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Collecteurs communaux
Collecteurs communaux
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
Introduction au réseau d'égouts
Introduction au réseau d'égouts
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
Organisation du service local ou régional
Organisation du service local ou régional
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Organisation régionale de la protection civile du district de Nyon (ORPC)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Association intercommunale du réseau d’accueil de jour des enfants Les Toblerones (RAT)
Accueil de jour : Enquête
Accueil de jour : Enquête
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Structure d’accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Cantine scolaire de la structure d'accueil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Mamans de jour et structure d'acceuil de jour des enfants (SAJE)
Votations et élections
Votations et élections
Règlement du Conseil Général
Règlement du Conseil Général
Règlements de la police
Règlements de la police
Règlements communaux de police
Règlements communaux de police
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements sur la distribution de l’eau
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Soirée d'accueil des nouveaux habitants et promotions civiques
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Accueil des nouveaux habitants et nouveaux citoyens, soirée des bénévoles
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
Entreprise P.
Entreprise P.
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Préavis 1920-02 - Demande d'obtention de la bourgeoisie
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Plan de délimitation et règlement d'application des zones de protection SI-SII-SIII situées sur les Communes de Begnins et Burtigny des sources propriété de la Commune de Gland"- Source de la Tuffière
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Adduction d'eau au Domaine viticole de Sarraux-Dessous
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Correspondance, listes, résultats, extraits de procès-verbaux
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Assurances personnes
Assurances personnes
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Correspondance, devis, rapports annuels, décomptes
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Dossier général I
Dossier général I
Conseil exécutif
Conseil exécutif
Dossier général
Dossier général
Années 1973 à 1996
Années 1973 à 1996
Années 2000 à 2009
Années 2000 à 2009
Cautionnements, emprunts communaux
Cautionnements, emprunts communaux
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Combe des Amburnex
Combe des Amburnex
Alpages communaux : adjudications
Alpages communaux : adjudications
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Assainissement des eaux
Assainissement des eaux
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Mise en séparatif du quartier "Sur Pensaz" et Haut du Chemin des Champs Marion
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Assainissement des eaux claires et usées "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion : projet
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ-Marion
Votations et élections
Votations et élections
Votations fédérales
Votations fédérales
Votations cantonales
Votations cantonales
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlements communaux sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlement communal sur le plan des zones et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlements communaux sur la collecte, le traitement et l’élimination des déchets
Règlement du Conseil Communal
Règlement du Conseil Communal
Giron des jeunesses 2009
Giron des jeunesses 2009
Skateboard Club
Skateboard Club
Années 1992 à 2009
Années 1992 à 2009
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
Résumé des comptes envoyés à l'Etat de Vaud
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Motion pour la création d'une place de détente et loisirs au centre de Begnins
Ordures ménagères
Ordures ménagères
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Ligne fortifiée de la Promenthouse
Relevé de la ligne fortifiée
Relevé de la ligne fortifiée
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Litige entre M. F. et la Commune de Begnins et consorts relatif au mandat d'un impôt sur les gains immobiliers dûs dans le cadre de la vente d'un terrain par M. F. à la Commune
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours
Années 1973 à 1977
Années 1973 à 1977
Dossier de restauration
Dossier de restauration
PQ Les Perrettes
PQ Les Perrettes
PQ Montaney
PQ Montaney
PQ Au Record d'Ouchy
PQ Au Record d'Ouchy
PQ En Verney - En Montaney
PQ En Verney - En Montaney
PPA Hameau de Renges
PPA Hameau de Renges
Préavis, rapports des commissions
Préavis, rapports des commissions
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Fragments de tissus non-réutilisés après restauration
Correspondance
Correspondance
Dossier général II
Dossier général II
Années 1972 à 1983
Années 1972 à 1983
Années 1997 à 2000
Années 1997 à 2000
Années 1992 à 1997
Années 1992 à 1997
Dossier général II
Dossier général II
Années 1966 à 1980
Années 1966 à 1980
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Extension du réseau d'eau sous-pression au Chemin de la Colette
Années 1984 à 1988
Années 1984 à 1988
Dossier général II
Dossier général II
Gravière des Raffours
Gravière des Raffours
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Route des montagnes : réfection, création d'un chemin piétonnier et aménagement de places de stationnement
Routes communales
Routes communales
Routes communales et chemins
Routes communales et chemins
Demandes de carte d'identité
Demandes de carte d'identité
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
Bornes hydrantes, station de pompage de Bornalet
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