
  • Extension CCE Centre commercial Ecublens, implantation + périmètre (1985), 2 ex
  • Extension CCE Centre commercial Ecublens, implantation + périmètre, coupes A-A + B-B (1985)
    Auteur des plans : Gonin (Roland)

Dossier général : enquête publique, oppositions, modification du plan

Le 12 avril 1967, la municipalité d'Ecublens prend connaissance du projet de plan d'extension cantonal présenté par M. Vouga, chef de l'office cantonal de l'urbanisme. Le plan projette de construire une cité universitaire ainsi qu'une 2eme école polytechnique sur le site de Dorigny. La Municipalité d'Ecublens ainsi que celles de Chavannes et de Saint-Sulpice, dont certains terrains sont situés dans le périmètre du plan, s'opposent au projet. Suite à l'enquête publique, le projet est modifié et la Commune d'Ecublens retire ses oppositions (la colline de l'Ormet, les propriétés privées qui se trouvent à l'ouest du village, entre la RC 7, le terrain de la Cerisaie et la propriété de la ville de Lausanne sont retirés du périmètre du plan d'extension). Le plan d'extension est approuvé le 15.03.1968.

Ce dossier contient :
procès-verbal de la séance du 12 avril 1967, procès-verbaux de séances entre les Municipalités de Chavannes, Saint-Sulpice, Ecublens en vue d'une coordination pour s'opposer au projet, liste des propriétaires compris dans le périmètre du projet de plan d'extension, correspondance avec un avocat qui représente les 3 communes, interpellation du Conseil d'Etat sur le projet, liste des oppositions, conférence technique d'information sur les problèmes d'infrastructures de la Cité universitaire, procès-verbal de la Commission consultative d'urbanisme, réponse du Conseil d'Etat aux oppositions, procès-verbaux de diverses séances entre les communes de Chavannes, Saint-Sulpice, Ecublens qui établissent un inventaire des questions administratives et des problèmes posés par le projet de création de la cité universitaire, réponse du Canton. Préavis municipal n°42. Propositions d'échanges parcellaires Etat de Vaud/Commune de Chavannes, proposition de modifications du plan par le Canton.

Plan approuvé

Ce dossier contient le plan d'extension 229A déposé à l'enquête publique au Greffe municipal d'Ecublens du 25.04.1967 au 24.05.1967 avec les modifications obtenues à la suite de l'enquête publique, notamment les zones retirées du périmètre. Adopté par le Conseil d'Etat le 15.03.1968.

Presse 2022

  • Article du 24 Heures (07.01.2022): "Le PLR perd son dernier municipal à Écublens"
  • Article du 24 Heures (13.01.2022): "La distinction urbanistique qui attise les désirs de ville"
  • Article du 24 Heures (18.01.2022): "Le tram fait face à quarante oppositions"
  • Article du 24 Heures (04.02.2022): "A la gare, Conforama va installer 150 emplois"
  • Article du 24 Heures (04.02.2022): "L'accès au centre-ville au coeur des débats"
  • Article du 24 Heures (10.02.02): "Accident de ski"
  • Article du 24 Heures (12-13.02.02): "l'Ouest lausannois se tourne vers la géothermie"
  • Article du 24 Heures (09.03.2022): "Des pionnières à l'honneur à l'EPFL"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Impôt communal"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Echandens veut construire une école avec sa piscine"
  • Article du 24 Heures (11.03.2022): "Les cafet' de l'UNIL virent au vert"
  • Article du 24 Heures (21.04.2022): "Une profonde crise mine la police de l'Ouest lausannois"
  • Article du 24 Heures (25.04.2022): "Denges-Ecublens. Abattage de six acacias*
  • Article du 24 Heures (19.05.2022): "La Maison du Peuple de Renens a 100 ans"
  • Article du 24 Heures (20.05.2022): "Récupérer la chaleur souterraine vaut un trophée"
  • Article du 24 Heures (20.05.2022): "Prilly. A la piscine, on nage "écol-eau-gique"!
  • Article du 24 Heures (06.2022): "L'EPFL va agrandir son Parc de l'innovation"
  • Article du 24 Heures (11.06.2022): "Mobilité douce. Une nouvelle passerelle à Ecublens"
  • Article du 24 Heures (13.06.2022): "L'humaniste pragmatique aide 350 bénéficiaires AI" Rinaldo Costantini, directeur d'Afiro
  • Article du 24 Heures (21.06.2022): "Un peu plus à l'Ouest" 50 ans du prix Wakker.
  • Article du 24 Heures (24.06.2022): "La Fondation Le Relais traverse une crise"
  • Article du 24 Heures (30.06.2022): "Berne récupère un fleuron de l'EPFL pour stopper l'hémorragie financière"
  • Article du 24 Heures (28.07.2022): "Le Pont Rouge est fermé jusqu'en novembre"
  • Article du 24 Heures (9-10.07.2022): "Buvettes de saison: Ecublens Plage"
  • Article du 24 Heures (29.06.2022): "Les Cruchons mettent en bouteille sur le site sinistré"
  • Article du 24 Heures: (04.08.2022): "L'initiative "100 millions pour le sport" a abouti"
  • Article du 24 Heures: (11.08.2922): "La nuit noire du Projet Perséides étend sa galaxie"
  • Article du 24 Heures (22.08.2022): "Avec le Covid, Logitech a pris une place plus importante dans la vie des gens"
  • Article du 24 Heures (08.09.2022): "Renens s'offre un nouveau logo et réinvente sa devise"
  • Article de La Côte (22.09.2022): "Michel Cruchon, roi de la Nuit"
  • Article du Journal de Morges (26.08.2022): "Raoul Cruchon. L'épreuve du feu"
  • Article du 24 Heure (29.09.2022): "Le Canton veut obliger les commerces à éteindre la nui"
  • Article du 24 Heures (05.10.2022): "Incendie à Cottens. Les Cruchon ont réussi leurs vendanges sous tente"
  • Article du 24 Heures (12.10.2022): "Le nombre de nouveaux logements explose dans l'Ouest lausannois"
  • Article du 24 Heures (8-9.10.2022): "La police de l'Ouest lausannois limoge son commandant"
  • Article du 24 Heures (11.11.2022): "Nouvelle centrale de chauffe utilisant l'eau du lac"
  • Article du 24 Heures (24.11.2022): "Virginie Cavalli"
  • Article du 24 Heures (28.11.2022): "L'architecture de l'Ouest lausannois a le triomphe discret"
  • Article du 24 Heures (01.12.2022): "Une société de taxis de la région lausannoise fait faillite"
  • Article du 24 Heures (14.12.2022): "Duel en vue pour un siège municipal à Prilly"

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police (1996)

Tarif des taxes et émoluments découlant du règlement de police. Adopté par la Municipalité le 26.08.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 23.10.1996.
Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.
Le tarif est structuré selon les différents chapitres et articles du Règlement de police du 01.01.1996.

Table des matière

  1. Ordre et tranquillité publics
    Lutte contre le bruit
    Camping et caravaning
    Police des spectacles et des lieux de divertissement

II. Sécurité publique
Alarmes
Accidents de la circulation
Transports en dehors des limites de la commune
Ouverture de porte
Hydrants

III. Domaine public et bâtiments
Utilisation du domaine public
Enlèvement d'office
Véhicules publicitaires
Dépôts, travaux et anticipation sur la voie publique
Terrasses
Etalages
Procédés de réclame
Bâtiments, numérotation

IV Police du commerce
Foires et marchés
Colportage et métiers ambulants

V. Etablissements publics
Prolongation d'ouverture des établissements publics
Bals et concerts

Taxes diverses

Société et Comité et du Cercle communal d'Ecublens

Ce registre contient les procès-verbaux des séances du Cercle communal d'Ecublens. "Assemblée du 30 avril 1910. La présence de 18 personnes est constatée. Ces citoyens, convoqués par publications locales et ensuite d'inscription aux lieux indiqués par ces dernières, déclarent par votation à main levée s'intéresser à l'institution d'un cercle communal pour exploiter l'Auberge d'Ecublens pendant le bail 1910-1916. (...)".
Le registre contient les procès-verbaux des séances de comité et des assemblées générales entre 1910 et 1913, un cahier relatif aux Statuts du Cercle d'Ecublens datés du 10.09.1910 (brouillon), ainsi qu'une version dactylographiée de statuts avec signatures, de la même date.

Société du Cercle communal d'Ecublens

Convention entre la Commune de Lausanne et les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à fourniture d'énergie électrique

Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens
Contenu: Convention relative à fourniture d'énergie électrique par la Commune de Lausanne aux Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens

1) Convention. Date: 25.10.1935
2) 1er avenant. Date: 25.10.1935
3) 2ème avenant. Date: 18.11.1938 (3 exemplaires, non signés)

Conventions relatives au bus scolaire (1975-1986)

1) Concession automobiles II n°1780 pour le transport régulier et à titre professionnel de personnes au moyen de véhicules à moteur (transport d'écoliers), 21.01.1975
2) Décision portant sur le renouvellement de la concession automobile II n°1780, 14.12.1983
3) Décision portant sur le renouvellement de la concession automobile II n°1780, 06.11.1986

Déplacement du poids public à Renges

Photographies du déplacement du poids public du Pontet à Renges, prises de vues depuis Le Motty, photographies de J. Bertoliatti.
Article du 24 Heures: "Des gâteaux cuits au four banal seront vendus pour payer le poids public installé à Renges" (29.06.1972).

Proposition de correction de la Sorge - Echange de terrains

Proposition de détournement partiel de la Sorge pour pallier à des difficultés dans l'implantation des bâtiments siutés entre la Sorge et la RC1. Une compensation en surface devrait être envisagée en faveur des utilisateurs des terrains situés au nord de la Sorge.

Plan : Limites territoire EPUL, échange de terrains. Correction de la Sorge. Emprise théorique RC1 et RC 82

Commission de révision du PEC 229 : création, séances et documents de travail (1985-1986)

PV de séances, correspondance, projet de règlement du PAC (Plan d'affectation cantonal), projet de principes et shéma d'intention du PAC, PV de séance de la COH (Coordonation de l'aménagement de l'ouest lausannois et des hautes écoles), création de la Commission pour la révision du PEC 229, documents de travail de la Commission pour la révision du PEC 229, notes.

Commission de révision du PEC 229 : séances, documents de travail et rapport (1987)

PV de séances, projet de plan d'affectation cantonal (PAC 229), projet de règlement du PAC 229, projet de principes et shéma d'intention du PAC 229, correspondance, notes d'honoraires de la Commission pour la révision du PEC 229, documents de travail, rapport de la Commission de révision du PEC 229 (juin 1987).

Plans (non signés)

Projets de plans d'extension partiel "A Epenex", 25.07.1984 (non signé), 01.06.1983 (non signé)

Avant-projet / pré-étude pour aménagement de quartier

  • Plan: limite des constructions selon art. 72 de la loi sur les routes. Zone d'habitation collective B (propriété Le Muscadin, SAPAL SA, PONGRACZ Endre), 17.08.1983, Bureau d'étude Gueissaz (André)
  • Plan "Le Muscadin, SAPAL, E. Pongracz" Sous-sol/Parkings, 1983, atelier d'architecture Favre et Weber SA, Atelier 70 Guy Turchany et Cie.
  • Correspondance relative au plan d'extension partiel "A Epenex", 1983
  • Plan "Le Muscadin, SAPAL, E. Pongracz" Aménagement des étages d'habitation, 1983, atelier d'architecture Favre et Weber SA, Atelier 70 Guy Turchany et Cie.
  • Plan "Le Muscadin", Etage type, 1983, atelier d'architecture Favre et Weber SA, Atelier 70 Guy Turchany et Cie.
  • Plan "Le Muscadin", Pré-étude pour aménagement de quartier, 1983, atelier d'architecture Favre et Weber SA, Atelier 70 Guy Turchany et Cie.
  • Plan "Le Muscadin", Plan d'extension partiel "A Epenex", variante II, 1983, atelier d'architecture Favre et Weber SA, Atelier 70 Guy Turchany et Cie.

Préavis n°1985-07

Ce sous-dossier contient:

  • le règlement du plan d'extension partiel "A Epenex" (24.07.1984).
  • le préavis n°1985-07 relatif au plan d'extension partiel "A Epenex" (habitations collectives, commerces et artisanat), approuvé par la Municipalité en date du 22.04.1985.
  • une copie du plan d'extension partiel "A Epenex" du 24.07.1984
  • notes
  • correspondance
  • avis d'enquête

Correspondance

Ce sous-dossier contient la correspondance et autres documents relatifs à l'élaboration du plan d'extension partiel "A Epenex".

  • PV de séances et correspondance échangée avec l'atelier d'architecture Favre et Weber SA, au sujet d'une étude préalable d'aménagement du quartier pour la SI Le Muscadin (demande préalable 1983-01).
  • Projet de règlement du plan d'extension partiel "A Epenex", élaboré par l'architecte urbaniste Turchany (Guy).
  • Mise à l'enquête du projet de plan d'extension partiel "A Epenex" et son règlement, du 11.12.1984 au 11.01.1985.
  • Extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, renvoyant celui-ci à la Municipalité pour un nouveau rapport; rapport complémentaire; extrait du PV du Conseil communal concernant le préavis 1985-07, qui adopte comme fraction du plan d'extension communal (plan des zones), le plan d'extension partiel "A Epenex".
  • Correspondance concernant la station service sise au Tir-Fédéral 21 (Av.), concernée par le plan d'extension partiel.

Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments (1996)

1) Police des étrangers et du contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 26.08.1996.

2) Contrôle des habitants. Tarif des taxes et émoluments. Adopté par la Municipalité d'Ecublens le 11.11.1996. Adopté par le Conseil d'Etat le 04.12.1996.

Annule et remplace la décision municipale du 30.03.1992 fixant le montant des taxes précitée. Entrée en vigueur le premier jour du mois suivant leur adoption par le Conseil d'Etat.

Table des matières:

Contrôle des habitants
Enregistrement d'une arrivée
Enregistrement d'un changement des conditions de résidence
Prolongation de l'inscription en résidence de séjour
Attestation d'établissement ou de séjour
Communication à des particuliers de renseignements concernant une personne nommément désignée

Sont réservées les dispositions du règlement du 07.02.1996 fixant les taxes de police des étrangers et d'asile.

Coupures de presse et notices sur la Commune (1952-2012)

  • Programme et livret-souvenir de la Revue, soirée de la Société de Jeunesse d'Ecublens (08.11.1952).
  • Article dans Le Boursier communal (mai-juin 1954): "Ecublens et le tir fédéral de 1954".
  • Numéro spécial des 200 ans de la Feuille d'avis de Lausanne (27.06.1962).
  • Article de la feuille d'avis de Lausanne (14.08.1963): Ecublens a opté pour la modernisation".
  • Article dans le supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens ( 11.10.1968): "Ecublens écoute ton histoire".
  • Encart dans la Feuille d'avis de Lausanne (16.10.1969): "Ecublens: le développement de la commune".
  • Article du supplément du Journal et Feuille d'avis de Renens (1970): "Ecublens devient grande cité et accueille chaleureusement son président du Grand Conseil, M. J.-J. Teuscher".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (03.03.1970): "Les élections cantonales".
  • Encart du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.04.1970): "Ecublens: avec "L'Echo du Motty"...".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Renens (17.05.1970): "Ecublens fait une belle fête à M. le Président Jean-jacques Teuscher".
  • Statuts de l'abbaye des patriotes d'Ecublens (1971).
  • Deux articles du Journal de Renens (02.02.1971): "Suffrage féminin sur le plan fédéral: M. Jean-Jacques Teuscher, président du Grand Conseil, répond à cinq questions", "Bonne première du Conseil Communal d'Ecublens".
  • Article du Journal et Feuille d'avis de Bussigny-près-Lausanne (11.06.1971): "Eaux usées de Bussigny - Echandens et Ecublens: Bussigny inaugure sa stations".
  • Article du 24 Heures (19.11.1971).: "Décès d'un ancien syndic".
  • Article du 24 Heures (29.03.1973): "Vue du lac, la future EPFL: impressionnant !", "Enquête publique pour la réalisation de la première étape".
  • Article du 24 Heures (05.04.1973): "Ecublens: une augmentation record de la population".
  • Article du 24 Heures (24.05.1973).: "264 oppositions au projet de l'EPFL".
  • Article du 24 Heures (09.07.1973): "Les adversaires du projet d'implantation publient un document contesté par l'école".
  • Article du 24 Heures (10.07.1973): "La photo n'est pas truquée, affirment les pétitionnaires", "Promotion POP de 59 élèves".
  • Article du 24 Heures (13.07.1973): "La future EPFL, un mur de béton".
  • Article du Journal de Renens (28.11.1973): "Ecublens: les socialistes montrent les dents !".
  • Artice du Journal de Renens (07.07.1976): "Ecublens, au Conseil Communal: grande victoire socialiste".
  • Article du 24 Heures (22.07.1977): " Avec les décès d'Adrien Jaquenoud: Ecublens a perdu un grand citoyen".
  • Journal de Renens: spécial collège La Planta (13.05.1977).
  • Article du 24 Heures (14.07.1982): "Sobriquets pour le Branla-Pantet", " Le sobriquet de votre commune cache une histoire: les Branla-pantet d'Ecublens".
  • Article de la Feuille des avis officiels (08.11.1983): "L'alphabet des communes vaudoises: présentation d'Ecublens". [2 exemplaires]
  • Présentation de la commune d'Ecublens par une habitante et lettre d'accompagnement (1983-1984).
  • Article du Journal de l'Ouest (09.01.1986): "Pour nos communes de l'Ouest 1985 aura été un bon millésime".
  • Article de la Feuille des avis officiels (22.05.1987): "Les districts vaudois: présentation du district de Morges".
  • Article du [24 Heures?] (15.02.2012): "Renges joue le village gaulois qui résiste à l'urbanisation".
  • Article du 24 Heures (21.03.2012): "A Ecublens, des étudiants seront logés tout près de très gros aimants".
  • Article du 24 Heures (24.05.2012): "Logitech risque de supprimer jusqu’à 45 postes en Suisse".
  • Article du 24 Heures (10.09.2012): " A l'approche des ses 60 ans, Valentine a toujours la frite".
  • Article du 24 Heures (05.10.2012): "Un grand complexe socio-culturel inauguré à Ecublens".
  • Article: "Ecublens: abbaye des patriotes".
  • Photocopie d'un article "Nos lecteurs se souviennent".
  • Extrait d'ouvrage contenant le descriptif des armoiries et de la commune (origine, statistiques, histoire, nom, liste des pasteurs) [origine inconnue].
  • Extrait de la notice sur Ecublens du Dictionnaire historique de la Suisse.
  • Extrait de la notice Wikipédia d'Ecublens.

Convention entre les Communes de Lausanne, Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens relative au Service intercommunal de l'électricité - Renforcement des délégations communales (1948)

Signataires: Commune de Lausanne / Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens
Date: 14.01.1948
Contenu: Convention entre les Communes de Lausanne, Renens, Crissier, Chavannes et Ecublens relative au Service intercommunal de l'électricité - Renforcement des délégations communales - Prorogation de la convention intercommunale du 15.08.1935. (3 exemplaires dont 2 sans signatures)

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

1) "Registre des Conventions (1920-1950)"

Dans ce registre sont inscrits les cahiers des charges, les engagements, les départs ainsi que les modifications des conditions de travail des employés de la Commune.

Table des matières:

  • Remontage de l'horloge et sonnerie de midi
  • Service d'Eglise et sonnerie
  • Aide-sonneur
  • Taupiers
  • Bureau des Etrangers, contrôle des habitants
  • Huissier municipal
  • Secrétaire
  • Boursier communal
  • Préposé à l'électricité. Encaisseur suppléant
  • Agent de police permanent
  • Concierge de la Grande Salle
  • Concierge de la Grande Salle
  • Concierge de la classe primaire supérieure
  • Piqueurs
  • Garde-Champêtres
  • Concierge scolaire
  • Concierge de la ligne de tir, chef cibarre
  • Concierge du Cimetière, Fossoyeur
  • Limonage des fontaines
  • Partisseurs. Règlement des Pressoirs communaux
  • Préposé à l'Economie de Guerre
  • Préposé à la Caisse de compensation
  • Préposé à la conduite du corbillard

2) Documents annexes au Registre:

Enveloppe intitulée "Règlements et cahiers des charges divers" contenant : règlement pour l'usage de la Grande Salle d'Ecublens (sans date); correspondance relative à l'allocation pour le limonage des fontaines, la fonction de Garde-Champêtre (1955-1958); memento journalier de l'agent de police (juillet et novembre 1946), occupation du piqueur (1945); cahier des charges du concierge scolaire; projet de cahier des charges pour le chef-cibarre (sans date); conditions pour le service d'Eglise (1947); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); cahier des charge pour la conduite du corbillard (1946); service d'Eglise, taupier, conduite du corbillard, concierge de la grande salle, chef cibarre, concierge du cimetière-fossoyeur (sans date); règlement pour la ligne de tir (1944); conditions pour le fossoyeur-concierge du cimetière (1947); concierge de la Grande Salle (1949): cahier des charges pour les piqueurs communaux (1934); projet de cahier des charges pour le fossoyeur-concierge du cimetière (sans date); conditions de l'agent de police de Crissier (1925); notes relatives à l'agent de police, statut du personnel communal (1959), Boursier communal (1949).

Société Fromagère de Bassenges, Hameau d'Ecublens

Ce registre contient le règlement pour la Société de la fromagère de Bassenges, Hameau d'Ecublens ainsi que la liste des associés.
"Art. 1: La Société est composée par souscription d'actions faite entre les membres qui la compose, si toute fois les actionnaires venaient à dissoudre la dite société, chacun retirera sa part à prorata de sa mise. Art. 2: Le but des sociétaires est de se joindre pour retirer un bénéfice du lait de leurs vaches en le faisant fabriquer en fromage, beurre etc." (...).
En tête-bêche, le registre contient les procès-verbaux des séances, les comptes de la sociétés, les rapports de vente etc.

Société fromagère de Bassenges

Presse 2023

  • 24 Heures (16.01.2023): "L'EPFL a apporté 5.8 milliards de francs à l'économie suisse"
  • 24 Heures (19.01.2023): "Un couple qui doit fonctionner à l'ancienne"
  • 24 Heures (30.01.2023): "Un unique guichet rassemble tous les accès à l'aide sociale"
  • 24 Heures (02.02.2023): "La construction en mode récup? Ecublens se lance"
  • 24 Heures (03.02.2023): "La droite est mise au défi d'échapper à l'ultraminorité"
  • 24 Heures (17.02.2023): "Les pompiers s'adaptent au manque de miliciens le jour"
  • 24 Heures (09.02.2023): "Les entreprises ont intérêt à prendre soin de leurs employés sur le départ"
  • Article du Lausanne Cités (01/02.03.2023): "Ecublens met le paquet sur les réseaux sociaux"
  • 24 Heures (06.03.2023): "Faut-il sauver la Municipalité de Prilly ?"
  • 24 Heures (07.03.2023): "Les Vert'lib sortent du bois dans l'Ouest lausannois"
  • 24 Heures (29.03.2023): "Hyper Ouest, le festival qui réveille la périphérie"
  • 24 Heures (29.03.2023): "La probabilité d'un black-out ne cesse d'augmenter"
  • 24 Heures (31.03.2023): "Péréquation financière"
  • La Côte (31.03.2023): "Un accord historique pour réconcilier canton et communes"
  • 24 Heures (8-9-10.04.2023): "Le Campus déroule le tapis rouge à la Marche bleue"
  • 24 Heures (18.04.2023): "La police de l'Ouest lausannois tient son chef"
  • 24 Heures (26.04.2023): "La région lausannoise s'apprête à désigner sa perle de l'économie"
  • 24 Heures (11.05.2023): "Le retraité-écrivain croque les vies de l'Inde à Ecublens" (Nitin Shankar)
  • 24 Heures (16.05.2023): "La petite chapelle pourrait devenir une buvette culturelle"
  • Article de la Côte (31.05.2023): "La step fondue dans le décor"
  • 24 Heures (06.06.2023): "Une amende de 1.5 million requise contre Conforama"
  • 24 Heures (16.06.2023): "Le campus appelle les privés à la rescousse pour loger les étudiants"
  • 24 Heures (26.06.2023): "Un café avec la Police de proximité. On nous voit moins comme des méchants"
  • 24 Heures (29.06.2023): "L'Ouest lausannois teste la greffe de bâtiment"
  • 24 Heures (27.06.2023): "Bientôt une place d'accueil à Bussigny pour les Yéniches suisses"
  • Lausanne Cité: "Un pavillon à base de béton récupéré"
  • 24 Heures (08.08.2023): "Moins d'éclairage samedi pour observer les étoiles"
  • Journal de Morges (24.08.2023): "Cruchon. Un phénix qui n'a pas cessé de voler"
  • 24 Heures (17.08.2023): "La Municipalité de Crissier perd son outsider
  • 24 Heures (18.08.2023): "Le Canton de Vaud active ses plans canicule"
  • 24 Heures (15.09.2023): "L'EPFL est à la pointe en matière de fusion nucléaire"
  • Lausanne Cités (27-28.09.2023): "A Ecublens, le collège de la Coquerellaz se transforme en centrale photovoltaïque"
  • 24 Heures (03.11.2023): "L'EPFL verra un nouveau parc technologique pousser à Ecublens"
  • 24 Heures (21.11.2023): réponse à la lettre du Bureau intermunicipal au sujet de l'éditorial du samedi 21 octobre 2023 "Il était une voie dans l'Ouest"
  • 24 Heures (20.11.1023): "Serrage de vis pour le droit de préemption"
  • 24 Heures (15.12.2023): "Malaise à Prilly"
  • 24 Heures (07.12.2023): "Une forêt de grues ne fait pas le far west" et "L'Ouest lausannois va "boomer""
  • 24 Heures (04.12.2023): "La nouvelle carte journalière déçoit"
  • 24 Heures (30.12.2023): "A l'EPFL, les menus verts sont aussi une science"
  • 24 Heures (28.11.2023): "Et les plus beaux bâtiments du canton de Vaud sont..."
  • Lausanne Cité (21.12.2023): "Pour encourager l'innovation: l'EPFL et UBS s'allient"
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