SODEFOR I - Association forestière vaudoise
- CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
- Dossier
- 1971 - 1977
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
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SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Registre des mises et des ventes de bois
Fait partie de Le Vaud - Commune
Registre
Règlement de protection des arbres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Fait partie de Le Vaud - Commune
Facture : fourniture d’une fontaine
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
Fait partie de Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Fait partie de Le Vaud - Commune
Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Etats descriptifs des immeubles
Fait partie de Le Vaud - Commune
Etat descriptif
Plan général d'évacuation des eaux
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, rapport
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Logements protégés Bâtiment Christinet II
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Rapports, préavis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Carte postale : armoirie de la Commune
Fait partie de Le Vaud - Commune
Carte postale
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, horaires
Fait partie de Montreux - fonds publics
Fait partie de Montreux - fonds publics
Places de jeux et terrains de sport
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Correspondance générale concernant les places de jeux, fiches signalétiques des installations sportives du district en 1999
Fait partie de Vevey - Fonds publics
Domaines agricoles et parcelles communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Plan de révision des forêts communales
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plan de révision
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Fait partie de Le Vaud - Commune
Comptes, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Fait partie de Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
Fait partie de Le Vaud - Commune
Photographies
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, décisions de taxation, bordereaux récapitulatifs, listes complémentaire des salaires, relevés de comptes
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance
Fait partie de Le Vaud - Commune
Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets
Fait partie de Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Fait partie de Le Vaud - Commune
Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes
Mise en séparatif des égouts : "Sur Pensaz" et Chemin du Champ Marion
Fait partie de Le Vaud - Commune
Correspondance, constitutions de servitudes, avis de mise en suspens, plans
Convention concernant le service de ramonage
Fait partie de Le Vaud - Commune
Convention
Constitution d'un Conseil communal
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Demande d'autorisation de constituer un Conseil communal en remplacement du Conseil général.
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Construction du pavillon de Sous-Mont 1962-1964
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Plans cadastraux et registre des propriétaires y relatif.
Prilly - Administration communale
Fait partie de Prilly - Fonds administratifs
Projet d'achat. Celui-ci n'aboutit finalement pas.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers concernant les arbres (plans de classement communaux), l'entretien et le reboisement des forêts, etc.
Transformations intérieures et réfection façades
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Enquêtes publiques 000001-000100
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série contient les dossiers J 000001 à J 000100.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Débarcadère de Saint-Sulpice (1882)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Etat des propriétés immobilières
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier de présentation
Fait partie de Begnins - Commune
Etablissement cantonal d'assurance (ECA)
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des mises à jour des bâtiments communaux
Fait partie de Begnins - Commune
Dossier communal de mobilisation
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises
Mamans de jour, Association du Groupe de mamans de jour de Genolier et environs (AGMJ)
Fait partie de Begnins - Commune
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Arrêtés comptables, rendement des impôts, bouclements
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:
Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Begnins - Commune
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Fait partie de Begnins - Commune