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Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 1962 - 1978
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes

Auberge communale

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1965 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture

Auberge communale La Charrue

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 1968 - 2002
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation

Bâtiment Christinet II : coûts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2008 - 2012
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux

Logements protégés Bâtiment Christinet II

  • CH 001828-7 A-(2)-(7)-74-01-(01)
  • Dossier
  • 2010 - 2012
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapport de l’association Avril, contrat de résidence et catalogue de prestations (modèle), règlement d’exploitation, présentation des fonctionnements du locatif, contrat et cahier des charges Concierge, coupures de presse

Procès-verbaux des assemblées de Commune de Prilly

Procès-verbaux des séances de l'Assemblée de Commune, relatives aux élections suivantes:

  • Jurés cantonaux / fédéraux
  • Conseillers nationaux
  • Députés au Grand Conseil
  • Membres du Conseil d'Etat
  • Conseillers communaux
    et Procès-verbaux des votations populaires.

Plans cantonaux et régionaux

Cette série concerne les instruments d'aménagement du territoire de compétence cantonale portant sur des portions de territoire situés sur la commune d'Ecublens:

  • plans d'extension cantonaux (PEC)
  • plans d'affectation cantonaux (PAC)
  • plans d'aménagement régionaux
  • projets de construction régionaux ou cantonaux

Plan d'extension cantonal n°7 "Zones industrielles"

Plan d'extension cantonal n°7 concernant la Commune d'Ecublens, déposé à l'enquête publique du 15.12.1944 au 15.01.1945, adopté par le Conseil d'Etat le 29.05.1945 ainsi que par les Municipalités de Lausanne et Ecublens. Ce plan indique notamment quelles sont les zones à considérer comme "zones industrielles" sur le territoire de la Commune d'Ecublens.

Journal

Journal de la Bourse communale contenant:
Dates, comptes, libellé, N° pièces, Contrôle (Fr.), Caisse, Chèques postaux, Comptes du budget: recettes, dépenses; Comptes du bilan: débiteurs et créanciers et arriérés divers, pertes et profits, autres comptes du bilan, Banque.

Protection du travail

  • CH 001827-X (1)-2-(7)-75-01-(01)
  • Dossier
  • 1977 - 1985
  • Fait partie de Begnins - Commune

Questionnaires, correspondance, listes du personnel dans les entreprises

Conseil Communal

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-01-(01)
  • Dossier
  • 2011 - 2014
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Procès-verbaux, préavis municipaux, rapports de commissions, correspondance, rapports d’activité, budgets

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1897 - 1993
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes

Actes perpétuels

  • CH 001828-7 A-(2)-(1)-11-01-(01)
  • Dossier
  • 1988 - 2009
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Cessions, promesses d'échanges, actes de ventes

Succession de feu G. C.

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-31-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 1974 - 1989
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, décomptes

Forêts

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-32-01-(01)
  • Dossier
  • 2005 - 2010
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, rapports annuel

Bâtiment communal Christinet I

  • CH 001828-7 A-(2)-(3)-35-01-(01)
  • Dossier
  • 2003 - 2015
  • Fait partie de Le Vaud - Commune

Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies

Aménagement de la plaine de Renges

En 1975, la Municipalité d'Ecublens élabore un projet de déclassement de la zone d'habitations collectives A en zone sans affectation spéciale au nord et au sud de Renges. l'architecte Geissaz (André) est chargé de préparer un plan pour la mise à l'enquête.

Le projet de déclassement pourrait induire soit un projet de plan de quartier, soit une modification du plan des zones.

Les intentions de la Municipalité sont les suivantes:
a) diminution du coefficient d'occupation de la zone d'habitation collectives A
b) extension de la zone du village (Renges), afin de mieux préserver ce hameau
c) extension de la zone de villas A, du Chemin de l'Ormet en direction de la RC 81 (Rte de Vallaire)
d) Transfert de la zone d'habitations collectives A située au Sud de Renges, à l'Ouest de la RC 81, en zone sans affectation spéciale.

Le plan des zones d'Ecublens, adopté en 1962, affecte en zone d'habitation collective une partie importante de la plaine de Renges, alors encore libre de construction. Pour limiter l'apport massif d'habitants sans aménagement rationnel du territoire et sans égard aux équipements collectifs, la Municipalité a chargé quelques années auparavant l'architecte Urech (Jean-Daniel) d'établir un plan directeur d'aménagement de la plaine de Renges, comprenant 4 plans de quartiers (dont celui du Plâne qui avait été refusé par la majorité des propriétaires). L'étude de Monsieur Urech s'est arrêtée avec la venue des mesures de l'AFU (Arrêté fédéral instituant des mesures urgentes en matière d'aménagement du territoire) et est mise en attente de la nouvelle loi fédérale du l'aménagement du territoire du 13.06.1976. L'AFU préconise que tout ce secteur de Renges devrait faire partie d'un plan directeur définissant les étapes de mise en valeur, suivi d'une révision du plan des zones en conséquence.

En 1975-1976, la Municipalité décide de définir et de faire adopter avant l'échéance de l'AFU, les mesures pratiques et nécessaires pour assurer un aménagement cohérent du secteur de Renges afin d'être prêts à entamer la procédure dès l'adoption de la nouvelle loi fédérale en votation le 13.06.1976. Un dossier technique (plan directeur, plan d'extension et règlement) doit ainsi être préparé.

Bâtiment Neptune

Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Localisation: Tir-Fédéral 72 (Route du), parcelle 168, ECA 63.

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