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Auberge communale

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1965 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Auberge communale La Charrue

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1968 - 2002
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation

Bâtiment Christinet II : coûts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2008 - 2012
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux

Logements protégés Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 2010 - 2012
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Tourisme

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-16-01-(01)
  • Dossier
  • 1999 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance

Places de jeux et terrains de sport

Correspondance générale concernant les places de jeux, fiches signalétiques des installations sportives du district en 1999

Succession de feu G. C.

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 1974 - 1989
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports annuel

Bâtiment communal Christinet I

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2003 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1897 - 1993
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1988 - 2009
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:

  • Jurés cantonaux / fédéraux
  • Conseillers nationaux
  • Députés au Grand Conseil
  • Membres du Conseil d'Etat
  • Conseillers communaux
    et Procès-verbaux des votations populaires.

Journal

Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.

Arbres & forêts

Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.

Protection du travail

  • CH 001827-X (1)-2-(7)-75-01-(01)
  • Dossier
  • 1977 - 1985
  • Fait partie de Begnins - Commune

Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises

Plans cantonaux et régionaux

Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:

  • plans d'extension cantonaux (PEC)
  • plans d'affectation cantonaux (PAC)
  • plans d'aménagement régionaux
  • projets de construction régionaux ou cantonaux

Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"

Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.

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